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Procès Verbal - Proces Verbal cm 04 02 2025
Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune de Longchamp-sur-Aujon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm 04 02 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,
Procès-verbal du 4 février 2025 1
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FÉVRIER 2025
COMMUNE DE LONGCHAMP-SUR-AUJON
La réunion a débuté le 4 février 2025 à 18h30 sous la présidence du Maire, Monsieur MARY Patrick.
Membres présents :
Madame CABELEIRA Marie-Françoise - Conseillère Municipale
Monsieur DOS SANTOS Guillaume - Conseiller Municipal
Madame FLEURY Sandrine - Maire-Adjoint
Monsieur LECLERE Étienne - Conseiller Municipal
Monsieur MARY Patrick - Maire
Monsieur THIEBAULT Bertrand - Maire-Adjoint
Membres absents représentés :
Madame BRESSON Camille - Conseillère Municipale Pouvoir donné à M LECLERE Étienne - Conseiller Municipal
Monsieur FOUTRIER Fabrice - Conseiller Municipal Pouvoir donné à Mme FLEURY Sandrine - Maire- Adjoint
Membres absents :
Madame PENNESI Christelle - Conseillère Municipale
Secrétaire de séance : Monsieur LECLERE Étienne
Le quorum (plus de la moitié des 9 membres) étant atteint, la séance est ouverte.
Ordre du jour :
01_2025 - Projet travaux en forêt communale : Cloisonnement d'exploitation 02_2025 - Etat d'assiette coupes de bois dans la forêt communale 2021
03_2025 - Participation aux frais scolaires et charges supplétives 2023/2024
04_2025 - Subvention aux associations
05_2025 - Acceptation du règlement de la facture d'hébergement du site internet de la commune de Longchamp sur Aujon
06_2025 - Demande de subvention auprès de la région dans le cadre de la nouvelle aide "coup de pouce rural"
07_2025 - Vente terrain lieu dit le grand étang
08_2025 - Devis du SDEA pour la pose d'un raccordement pour les illuminations temporaires sur candélabre
- Questions diverses
01_2025 - Projet travaux en forêt communale : Cloisonnement d'exploitation
M. le Maire présente au conseil d’un devis de l’ONF pour la mise en place d’un
cloisonnement d’exploitation. Montant total du devis : 7 290€ HT.
Le conseil valide le devis. Procès-verbal du 4 février 2025 2
7 voix pour
1 abstention
02_2025 - Etat d'assiette coupes de bois dans la forêt communale 2021
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
Approuve l’Etat d’Assiette des coupes de l’année 2021 présenté ci-après.
Demande à l’Office National des Forêts de bien vouloir procéder à leur désignation et à
leur mobilisation selon les destinations retenues ci-après
Parcelle 12, Surface 19,99 Type de coupe : amélioration. Coupe prévue : Oui
Parcelle 14, Surface 7,24 Type de coupe : amélioration. Coupe prévue : Oui
Laisse à l’Office National des Forêts le soin d’organiser au mieux les ventes de coupes de
bois sur pied, la commune demeurant libre de fixer elle-même les prix de retrait si elle le
juge utile.
Le conseil municipal donne pouvoir à M. le Maire pour effectuer toutes les démarches
nécessaires à la bonne réalisation des opérations de vente.
7 voix pour
1 abstention
03_2025 - Participation aux frais scolaires 2023/2024
Monsieur le Maire présente au Conseil deux factures provenant de la commune de Ville
sous la Ferté : une facture de participation aux frais scolaires 2023/2024 d’un montant
TTC de 24 709.57 € et une facture de participation aux charges supplétives de la MPT
2023/2024 d’un montant TTC de 2 218,60 €.
Après examen des factures, le Conseil décide à la majorité de les valider et charge le
Maire d’effectuer leur mandatement.
6 voix pour 2 voix contre pour les frais scolaires
5 voix pour 3 voix contre pour les charges supplétives de la MPT
04_2025 - Subvention aux associations
Monsieur le Maire présente les demandes de subventions effectuées par diverses
Associations.
Après délibération, le Conseil décide d'accorder les subventions suivantes aux
associations :
Cath & Hope : 200 €
Grange st Bernard : 150 €
MPT : 8 430 € Procès-verbal du 4 février 2025 3
APEI Sud Haut Marnais : 50 €
ADMR Landion : 410 €
Société de Pêche : 300 €
Bibliothèque inter Clairvaux : 410 €
Protection Civile de l'Aube : 50 €
Fanfare : 160 €
Provision pour autres demandes de subventions : 400 €
8 voix pour
05_2025 - Acceptation du règlement de la facture d'hébergement du site internet de la commune de Longchamp sur Aujon
Monsieur le Maire présente la facture de Mr Bertrand THIEBAULT relative à l'hébergement
du site web de la commune. Le montant s'élève à 160 €
Le Conseil valide le paiement de la facture.
7 voix pour
1 abstention
06_2025 - Demande de subvention auprès de la région dans le cadre de la nouvelle aide "coup de pouce rural"
M. le Maire informe le conseil de la mise en place du dispositif coup de pouce rural
permettant un subventionnement de projets des communes à hauteur 50% du montant
des travaux HT, maximum 10 000 €.
M. le maire présente donc, dans le cadre des travaux de rénovation de la salle des fêtes,
le devis de LEICHNER Wilfried pour la couverture du toit de la salle des fêtes (montant
HT : 11 724,20 €) et le devis de la SARL LOTTE TP pour la rénovation du muret pour un
montant HT de 7 163 €. Le montant total s’élevant à 18 887,20 €, le montant de la
subvention serait de 9 443,60 €.
Après délibération, le conseil valide les deux devis et charge M. le Maire de faire les
démarches pour demander la subvention.
8 voix pour
07_2025 - Vente terrain lieu dit le grand étang
M. le Maire fait part de la demande de M. DOS SANTOS Guillaume de son désir d’acquérir
une portion du terrain situé le Grand Etang, voisin avec sa propriété cadastrée ZD 15 afin
de pouvoir poser des barrières. Procès-verbal du 4 février 2025 4
Compte tenu de la nature de la demande, M. Le Maire propose de céder la portion
demandée pour un euro symbolique, charge à M. DOS SANTOS de payer les frais
administratifs quant à la cession du terrain.
Le Conseil approuve à l’unanimité la demande de M. DOS SANTOS.
8 voix pour
08_2025 - Devis du SDEA pour la pose d'un raccordement pour les illuminations temporaires sur candélabre
M. le Maire présente au conseil un devis du SDEA pour la mise en place d’un raccordement sur candélabre pour les illuminations temporaires. Montant du devis : 220 €. Le Conseil approuve le devis.
8 voix pour
Questions diverses
Le remplacement du lampadaire endommagé rue de Maranville est prévu à partir du 10 février prochain.
Dans le cadre des relevés des index eau et assainissement par photo, un téléphone portable va être fourni à notre agent technique.
Une adhésion à la fondation du Patrimoine (100,00 €) est envisagée.
La vente d’une tonne à lisier de 5000 l avec pompe non utilisée est proposée.
M. le Maire fait part des travaux d’élagage par la commune, l’ONF et la SNCF.
Les sujets étant épuisés, le Maire lève la séance à 20h30.
Monsieur LECLERE Étienne
Secrétaire de séance
Monsieur MARY Patrick,
Maire
[[[signature1]]]
[[[SECRETAIRE]]]