Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 25 aout 2020
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 29 aout 2025
Compte-Rendu - CR Conseil municipal 25 fevrier 2021 1
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 14102021
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 07 avril 2023
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 21 novembre 2023
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 13 mars 2023
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 10 avril 2025
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 25 fevrier 2026 1
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 08 juin 2023
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 25 aout 2023
Document publié le Vendredi 25 août 2023 par la commune d'Onans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 25 aout 2023)
Thèmes du document : Banque, Transports, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 25 août 2023 – 20 h 00
Présents : 8
Absent excusé : M. Aurelien Dinet
1) Salle des fêtes
Analyse financière en cours par la conseillère de la Trésorerie. Elle se propose de venir en
septembre pour tout expliquer.
La difficulté sera d’équilibrer entre les dépenses du projet, les subvenƟons et la FCTVA qui vont
revenir en décalage dans le temps.
DélibéraƟon : la municipalité se prononce sur le principe de l’engagement et du financement de
l’opéraƟon et sollicite le souƟen du département du Doubs pour un projet de mandat bonifié de
120000 € pour la salle de fêtes.
Adopté à l’unanimité.
2) Peintures et travaux
Appartement à l’étage de la mairie.
État des lieux : la locataire habite l’appartement depuis plus de 13 ans. La peinture est défraîchie.
Peinture + retouches placo : 7 796,37 € TTC à comparer avec des concurrents.
Accord pour les travaux (programmés en 2024) : unanimité.
3) Devis peintures et signalisaƟon
Le chanƟer est terminé sauf les peintures et signalisaƟons.
Nous aƩendons le devis complémentaire pour la peinture et les panneaux.
Travaux prévus pour septembre.
Zone 30 depuis la croix jusqu’au ralenƟsseur Rue des Chenevières :
Adopté à l’unanimité.
Stop au carrefour de la croix (à la place du cédez-le-passage) :
Adopté à l’unanimité. Sens unique de la Rue Basse (laisser les voitures uniquement descendre) :
Contre : 2 / AbstenƟon : 0 / Adopté
Signalement priorité à droite pour le croisement avec la Rue du Moulin (avec inscrit « Danger,
priorité à droite ») :
Contre : 1 / AbstenƟon : 0 / Adopté
Il sera nécessaire de meƩre des panneaux « aƩenƟon changement de signalisaƟon ».
4) Divers
- Passage Chemin sous les Tronchots : le passage des tracteurs avec remorques était
inadapté dans le chemin sous les Tronchots, il a été convenu que ceux-ci passeraient
désormais par le haut (chemin des Tronchots).
- En 2001, un devis avait été établi pour rénover les vitraux (certains sont percés). Le devis
actualisé se monte à 5700 € TTC. La paroisse propose de prendre en charge la moiƟé des
travaux. Adopté à l’unanimité.
AƩenƟon, il faudra être aƩenƟf au devenir de ceƩe église puisque les messes se Ɵendront
désormais à L’Isle-sur-le-Doubs.
- La visite du préfet concernant les inondaƟons a été repoussée. Une équipe doit être
consƟtuée pour préparer un dossier clair et précis (historique des inondaƟons, quesƟons
techniques…). La CC2VV a pris la compétence pour les inondaƟons, mais refuse de prendre
en charge celle-ci, il faut donc défendre notre dossier pour trouver une soluƟon.
Équipe : C. HUEBER, C. BILLOT, JP GIOVANINI, A. STREIT.
Certains habitants concernés seront invités pour étoffer nos compétences.
1re réunion : Mardi 26 septembre, 14h
- Campagne de stérilisaƟon commencée (bons pour 5 chats).
- Éclairage loƟssement : le maire demande des devis pour un éclairage solaire.
- Atelier : il faut trouver une soluƟon pour déplacer l’atelier solidaire durant les travaux.
Laurent Folle propose de prêter son local à proximité de la salle pour le stockage (il faudrait
remeƩre une porte). Les réparaƟons auraient lieu dans le vesƟaire. CeƩe soluƟon va être
proposée à l’associaƟon. D’autres soluƟons sont à l’étude.
- Echange Pierrot / Commune pour les bois concernés : M. Pierrot prend les frais de notaire à
sa charge.
- Affouage : dernier lot (15) récepƟonné. Parcelle 20 défrichée.
La parcelle 36 sera proposée à la vente le 1er septembre.
Il faut regarder la parcelle 25 (desƟnée à l’affouage pour éclaircie de jeune futaie).
Les chemins sont en cours d’élagage.