Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=17330&path=Les deliberations
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=17372&path=Le proces verbal
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=17396&path=La transcription
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=16515&path=la liste des deli
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=10007&path=Conseil municipal
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=16915&path=La liste des deli
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=10560&path=conseil municipal
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=10566&path=conseil municipal
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=10741&path=conseil municipal
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=17502&path=La liste des deli
Déliberation - cms liste des deliberations du Conseil municipal du 17 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - cms liste des deliberations du Conseil municipal du 17 juin 2026)
Thèmes du document : Loisirs, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
Publié / Affiché le 23 /06/2026
Conseil municipal du 17 juin 2026
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2026
DÉLIBÉRATIONS VOTES
RESSOURCES INTERNES
DEL20260617_1/ Adoption d’un nouveau règlement budgétaire et financier (RBF) Délibération approuvée
DEL20260617_2/ Approbation du CFU 2025 – Budget principal Délibération approuvée
DEL20260617_3/ Budget supplémentaire – Budget principal de la commune Délibération approuvée
DEL20260617_4/ Désignation des candidats à la commission communale des impôts directs (CCID)
Délibération approuvée
DEL20260617_5/ Validation du document unique d’évaluation des risques
professionnels
Délibération approuvée
DEL20260617_6/ Rapport sur les effectifs des personnes travailleuses en situation de handicap au 31 décembre 2025
Délibération approuvée
DEL20260617_7/ Délibération portant mise à jour du tableau des emplois Délibération approuvée
DEL20260617_8/ Convention électricité ayant pour objet la mise à disposition de marchés de fourniture, d’acheminement d’électricité et services associés passés sur le fondement d’accords-cadres à conclure par l’UGAP
Délibération approuvée
SERVICES À LA POPULATION
DEL20260617_9/ Attribution du marché de fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la commune d’Eybens et l’association Centre de Loisirs et Culture (CLC)
Délibération approuvée
DEL20260617_10/ Tarification du temps de restauration scolaire et d’animation Délibération approuvée
DEL20260617_11/ Tarification des temps d’accueil périscolaire Délibération approuvée
DEL20260617_12/ Tarification pour le conservatoire de musique et de danse Délibération approuvée
CADRE DE VIE / TRANSITION ÉCOLOGIQUE / URBANISME
DEL20260617_13/ Marché global de performance pour la rénovation énergétique du complexe Le Bourg – Compte-rendu annuel à la collectivité pour l’exercice 2025 Délibération approuvée
DEL20260617_14/ Composition des commissions municipales Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard