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Déliberation - cms liste des deliberations des deliberations du Conseil municipal du 05 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - cms liste des deliberations des deliberations du Conseil municipal du 05 fevrier 2026)
Thèmes du document : Humanitaire, Démocratie locale et participation citoyenne, Loisirs,
Publié / Affiché le 10/02/2026
Conseil municipal du 5 février 2026
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FÉVRIER 2026
DÉLIBÉRATIONS VOTES
FINANCES – RESSOURCES
DEL20260205_1/ Reprise anticipée des résultats 2025 – Budget principal Délibération approuvée
DEL20260205_2/ Fixation des taux d’imposition pour l’année 2026 Délibération approuvée
DEL20260205_3/ Actualisation des six autorisations de programmes et crédits de paiements sur les exercices 2024-2026
Délibération approuvée
DEL20260205_4/ Budget primitif 2026 – Budget principal Délibération approuvée
DEL20260205_5/ Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec Grenoble-Alpes Métropole concernant l’attribution d’un fonds de concours pour la modernisation de l’éclairage public
Délibération approuvée
DEL20260205_6/ Garantie d’emprunt au profit de la Société Publique Locale Isère Aménagement dans le cadre de concession d’aménagement de la Maison de santé Délibération approuvée
DEL20260205_7/ Délibération portant mise à jour du tableau des emplois Délibération approuvée
DEL20260205_8/ Constitution d’un groupement de commande pour la passation du marché de fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la commune d’Eybens et l’association Centre de Loisirs et Culture (CLC)
Délibération approuvée
DEL20260205_9/ Convention d’exécution des prestations avec UGAP portant sur les prestations de télésurveillance et télé-vidéo-surveillance sur les sites sensibles et non sensibles et prestations annexes
Délibération approuvée
CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
DEL20260205_10/ Subvention à l’Union Départementale CLCV 38 (Consommation Logement Cadre de Vie) pour l’année 2026
Délibération approuvée
DEL202602505_11/ Avenant à la convention entre l’EIRAD et la Ville d’Eybens - Programme d’intervention 2026
Délibération approuvée
DEL20260205_12/ Subventions de fonctionnement aux associations – Année 2026 Délibération approuvée
DEL20260205_13/ Convention cadre d’objectifs triennale entre la commune d’Eybens et l’association d’Échanges Européens – Signature de l’annexe financière 2026 Délibération approuvée
DEL20260205_14/ Subvention à projet pour l’association Le Cèdre et le Mélèze, actions pour Brital
Délibération approuvée
DEL20260205_15/ Subvention à projet pour l’association La Main à la Pâte Délibération approuvée
DEL20260005_16/ Subvention à projet pour l’association Amicale du Sou des Écoles Laïques d’Eybens
Délibération approuvée
DEL20260205_17/ Subvention à projet pour l’association Tohu-Bohu Délibération approuvée
DEL20260205_18/ Subvention à projet pour l’association Repair Café Eybens Délibération approuvée
DEL20260205_19/ Subvention à projet pour l’association Bon’Sang Délibération approuvée Publié / Affiché le 10/02/2026
Conseil municipal du 5 février 2026
DÉLIBÉRATIONS
VOTES
ÉDUCATION SPORTS ET CULTURE
DEL20260205_20/ Convention de partenariat avec l’Entente Athlétique de Grenoble à l’occasion de l’organisation de la course pédestre Grenoble Vizille le 29 mars 2026 Délibération approuvée
DEL20260205_21/ Avenant à la convention triennale entre la Ville d’Eybens et l’association Harmonie Eybens Poisat
Délibération approuvée
DEL20260205_22/ Subvention à projet Ceilidh (bal écossais) – Association le Chardon du Dauphiné
Délibération approuvée
DEL20260205_23/ Subvention à projet pour le spectacle de fin d’année de l’association Impulsion
Délibération approuvée
DEL20260205_24/ Subvention à projet pour l’association Intermezzo
DEL20260205_25/ Subvention à projet pour le spectacle « Le vagabond des étoiles » de l’association Fama Kore
Délibération approuvée
AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE
DEL20260205_26/ Loi MAPTAM - Transfert à Grenoble-Alpes Métropole de l’emprise foncière de quatre réservoirs d’eau potable et d’une station de pompage
Délibération approuvée
FINANCES – RESSOURCES
DEL20260205_27/ Autorisation donnée au Maire de signer la convention de partenariat avec la Métropole relative au dispositif de valorisation des certificats d’économie d’énergie (CEE)
Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard