Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - del 8 26 bilan 2022 acquis et cessions pj
Déliberation - del 4 70 avenant n.2 au marche n.2022 002 aoo expl
Déliberation - del 1 1 2024 2023 009 aoo avenant 2
Déliberation - del 1 35 avenant n.1 a la convention cadre pour la
Déliberation - del 7 75 2022 avenant 1 jean monnet
Déliberation - del 8 99 2022 protocole accord geraud 0
unknown - del 8 26 bilan acuiqsitions cessions 2022 1
Déliberation - del 9 77 2022 marche de service assurances
Déliberation - del 8 8 2024 subvention excepetionnelle
Déliberation - del 5 73 2022 groupement commande eclairage publ
Déliberation - del 8 76 2022 avenants eca
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arnouville.
Lien du pdf (Déliberation - del 8 76 2022 avenants eca)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Aménagement du territoire,
NE
zxnouville
D
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
ARRONDISSEMENT
DE
SARCELLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
29
SEPTEMBRE
2022
N°
8/76
Objet
:
Avenants
au
marché
2022
AOO
009-2019
relatifs
à
l’extension
et
réhabilitation
de
l'Espace
Charles
Aznavour
L'an
Deux
Mille
Vingt
Deux,
le
vingt-neuf
septembre
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
par
Monsieur
le
Maire,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pascal
DOLL,
Maire.
Présents Pascal
DOLL,
Maire.
Joël
DELCAMBRE,
Claude
FERNANDEZ-VELIZ,
Mathieu
DOMAN,
Nektar
BALIAN,
Christophe
ALTOUNIAN,
Isabelle
GOURDON,
Tony
FIDAN,
Yveline
MASSON,
Jérôme
BERTIN,
Adjoints
au
Maire.
Sarah
MOINE,
Conseillère
Départementale.
Sophie
LEBON,
Conseillère
Municipale
déléguée.
Annie
COHADIER,
Marie-Christine
EVEN,
Isabelle
(CARON,
Romain
CARTIER,
Nathalie
BALIKDJIAN,
Christophe
MARTIN,
Anthony
VASCONCELOS,
Rose-Marie
ABOUSEFIAN,
Christophe
PIEGZA,
Beyhan
CANI,
Stéphane
POUVESLE,
Marie-Christine
JALLADAUD,
Isabelle
BOURSIER,
Rita
AYDIN,
Conseillers
Municipaux.
Absents
:Saïd
TOUFIQ,
Absents
excusés
sans
pouvoir
: Laurent
COKGUL
Absents
excusés
avec
pouvoir
:
Romuald
SERVA
a donné
pouvoir
à
Mathieu
DOMAN
Adrien
DA
COSTA
a
donné
pouvoir
à
Christophe
ALTOUNIAN
Claudine
OCCHIPINTI
a donné
pouvoir
à
Yveline
MASSON
Sylvie
GUINEMER
a
donné
pouvoir
à
Sarah
MOINE
Alain
DURAND
a
donné
pouvoir
à
Christophe
PIEGZA
Secrétaire
de
séance
: Christophe
MARTIN
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022
Publié le 06/10/2022 Ouï
le
rapport
de
Madame
Yveline
MASSON,
Adjointe
au
Maire,
détéguée
aux
finances
et-aux
marchés
publics,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Commande
Publique
et
notamment
ses
articles
L.
2113-6,
L.
2113-7,
L.
2124-1,
L.
2124-2,
L.
2194-1
et
suivants
ainsi
que
les
articles
R.
2161-2
à
R.
2161-5,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°
8/50
du
24
juin
2019
autorisant
la
signature
des
marchés
de
travaux
pour
l'extension
et
la
réhabilitation
de
l'Espace
Charles
Aznavour,
Vu
les
délibérations
du
Conseil
Municipal
n°
10/81
du
11
octobre
2021
et
n°11/54
du
22
juin
2022
autorisant
la
signature
des
premiers
avenants
aux
marchés
de
travaux
pour
l'extension
et
la
réhabilitation
de
l'Espace
Charles
Aznavour,
Vu
les
projets
d'avenants
de
septembre
2022
validés
par
la
Commission
d'appel
d'offres
du
14
septembre
2022,
Considérant
la
nécessité
d'ajuster
les
travaux
nécessaires
à
l'extension
et
la
réhabilitation
de
l'Espace
Charles
Aznavour,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
À
l'unanimité,
APPROUVE
les
termes
des
avenants
ci-annexés.
AUTORISE
la
représentante
de
Monsieur
le
Maire,
Madame
Yveline
MASSON,
Adjointe
au
Maire,
déléguée
aux
finances
et
aux
marchés
publics,
à
signer
lesdits
avenants.
DIT
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
de
la
Commune.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Christophe
MARTIN
Pascal
D
Secrétaire
de
séance
Maire
Délibération
certifiée
exécutoire
conformément
aux
dispositions
des
articles
L.2131-1
et
L.2131-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Article
R421-1
du
Code
de justice
administrative
« La juridiction
ne
peut
être
saisie
que
par
voie
de
recours
formé
contre
une
décision,
et ce,
dans
les
deux
mois
à partir de
la notification
ou
de
la publication
de
la
décision
attaquée.
Lorsque
la requête
tend
au
paiement
d'une
somme
d'argent,
elle
n'est
recevable
qu'après
l'intervention
de
la
décision
prise
par
l'administration
sur
une
demande
préalablement
formée
devant
elle.
Le
délai
prévu
au
premier
alinéa
n'est
pas
applicable
à
la
contestation
des
mesures
prises
pour
l'exécution
d'un
contrat.
»
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 EE
Liberté
+
Egalité
+
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTÈRE
DE
L'ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
VILLE
d’'ARNOUVILLE
Représentée
par
son
Maire,
Monsieur
Pascal
DOLL
15-17,
rue
Robert
Schuman
—
CS
20101
95400
ARNOUVILLE
Téléphone
: 01.30.11.16.16
COPEAUX
ET
SALMON
ZAC
-— 126
rue
des
Longues
Raies
60610
LA
CROIX
SAINT
OUEN
Téléphone
: 03
44
91
46
46
opeaux-salmon.fr
/
d.eugenie@copeaux-salmon.fr
/ e.housez@copeaux-salmon.fr
Siret
: 925
720
138
00021
M
Objet
du
marché
public:
AOO
009-2019
—
Extension
et
la
réhabilitation
de
l’espace
Charles
Aznavour
Lot
04
—
Menuiserie
extérieure
/ serrurerie
m
Date
de
la
notification
du
marché
public
: 10
juillet
2019
m
Durée
d'exécution
du
marché
public :
Durée
du
marché
: Le
début
des
travaux,
période
de
préparation
incluse
est
prévu
pour
le
19/08/2019
avec
une
livraison
prévue
le
10
septembre
2021.
m
Montant
initial du
marché
public
:
"
Montant
HT:
165
690,07
€
=
Taux
de
la
TVA
(20%)
: 33
138,01
€
s
Montant
TTC:
198
828,08
€
;
Formulaire
non
obligatoire
disponible,
avec
sa
notice
explicative,
sur
le site
du
ministère
chargé
de
l'économie.
Ve
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 M
Modifications
introduites
par
l'avenant
1 :
Compte
tenu
de
la crise
sanitaire,
de
l'OS
d'ajournement
n°2019-009-04-AJ
effectif à compter
du
17
mars
2020,
de
l'OS
de
reprise
n°2019-009-04-REP
effectif
à
compter
du
18
mai
2020,
des
contraintes
liées
à
la
coactivité
sur
le
site
lors
de
la
reprise
des
activités,
le
retard
des
travaux
de
la
phase
1
s'est
porté
à
12
mois.
En
conséquence,
le
délai
d'exécution
est
prolongé
de
12
mois
soit
une
livraison
(levées
de
réserves
comprises)
et
prise
de
possession
définitive
le
10
septembre
2022
au
plus
tard.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
1 :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la case
correspondante.)
DT
Non
[]
Oui
M
Modifications
introduites
par
l'avenant 2
:
Au
vu
de
l'évolution
et
du
déroulement
progressif
des
travaux,
il est
apparu
nécessaire
de
procéder
à
des
aménagements
complémentaires
:
-
Création
d'un
châssis
de
désenfumage
dans
le hall et mise
en
place
de
gâches
électriques
M
Incidence
financière
de
l'avenant 2
:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
:
(Cocher
la
case
correspondante.)
CT
Non
H]
Oui
Montant
de
l'avenant
:
"
Montant
HT:
6
162,39
€
“
Taux
de
la
TVA
(20%):
1 232,48
€
"
Montant
TTC:
7
394,87
€
”
%
d'écart
introduit
par
l'avenant :
3,72
%
Nouveau
montant
du
marché
public
:
s
Montant
HT:
171
852,46
€
“"
Taux
de
la
TVA
(20%):
34
370,49
€
“
Montant
TTC:
206
222,95
€
m
Modifications
introduites
par
le présent
avenant
:
Mise
en
œuvre
d’un
rideau
acoustique
complémentaire
sur
le
quai
de
déchargement.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la
case
correspondante.)
CT
Non
D]
Oui
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 Montant
de
l'avenant : s
Montant
HT:
3
123,08
€
“Taux
de
la
TVA
(20%):
624,62
€
"
Montant
TTC:
3
747,70
€
”
%
d'écart
introduit
par
l'avenant
:
1,82
%
(Pourcentage
calculé
à partir
du
montant
du
marché
après
avenant
n°2)
Nouveau
montant
du
marché
public :
"
Montant
HT:
174
975,54
€
"
Taux
de
la
TVA
(20%):
34
995,11
€
sn
Montant
TTC:
209
970,65
€
Nom,
prénom
et
qualité
du
signataire
(*)
Lieu
et
date
de
signature
Signature
(*)
Le
signataire
doit
avoir
le
pouvoir
d'engager
la
personne
qu'il
représente.
Pour
l'Etat
et
ses
établissements
:
(Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
A1...
, 16...
Signature
(représentant
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice)
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 #m
En
cas
de
remise
contre
récépissé
:
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous
:
«
Reçue
à
titre
de
notification
copie
du
présent
avenant
»
Signature
du
titulaire,
m
En
cas
d’envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception
:
(Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et signé
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
m
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
(Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 EX
Liberté
+
Egalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTERE
DE
L'ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
VILLE
d'ARNOUVILLE
Représentée
par
son
Maire,
Monsieur
Pascal
DOLL
15-17,
rue
Robert
Schuman
—
CS
20101
95400
ARNOUVILLE
Téléphone
: 01.30.11.16.16
CLEMELEC
S.AsS.
4 BIS
ALLEE
CIRCULAIRE
93600
AULNAY
SOUS
BOIS
Téléphone
: 01
49
90
04
93
clement.elec@gmail.com SIRET
: 499
459
865
00030
MB
Objet
du
marché
public: AOO
009-2019
—
Extension
et
la
réhabilitation
de
l'Espace
Charles
Aznavour
Lot
07
—
Electricité
(CFO
-CFA-FO-SSl)
B
Date
de
la
notification
du
marché
public
: 10
juillet
2019
B
Durée
d'exécution
du
marché
public
:
Durée
du
marché
: Le
début
des
travaux,
période
de
préparation
incluse
est
prévu
pour
le
19/08/2019
avec
une
livraison
prévue
le
10
septembre
2021.
m
Montant
initial du
marché
public
:
“
Montant
HT:
488
331,08
€
Taux
de
la
TVA
(20%):
97
666,22
€
s
Montant
TTC:
585
997,30
€
Formulaire
non
obligatoire
disponible,
avec
sa
notice
explicative,
sur
le site
du
ministère
chargé
de
l'économie.
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 D1.
Modifications
n°1
M
Modifications
introduites
par
l'avenant
1
:
Demande
de
la
maîtrise
d'ouvrage
pour
l'installation
de
réseaux
courants
faibles/courants
forts
supplémentaires
ainsi
que
diverses
alimentations
pour
des
équipements
techniques
complémentaires.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
1 :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la
case
correspondante.)
CT
Non
H
oui
Montant
de
l'avenant : ”
Montant
HT:
49
922,00
€
"Taux
de
la
TVA
(20%):
9
984,40
€
“
Montant
TTC:
59
906,40
€
"
_%
d'écart
introduit
par
l'avenant
:
10,22
%
Nouveau
montant
du
marché
public
après
avenant
1 :
s
Montant
HT:
538
253,08
€
=
Taux
de
la
TVA
(20%) :
107
650,62
€
s
Montant
TTC:
645
903,70
€
D2.
Modifications
n°2
MB
Modifications
introduites
par
l'avenant
1
:
Compte
tenu
de
la crise
sanitaire,
de
l'OS
d'ajournement
n°2019-009-07-AJ
effectif à compter
du
17
mars
2020,
de
l'OS
de
reprise
n°2019-009-07-REP
effectif
à
compter
du
18
mai
2020,
des
contraintes
liées
à
la
coactivité
sur
le
site
lors
de
la
reprise
des
activités,
le
retard
des
travaux
de
la
phase
1
s’est
porté
à
12
mois.
En
conséquence,
le
délai
d'exécution
est
prolongé
de
12
mois
soit
une
livraison
(levées
de
réserves
comprises)
et
prise
de
possession
définitive
le
10
septembre
2022
au
plus
tard.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
1 :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
:
(Cocher
la case
correspondante.)
DT
Non
C[]
Oui
m
Modifications
introduites
par
l'avenant 2
:
Au
vu
de
l'évolution
et
du
déroulement
progressif
des
travaux,
il
est
apparu
nécessaire
de
procéder
à
des
aménagements
complémentaires
:
-
Travaux
électriques
sur
l'extension
de
la
régie ;
-
Travaux
électriques
sur
la
loge.
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 M
Incidence
financière
de
l'avenant
2:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
:
(Cocher
la
case
correspondante.)
CJ
Non
D
Oui
Montant
de
l'avenant
:
s
Montant
HT:
1 645,95
€
=
Taux
de
la
TVA
(20%):
329,19
€
n
Montant
TTC:
1 975,14
€
“
_%
d'écart
introduit
par
l'avenant:
0,31
%
(Le
pourcentage
est
calculé
à
partir
du
montant
du
marché
après
avenant
n°1)
Nouveau
montant
du
marché
public
:
“
Montant
HT:
939
899,03
€
“
Taux
de
la
TVA
(20%):
107
979,81
€
“
Montant
TTC:
647
878,84
€
m
Modifications
introduites
par le présent
avenant :
Travaux
de
modifications
de
programme
par
le
MOA
et
demandes
du
désenfumage
du
SDIS.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
:
(Cocher
la
case
correspondante.)
CT
Non
D]
Oui
Montant
de
l'avenant
:
s
Montant
HT:
30
576,21
€
"
Taux
de
la TVA
(20%):
6
115,24€
"n
Montant
TTC:
36
691,45
€
“
%
d'écart
introduit
par
l'avenant:
5,66
%
(Pourcentage
calculé
à partir
du
montant
du
marché
après
avenant
n°2)
Nouveau
montant
du
marché
public :
s
Montant
HT:
570
475,24
€
"
Taux
de
la TVA
(20%):
114
095,05
€
"
Montant
TTC:
684
570,29
€
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 Nom,
prénom
et
qualité
du
signataire
(*)
Lieu
et
date
de
signature
Signature
(*)
Le
signataire
doit
avoir
le
pouvoir
d'engager
la
personne
qu'il
représente.
Pour
l'Etat
et
ses
établissements
:
(Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
Signature
(représentant
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice)
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 m
En
cas
de
remise
contre
récépissé :
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous
:
«
Reçue
à
titre
de
notification
copie
du
présent
avenant
»
Signature
du
titulaire,
»
En
cas
d'envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception
:
(Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et signé
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-caare.)
m
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
(Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 LEZ
Liberté
+ Egalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTERE
DE
L'ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
Le
formulaire
EXE10
est
un
modèle
d'avenant,
qui
peut
être
utilisé
par
le
pouvoir
adjudicateur
ou
l'entité
adjudicatrice,
dans
le
cadre
de
l'exécution
d'un
marché
public.
VILLE
d'ARNOUVILLE
Représentée
par
son
Maire,
Monsieur
Pascal
DOLL
15-17,
rue
Robert
Schuman
—
CS
20101
95400
ARNOUVILLE
Téléphone
: 01.30.11.16.16
TLN 151
RUE
MONTMARTRE
75002
PARIS
Téléphone
: 06.18.70.90.16
tin. popac75@gqmail.com SIRET
: 833
234
404
00014
M
Objet
du
marché
public: AOO
009-2019
—
Extension
et
la
réhabilitation
de
l’espace
Charles
Aznavour
Lot
06
—
Cloisons
/ Doublages
/ Faux
Plafonds
M
Date
de
la
notification
du
marché
public
: 10
juillet
2019
M
Durée
d'exécution
du
marché
public
:
Durée
du
marché
: Le
début
des
travaux,
période
de
préparation
incluse
est
prévu
pour
le
19/08/2019
avec
une
livraison
prévue
le
10
septembre
2021.
#
Montant
initial du
marché
public
:
="
Montant
HT:
306
422,00
€
“
Taux
de
la
TVA
(20%):
61
284,40
€
"
Montant
TTC:
367
706,40
€
Formulaire
non
obligatoire
disponible,
avec
sa
notice
explicative,
sur
le
site
du
ministère
chargé
de
l'économie.
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 D1.
Modifications
n°1
MW
Modifications
introduites
par
l'avenant
1
:
-
Adaptations
techniques
et
réglementaires
demandées
par
le
bureau
d'étude
acoustique
et
le
bureau
de
-
Demandes
de
modification
de
la
Maîtrise
d'Ouvrage.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
1 :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la
case
correspondante.)
CC]
Non
H]
Oui
Montant
de
l'avenant
:
“
Montant
HT:
37
655,00
€
"Taux
de
la TVA
(20%) :
7
531,00
€
=
Montant
TTC:
45
186,00
€
n
_%
d'écart
introduit
par
l'avenant
: 12,29
%
Nouveau
montant
du
marché
public
après
avenant 1 :
s
Montant
HT :
344
077,00
€
=
Taux
de
la
TVA:
68
815,40
€
"
Montant
TTC:
412
892,40
€
D2.
Modifications
n°2
m
Modifications
introduites
par
l'avenant
1 :
Compte
tenu
de
la
crise
sanitaire,
de
l'OS
d’ajournement
n°2019-009-06-AJ
effectif
à
compter
du
17
mars
2020,
de
l'OS
de
reprise
n°2019-009-06-REP
effectif
à
compter
du
18
mai
2020,
des
contraintes
liées
à
la
coactivité
sur
le
site
lors
de
la
reprise
des
activités,
le
retard
des
travaux
de
la
phase
1
s'est
porté
à
12
mois.
En
conséquence,
le
délai
d'exécution
est
prolongé
de
12
mois
soit
une
livraison
(levées
de
réserves
comprises)
et
prise
de
possession
définitive
le
10
septembre
2022
au
plus
tard.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
1 :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la
case
correspondante.)
DT
Non
[]
Oui
M
Modifications
introduites
par
l'avenant 2
:
Au
vu
de
l'évolution
et
du
déroulement
progressif
des
travaux,
il est
apparu
nécessaire
de
procéder
à
des
aménagements
complémentaires
:
-
Doublage
des
cloisons
sur
l'extension
de
la
régie ;
-
Doublage
des
cloisons
sur
la
loge
en
rez-de-jardin ;
-
Doublage
des
cloisons
salle
Garvarentz ;
-
Doublage
des
cloisons
dans
les
sanitaires
du
patio.
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 M
Incidence
financière
de
l'avenant 2 :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la
case
correspondante.)
CJ
Non
HW]
Oui
Montant
de
l'avenant
:
"
Montant
HT:
8
205,60
€
"
Taux
de
la
TVA
(20%) :
1
641,12
€
n
Montant
TTC:
9
846,72
€
"
_%
d'écart
introduit
par
l'avenant
: 2,38
%
(Le
pourcentage
est
calculé
à
partir
du
montant
du
marché
après
avenant
n°1)
Nouveau
montant
du
marché
public :
“
Montant
HT
:
352
282,60
€
“
Taux
de
la
TVA:
70
456,52
€
“
Montant
TTC:
422
739,12
€
M
Modifications
introduites
par
le présent
avenant
:
Travaux
de
cloisons,
demandes
d'aménagement
du
MOA
et
mise
en
œuvre
de
plafond
acoustiques
complémentaires. M
Incidence
financière
de
l'avenant :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la
case
correspondante.)
LC]
Non
DT
Oui
Montant
de
l'avenant : ”
Montant
HT:
42
971,00
€
=“
Taux
de
la
TVA
(20%):
8
594,20
€
=“
Montant
TTC:
51
565,20
€
”
%
d'écart
introduit
par
l'avenant
:
12,20
%
(Pourcentage
calculé
à partir
du
montant
du
marché
après
avenant
n°2)
Nouveau
montant
du
marché
public
:
s
Montant
HT:
395
253,60
€
=“
Taux
de
la TVA
(20%):
79
050,72
€
=
Montant
TTC:
474
304,32
€
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 Nom,
prénom
et
qualité
du
signataire
(*)
Lieu
et
date
de
signature
Signature
(*)
Le
signataire
doit
avoir
le
pouvoir
d'engager
la
personne
qu'il
représente.
Pour
l’Etat
et
ses
établissements
:
(Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
À
smsmsmanasssanss
s Business
Signature
(représentant
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice)
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 m
En
cas
de
remise
contre
récépissé
:
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous :
«
Reçue
à
titre
de
notification
copie
du
présent
avenant
»
À
mensussnse
sas
nee sen sen sen as nes
IE
ccouss
ue ener as
en 0
Signature
du
titulaire,
5
En
cas
d’envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception
:
(Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et signé
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
#
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
(Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.) Date
de
mise
à jour
: 01/04/2019.
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 EX Liberté
+ Égalité
+
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTÈRE
DE
L'ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
VILLE
d'ARNOUVILLE
Représentée
par
son
Maire,
Monsieur
Pascal
DOLL
15-17,
rue
Robert
Schuman
—
CS
20101
95400
ARNOUVILLE
Téléphone
: 01.30.11.16.16
SAS
TAMBE
608
RUE
DENIS
PAPIN
73290
LA
MOTTE
SERVOLEX
Téléphone
: 04
79
68
95
13
contact@tambe.fr Numéro
SIRET
: 352
683
056
00043
m
Objet
du
marché
public: AOO
009-2019
—
Extension
et
la
réhabilitation
de
l'Espace
Charles
Aznavour
Lot
13
—- Equipements
scéniques
m
Date
de
la
notification
du
marché
public
: 10
juillet
2019
B
Durée
d'exécution
du
marché
public
:
Durée
du
marché
: Le
début
des
travaux,
période
de
préparation
incluse
est
prévu
pour
le
19/08/2019
avec
une
livraison
prévue
le
10
septembre
2021.
M
Montant
initial du
marché
public
:
Montant
HT :
"
Offre
de
base:
507
779,00
€
s
PSE
1:
77
746,00
€
s
PSE2:
69
541,00
€
s
PSE3:
35
209,00
€
3
Formulaire
non
obligatoire
disponible,
avec
sa
notice
explicative,
sur
le site
du
ministère
chargé
de
l'économie.
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 “
Montant
Total
HT :
690
275,00
€
"Taux
de
la
TVA
(20%):
138
055,00
€
“
Montant
TTC:
828
330,00
€
DRE
TASER
ER
RER D1.
Modifications
n°1
B
Modifications
introduites
par
l'avenant
1 :
Modification
du
système
électrique
de
fixation
du
vidéoprojecteur
de
la
nouvelle
salle
par
un
ensemble
fixe.
M
Incidence
financière
de
l'avenant :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la
case
correspondante.)
CJ
Non
D]
Oui
Montant
de
l'avenant
: (moins-value)
s
Montant
HT:
- 4
072,00
€
“Taux
de
la
TVA
(20%):
-
814,40€
"
Montant
TTC:
- 4
886,40
€
”n
%
d'écart
introduit
par
l'avenant:
-0,59%
Nouveau
montant
du
marché
public :
s
Montant
HT:
686
203,00
€
“Taux
de
la
TVA
(20%):
137
240,60
€
“
Montant
TTC:
823
443,60
€
D2.
Modifications
n°2
B
Modifications
introduites
par
l'avenant: modifications
sur
les
réseaux
et
le
matériel
Remplacement
des
projecteurs
prévus
par
des
luminaires
LED,
Modification
des
boîtiers
scéniques
et
audiovisuels,
Interconnexion
des
régies,
Changement
du
système
de
sonorisation
de
la
nouvelle
salle,
Divers
adaptations
et
remplacements.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la
case
correspondante.)
C]
Non
FH]
Oui
Rappel
du
montant
du
marché
suite
à
1°"°
modification
:
“
Montant
HT:
686
203,00
€
=
Taux
de
la TVA
(20%):
137
240,60
€
n
Montant
TTC:
823
443,60
€
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 Montant
de
l'avenant
:
=
Montant
HT:
a
Sous
total
travaux
réseaux
projeté :
9
204,00
€
"
Sous
total
réseaux
inter
connexions
régie
:
10
149,00
€
u
Sous
total
matériel
inter
connexions
régie
:
12
451,00
€
2
Option
1 786,00
€
u
Sous
total
modification
- salle
Aznavour
:
3
119,00
€
=
Sous
total
modification
- Nouvelle
salle
:
360,00
€
“
Montant
Total
HT :
37
069,00
€
"
Taux
de
la TVA
(20%):
7 413,80
€
"n
Montant
TTC:
44
482,80
€
”
%
d'écart
introduit
par
l'avenant:
5,37
%
Nouveau
montant
du
marché
public
:
s
Montant
HT:
723
272,00
€
"Taux
de
la
TVA
(20%):
144
654,40
€
"
Montant
TTC:
867
926,40
€
D3.
Modifications
n°3
m
Modifications
introduites
par
l'avenant
1 :
Compte
tenu
de
la
crise
sanitaire,
de
l'OS
d’ajournement
n°2019-009-13-AJ
effectif
à
compter
du
17
mars
2020,
de
l'OS
de
reprise
n°2019-009-13-REP
effectif
à
compter
du
18
mai
2020,
des
contraintes
liées
à
la
coactivité
sur
le
site
lors
de
la
reprise
des
activités,
le
retard
des
travaux
de
la
phase
1
s'est
porté
à
12
mois.
En
conséquence,
le
délai
d'exécution
est
prolongé
de
12
mois
soit
une
livraison
(levées
de
réserves
comprises)
et
prise
de
possession
définitive
le
10
septembre
2022
au
plus
tard.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la
case
correspondante.)
DT
Non
C[]
Oui
B
Modifications
introduites
par le présent
avenant 2 :
Au
vu
de
l'évolution
et
du
déroulement
progressif
des
travaux,
il est
apparu
nécessaire
de
procéder
à
des
aménagements
complémentaires
:
-
Suppression
de
la
nacelle
élévatrice
motorisée
;
-
Suppression
du
poste
3.1.6
: videolift
motorisé ;
-
Fourniture
et
pose
d'un
support
tubulaire
pour
l’'accrochage
d’un
vidéoprojecteur
en
fixe
M
Incidence
financière
de
l'avenant 2 :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la
case
correspondante.)
CT]
Non
D]
Oui
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 Montant
de
l'avenant
:
“
Montant
HT: Moins-value
- 17
246,00
€
Plus-value
1
965,00
€
TOTAL
- 15
281,00
€
"
Taux
de
la TVA
(20%):
-
3 056,20
€
n
Montant
TTC:
- 18
337,20
€
"
_%
d'écart
introduit
par
l'avenant
: - 2,11
%
(Le
pourcentage
est
calculé
à
partir
du
montant
du
marché
après
avenant
n°1)
Nouveau
montant
du
marché
public
:
s
Montant
HT:
707
991,60
€
“
Taux
de
la
TVA:
141
598,20
€
s
Montant
TTC:
849
589,80
€
m
Modfications
introduites
par
le présent
avenant
:
Travaux
de
modifications
des
supports,
peinture
du
pont-lumière
et
suppression
de
la caméra
de
salle.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
:
(Cocher
la
case
correspondante.)
CT
Non
FH]
Oui
Montant
de
l'avenant
:
s
Montant
HT:
Moins-value
- 4
379,00
€
Plus-value
1 294,00
€
TOTAL (moins-value)
- 3 085,00
€
“
Taux
de
la
TVA
(20%):
-
617,00€
"
Montant
TTC:
- 3 702,00
€
”n
%
d'écart
introduit
par
l'avenant:
-0,44%
(Pourcentage
calculé
à partir
du
montant
du
marché
après
avenant
n°2)
Nouveau
montant
du
marché
public
:
"
Montant
HT:
704
906,00
€
"Taux
de
la TVA
(20%):
140
981,20
€
s
Montant
TTC:
845
887,20
€
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 Nom,
prénom
et
qualité
du
signataire
(*)
Lieu
et
date
de
signature
Signature
(*)
Le
signataire
doit
avoir
le
pouvoir
d'engager
la
personne
qu'il
représente.
Pour
l'Etat
et
ses
établissements
:
(Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
A
:....................,
16...
Signature
(représentant
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice)
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 M
En
cas
de
remise
contre
récépissé :
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous
:
«
Reçue
à
titre
de
notification
copie
du
présent
avenant
»
Signature
du
titulaire,
m
En
cas
d'envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception
:
(Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et signé
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
m
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
(Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 LR Liberté
»
Egalité
+
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTÈRE
DE
L'ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
VILLE
d’ARNOUVILLE
Représentée
par
son
Maire,
Monsieur
Pascal
DOLL
15-17,
rue
Robert
Schuman
—
CS
20101
95400
ARNOUVILLE
Téléphone
: 01.30.11.16.16
TOME
ET
FILS
14,
avenue
de
l'Escouvrier
95200
SARCELLES
Téléphone
: 01
39
92
00
16
ntreprisetome@wanadoo.fr SIRET
: 480
140
060
00025
M
Objet
du
marché
public: AOO
009-2019
—
Extension
et
la
réhabilitation
de
l’espace
Charles
Aznavour
Lot
05
—
Menuiseries
intérieures
bois
M
Date
de
la
notification
du
marché
public
: 10
juillet
2019
B
Durée
d'exécution
du
marché
public
:
Durée
du
marché
: Le
début
des
travaux,
période
de
préparation
incluse
est
prévu
pour
le 19/08/2019
avec
une
livraison
prévue
le
10
septembre
2021.
B
Montant
initial du
marché
public
:
=
Montant
HT:
201
153,30
€
"
Taux
de
la
TVA
(20%):
40
230,66
€
s
Montant
TTC:
241
383,96
€
Formulaire
non
obligatoire
disponible,
avec
sa
notice
explicative,
sur
le site
du
ministère
chargé
de
l'économie.
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 D1.
Modifications
n°1
B
Modifications
introduites
par
l'avenant
1 :
-
Armoire
électrique,
demande
d’encoffrement
par
le
Bureau
de
Contrôle ;
-
Placard
entrée,
local
ménage,
local
rangement
et vitrines
à
la demande
du
maître
d'ouvrage.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
1
:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
:
(Cocher
la
case
correspondante.)
CL]
Non
RH]
Oui
Montant
de
l'avenant : "
Montant
HT:
7
529,00
€
"
Taux
de
la TVA
(20%):
1
505,80
s
Montant
TTC:
9
034,80
€
”
_%
d'écart
introduit
par
l'avenant
: 3,74
%
Nouveau
montant
du
marché
public
après
avenant 1 :
="
Montant
HT:
208
682,30
€
=
Taux
de
la
TVA:
41
736,46
€
="
Montant
TTC:
250
418,76
€
D2.
Modifications
n°2
m
Modifications
introduites
par
l'avenant
1
:
Compte
tenu
de
la
crise
sanitaire,
de
l'OS
d’ajournement
n°2019-009-05-AJ
effectif
à
compter
du
17
mars
2020,
de
l'OS
de
reprise
n°2019-009-05-REP
effectif
à
compter
du
18
mai
2020,
des
contraintes
liées
à
la
coactivité
sur
le
site
lors
de
la
reprise
des
activités,
le
retard
des
travaux
de
la
phase
1
s'est
porté
à
12
mois.
En
conséquence,
le
délai
d'exécution
est
prolongé
de
12
mois
soit
une
livraison
(levées
de
réserves
comprises)
et
prise
de
possession
définitive
le
10
septembre
2022
au
plus
tard.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
1 :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
:
(Cocher
la
case
correspondante.)
DT
Non
C[]
Oui
M
Modifications
introduites
par
l'avenant 2
:
Au
vu
de
l'évolution
et
du
déroulement
progressif
des
travaux,
il
est
apparu
nécessaire
de
procéder
à
des
aménagements
complémentaires :
e
Bloc
porte
sur
les
sanitaires
du
patio
;
e
Menuiseries
intérieures
de
la
loge.
M
Incidence
financière
de
l'avenant 2 :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la case
correspondante.)
CT
Non
FH]
Oui
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 Montant
de
l'avenant
:
"
Montant
HT:
5
233,26 €
“
Taux
de
la
TVA
(20%):
1 046,65
€
n
Montant
TTC:
6
279,91
€
"
%
d'écart
introduit
par
l'avenant:
2,51
%
(Pourcentage
calculé
à
partir
du
montant
du
marché
après
avenant
n°1)
Nouveau
montant
du
marché
public :
”
Montant
HT:
213
915,56
€
=
Taux
de
la
TVA
(20%):
42
783,11
€
"
Montant
TTC:
256
698,67
€
M
Modifications
introduites
par le présent
avenant :
Travaux
de
menuiserie
sur
scène,
escaliers
de
scène
et
demandes
d'aménagements
MOA.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
:
(Cocher
la
case
correspondante.)
CL]
Non
RH]
Oui
Montant
de
l'avenant
:
“
Montant
HT:
4
547,28
€
“"
Taux
de
la
TVA
(20%):
909,46
€
"
Montant
TTC:
5 456,74
€
”
%
d'écart
introduit
par
l'avenant:
2,73
%
(Pourcentage
calculé
à partir
du
montant
du
marché
après
avenant
n°2)
Nouveau
montant
du
marché
public :
s
Montant
HT:
218
462,84
€
"Taux
de
la
TVA
(20%) :
43
692,57
€
s
Montant
TTC:
262
155,41
€
Nom,
prénom
et
qualité
du
signataire
(*)
Lieu
et
date
de
signature
Signature
(*)
Le
signataire
doit
avoir
le
pouvoir
d'engager
la
personne
qu'il
représente.
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 Pour
l’Etat
et
ses
établissements
:
(Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
Ph À
8
en mamans
cer
, 1e
....................
Signature
(représentant
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice)
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 M
En
cas
de
remise
contre
récépissé
:
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous
:
«
Reçue
à
litre
de
notification
copie
du
présent
avenant
»
Signature
du
titulaire,
5
En
cas
d'envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception
:
(Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et signé
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
m
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
(Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 EE
=
Liberté
» Egalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTERE
DE
L'ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
VILLE
d'ARNOUVILLE
Représentée
par
son
Maire,
Monsieur
Pascal
DOLL
15-17,
rue
Robert
Schuman
—
CS
20101
95400
ARNOUVILLE
Téléphone
: 01.30.11.16.16
FRANCE
RESINE
205
route
de
Meteren
59270
SAINT-JANS-CAPPEL
Téléphone
: 03
28
40
60
60
be@franceresine.com Siret
: 391
650
769
00030
B
Objet
du
marché
public:
AOO
009-2019
—
Extension
et
la
réhabilitation
de
l’espace
Charles
Aznavour
Lot
10
—
Sols
résine
M
Date
de
la
notification
du
marché
public
: 10
juillet
2019
M
Durée
d'exécution
du
marché
public :
Durée
du
marché
: Le
début
des
travaux,
période
de
préparation
incluse
est
prévu
pour
le
19/08/2019
avec
une
livraison
prévue
le
10
septembre
2021.
M
Montant
initial du
marché
public
:
s
Montant
HT:
115
000,00
€
"Taux
de
la
TVA
(20%)
: 23
000,00
€
s
Montant
TTC
: 138
000,00
€
Formulaire
non
obligatoire
disponible,
avec
sa
notice
explicative,
sur
le
site
du
ministère
chargé
de
l'économie.
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 5m
Modifications
introduites
par
le présent
avenant
1 :
Compte
tenu
de
la
crise
sanitaire,
de
l'OS
d'ajournement
n°2019-009-10-AJ
effectif
à
compter
du
17
mars
2020,
de
l'OS
de
reprise
n°2019-009-10-REP
effectif
à
compter
du
18
mai
2020,
des
contraintes
liées
à
la
coactivité
sur
le
site
lors
de
la
reprise
des
activités,
le
retard
des
travaux
de
la
phase
1
s’est
porté
à
12
mois.
En
conséquence,
le
délai
d'exécution
est
prolongé
de
12
mois
soit
une
livraison
au
10
septembre
2022.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
1:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
:
(Cocher
la
case
correspondante.)
EH]
Non
[]
Oui
m
Modifications
introduites
par
le présent
avenant :
Travaux
non-réalisés
dans
le
hall.
&
Incidence
financière
de
l'avenant
:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la
case
correspondante.)
CC]
Non
RH]
Oui
Montant
de
l'avenant
(moins-value)
:
s
Montant
HT:
-5
771,89
€
“
Taux
de
la TVA
(20%):
- 1
154,38
€
"
Montant
TTC:
- 6
926,27
€
”
%
d'écart
introduit
par
l'avenant:
-5,02
%
(Pourcentage
calculé
à partir
du
montant
du
marché
après
avenant
n°1)
Nouveau
montant
du
marché
public :
"
Montant
HT:
=“
Taux
de
la
TVA
(20%):
“
Montant
TTC:
109
228,11
€
21
845,62
€
131
073,73
€
Nom,
prénom
et
qualité
du
signataire
(*)
Lieu
et
date
de
signature
Signature
(*)
Le
signataire
doit
avoir
le
pouvoir
d'engager
la
personne
qu'il
représente.
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 Pour
l’Etat
et
ses
établissements
:
(Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
Signature
(représentant
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice)
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 M
En
cas
de
remise
contre
récépissé
:
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous
:
« Reçue
à titre de
notification
copie
du présent
avenant
»
Signature
du
titulaire,
m
En
cas
d’envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception
:
(Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et signé
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
m
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
(Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 Liberté
+
Egalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTÈRE
DE
L'ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
Le
formulaire
EXE10
est
un
modèle
d'avenant,
qui
peut
être
utilisé
par
le
pouvoir
adjudicateur
ou
l'entité
adjudicatrice,
dans
le
cadre
de
l'exécution
d'un
marché
public.
VILLE
d’'ARNOUVILLE
Représentée
par
son
Maire,
Monsieur
Pascal
DOLL
15-17,
rue
Robert
Schuman
—
CS
20101
95400
ARNOUVILLE
Téléphone
: 01.30.11.16.16
MONTI
PEINTURE
DÉCORATION
S.A.S
9
RUE
DESCHAMPS
95210
SAINT
GRATIEN
Téléphone
: 01
39
89
24
18
ccueil@monti-peinture.fr SIRET
: 315
172
940
00027
| Ein BJ
AUTRE UE
RS
RE
SRE
ER:
M
Objet
du
marché
public : AOO
009-2019
—
Extension
et
réhabilitation
de
l’espace
Charles
Aznavour
Lot
09
—
Peinture
/
Sols
floqués
B
Date
de
la
notification
du
marché
public
: 10
juillet
2019
M
Durée
d'exécution
du
marché
public
:
Durée
du
marché
: Le
début
des
travaux,
période
de
préparation
incluse
est
prévu
pour
le
19/08/2019
avec
une
livraison
prévue
le
10
septembre
2021.
M
Montant
initial du
marché
public :
s
Montant
HT:
86
357,04
€
"Taux
de
la
TVA
(20%):
17
271,41
€
n
Montant
TTC:
103
628,45
€
Formulaire
non
obligatoire
disponible,
avec
sa
notice
explicative,
sur
le
site
du
ministère
chargé
de
l'économie.
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 D1.
Modifications
n°1
M
Modifications
introduites
par l'avenant
1 :
-
Travaux
de
revêtement
de
sols.
M
Incidence financière de l'avenant
1 :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la
case
correspondante.)
CT
Non
FH
Oui
Montant
de
l'avenant
1
:
s
Montant
HT:
1 481,00
€
"Taux
de
la TVA
(20%):
296,20
€
n
Montant
TTC:
1777,20
€
”
%
d'écart
introduit
par
l'avenant
: 1,71
%
Nouveau
montant
du
marché
public
après
avenant
1 :
s
Montant
HT :
87
838,04
€
=“
Taux
de
la
TVA:
17
567,61
€
“
Montant
TIC:
105
405,65
€
D2.
Modifications
n°2
B
Modifications
introduites
par
l'avenant
1 :
Compte
tenu
de
la
crise
sanitaire,
de
l'OS
d'ajournement
n°2019-009-09-AJ
effectif
à
compter
du
17
mars
2020,
de
l'OS
de
reprise
n°2019-009-09-REP
effectif
à
compter
du
18
mai
2020,
des
contraintes
liées
à
la
coactivité
sur
le
site
lors
de
la
reprise
des
activités,
le
retard
des
travaux
de
la
phase
1
s’est
porté
à
12
mois.
En
conséquence,
le
délai
d'exécution
est
prolongé
de
12
mois
soit
une
livraison
(levées
de
réserves
comprises)
et
prise
de
possession
définitive
le
10
septembre
2022
au
plus
tard.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
1 :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
:
(Cocher
la
case
correspondante.)
DŸ
Non
[]
Oui
M
Modifications
introduites
par
le présent
avenant 2
:
Au
vu
de
l'évolution
et
du
déroulement
progressif
des
travaux,
il
est
apparu
nécessaire
de
procéder
à
des
aménagements
complémentaires
:
-
Peintures
intérieures
de
l'extension
de
la
régie
M
Incidence
financière
de
l'avenant
2 :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
:
(Cocher
la case
correspondante.)
CT
Non
FH
Oui
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 Montant
de
l'avenant
:
“
Montant
HT:
974,83
€
"Taux
de
la TVA
(20%):
194,97
€
"
Montant
TTC:
1
169,80
€
”
%
d'écart
introduit
par
l'avenant:
1,11
%
(Le
pourcentage
est
calculé
à
partir
du
montant
du
marché
après
l'avenant
n°1)
Nouveau
montant
du
marché
public
:
“
Montant
HT:
88
812,87
€
=
Taux
de
la TVA
(20%):
17
762,58
€
“
Montant
TTC:
106
575,45
€
m
Modfications
introduites
par le présent
avenant
:
Travaux
complémentaires
de
peinture
suite
aux
travaux
d'aménagements
demandés
par
la
MOA
et
la
hall
à
réaliser
à
la
place
du
lot
10.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la case
correspondante.)
CT
Non
D]
Oui
Montant
de
l'avenant : n
Montant
HT:
15
794,96
€
"Taux
de
la
TVA
(20%):
3
158,99
€
s
Montant
TTC:
18
953,95
€
”
%
d'écart
introduit
par
l'avenant:
17,78
%
(Pourcentage
calculé
à partir
du
montant
du
marché
après
avenant
n°2)
Nouveau
montant
du
marché
public
:
"
Montant
HT:
104
607,83
€
"Taux
de
la
TVA
(20%):
20
921,57
€
s
Montant
TTC:
125
529,40
€
Nom,
prénom
et qualité
i
i
Signature
du
signataire
(*)
Lieu
et
date
de
signature
g
(*)
Le
signataire
doit
avoir
le
pouvoir
d'engager
la
personne
qu'il
représente.
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 Pour
l'Etat
et
ses
établissements
:
(Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
Signature
(représentant
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice)
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 m
En
cas
de
remise
contre
récépissé
:
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous
:
«
Reçue
à
litre
de
notification
copie
du
présent
avenant
»
Au.
issues,
J@
css
Signature
du
titulaire,
#
En
cas
d'envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception
:
(Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et signé
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
&
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
(Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 EE
=
Liberté
+
Egalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTERE
DE
L'ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
VILLE
d'ARNOUVILLE
Représentée
par
son
Maire,
Monsieur
Pascal
DOLL
15-17,
rue
Robert
Schuman
—
CS
20101
95400
ARNOUVILLE
Téléphone
: 01.30.11.16.16
BONNEVIE
ET
FILS
15
avenue
Pierre
Curie
95400
ARNOUVILLE
Téléphone
: 01
34
53
48
48
bonneviesa@bonnevie.fr Siret
: 775
742
281
00014
M
Objet
du
marché
public:
AOO
009-2019
—
Extension
et
la
réhabilitation
de
l’espace
Charles
Aznavour
Lot
01
—
Déconstruction
/ Gros
Œuvre
/ Carrelage
Date
de
la
notification
du
marché
public
: 10
juillet
2019
M
Durée
d'exécution
du
marché
public
:
Durée
du
marché
: Le
début
des
travaux,
période
de
préparation
incluse
est
prévu
pour
le
19/08/2019
avec
une
livraison
prévue
le
10
septembre
2021.
M
Montant
initial du
marché
public
:
s
Montant
HT:
1
297
000,00
€
=“
Taux
de
la
TVA
(20%)
: 259
400,00
€
=
Montant
TTC:
1
556
400,00
€
Formulaire
non
obligatoire
disponible,
avec
sa
notice
explicative,
sur
le site
du
ministère
chargé
de
l'économie.
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 MB
Modifications
introduites
par
l'avenant
1
:
Compte
tenu
de
la
crise
sanitaire,
de
l'OS
d'ajournement
n°2019-009-01-AJ
effectif
à
compter
du
17
mars
2020,
de
l'OS
de
reprise
n°2019-009-01-REP
effectif
à
compter
du
18
mai
2020,
des
contraintes
liées
à
la
coactivité
sur
le
site
lors
de
la
reprise
des
activités,
le
retard
des
travaux
de
la
phase
1
s’est
porté
à
12
mois.
En
conséquence,
le
délai
d'exécution
est
prolongé
de
12
mois
soit
une
livraison
(levées
de
réserves
comprises)
et
prise
de
possession
définitive
le
10
septembre
2022
au
plus
tard.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
1
:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
:
(Cocher
la
case
correspondante.)
DT
Non
C]
Oui
M
Modifications
introduites
par l'avenant
2 :
Au
vu
de
l'évolution
et
du
déroulement
progressif
des
travaux,
il
est
apparu
nécessaire
de
procéder
à
des
aménagements
complémentaires :
L'agrandissement
de
deux
baies
en
régie
;
La
création
d'un
accès
pour
le
sanitaire
du
patio ;
La
démolition
de
la
dalle
de
la
loge
en
rez-de-jardin
;
La
création
d'un
plancher
et
d’une
ouverture
au
droit
de
la
régie
;
Le
prolongement
de
la
durée
d'utilisation
de
la
base
de
vie.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
2 :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la
case
correspondante.)
CT
Non
H
Oui
Montant
de
l'avenant : "
Montant
HT:
51
842,71
€
"
Taux
de
la TVA
(20%):
10
368,54
€
s
Montant
TTC:
62
211,25€
"n
%
d'écart
introduit
par
l'avenant:
4%
Nouveau
montant
du
marché
public
:
"
Montant
HT:
1
348
842,71
€
"Taux
de
la TVA
(20%):
269
768,54
€
s
Montant
TTC:
1618611,25€
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 B
Modifications
introduites
par le présent
avenant
:
M
Incidence
financière
de
l'avenant :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la
case
correspondante.)
CT
Non
H
Oui
Montant
de
l'avenant
:
“
Montant
HT:
2
730,00
€
"
Taux
de
la
TVA
(20%):
546,00
€
“
Montant
TTC:
3
276,00
€
=
% d'écart
introduit par l'avenant
:
(Pourcentage
calculé
à partir
du
montant
du
marché
après
avenant
n°2)
Nouveau
montant
du
marché
public :
"
Montant
HT:
1
351
572,71
€
“
Taux
de
la
TVA
(20%):
270
314,54
€
“
Montant
TTC:
1 621
887,25
€
Nom,
prénom
et
qualité
i
Ï
Signature
du
signataire
(*)
Lieu
et
date
de
signature
ignatu
(*)
Le
signataire
doit
avoir
le
pouvoir
d'engager
la
personne
qu'il
représente.
Pour
l'Etat
et
ses
établissements
:
(Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
A1...
,
16...
Signature
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022 m
En
cas
de
remise
contre
récépissé
:
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous
:
«
ReÇue
à
titre
de
notification
copie
du
présent
avenant
»
À
nuire
eee ce
cer euenuees
M@
cesser
eee
Signature
du
titulaire,
m
En
cas
d’envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception :
(Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et signé
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
m
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
(Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20221005-DEL-8-76-2022-DE Date de télétransmission : 05/10/2022 Date de réception préfecture : 05/10/2022