Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 08 02 2019
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 02 03 2020
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 25 09 2015
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 04 02 2026
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 08 02 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 07 02 2014
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 23 02 2018
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 26 06 2015
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 04 02 2025
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 27 11 2015
Procès Verbal - Proces Verbal cm 19 02 2015
Document publié le Jeudi 19 février 2015 par la commune de Longchamp-sur-Aujon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm 19 02 2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
1
COMMUNE DE LONGCHAMP-SUR-AUJON
PROCÈS VERBAL D’UNE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 19 FEVRIER 2015
PRESENTS : Alain TOURNEBISE, Maire, Jean-Claude RONCARI, Grégory FONTAINE, Annette VOIRIN, Adjoints, Etienne LECLERE, Sandrine FLEURY, Denis LEMAIRE, Conseillers Municipaux.
POUVOIRS : Xavier GAMBA à Grégory FONTAINE, Fabrice FOUTRIER à Alain TOURNEBISE.
ABSENTS : Gilles BARDU, Bertrand THIEBAULT.
Madame Annette VOIRIN est élue secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal à l’unanimité approuve le procès-verbal du 21 novembre 2014.
Le Maire passe à l’examen de l’ordre du jour :
1. Fixation de la durée d’amortissement des acquisitions au Service de l’Eau, 2. Achat de billets de manège pour la Fête Patronale,
3. Entretien du réseau d’assainissement communal,
4. Questions diverses.
1) FIXATION DE LA DUREE D’AMORTISSEMENT DES ACQUISITIONS AU SERVICE DE L’EAU
A l’unanimité, le Conseil Municipal fixe les durées d’amortissement des travaux et acquisitions terminés au 31/12/2014.
2) ACHAT DE BILLETS DE MANEGE POUR LA FETE PATRONALE
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’acheter des billets de manège à Madame RECORDA pour la somme de 200 euros, afin de les distribuer aux enfants à la Fête Patronale des 13-14-15 juin 2015.
3) ENTRETIEN DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT COMMUNAL
Monsieur le Maire fait part à l’Assemblée délibérante qu’il serait souhaitable de signer une convention avec la société COVED pour l’entretien du réseau d’assainissement des eaux usées et des ouvrages annexes rattachés au réseau (station de relèvement, regards, boîtes de branchement), situé sur le territoire de la Commune de LONGCHAMP-SUR-AUJON et des Hameaux de OUTRE- AUBE et FORGES-SAINT-BERNARD BAS.
Compte tenu de sa bonne connaissance du réseau ainsi que de sa technicité, A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le contrat d’entretien avec la Société COVED CENTRE BOURGOGNE CHAMPAGNE-ARDENNE, 3 rue des Près de Lyon 10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUC, à compter du 1er avril 2015 pour une durée de 4 ans. Il fera l’objet ensuite de reconduction expresse par période de 1 an. Il autorise le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce contrat et précise que la dépense sera inscrite au Budget 2015 du Service de l’Assainissement.
Durée d’amortissement
acquisitions- Service
Eau
Délib. n° 1/2015
Visée S/P le 24/02/2015
Entretien du réseau
d’assainissement
communal
Délib. n° 3/2015
Visée S/P 24/02/2015
Achat billets manège -
Fête Patronale
Délib. n° 2/2015
Visée S/P le 24/02/2015 2
4) QUESTIONS DIVERSES
• Alain TOURNEBISE renseigne les membres du Conseil Municipal sur les tarifs des panneaux concernant « Voisins Vigilants » et les prévient de la
fermeture du chemin qui mène à la Station d’Epuration.
• Grégory FONTAINE fait part aux membres du Conseil Municipal :
ü de la réunion du Conseil d’Ecole qui a eu lieu le vendredi 13 février
2015 et notamment de la baisse des effectifs pour la rentrée prochaine.
ü de l’assemblée générale de la bibliothèque.
• Jean-Claude RONCARI fait un bilan sur les différentes réunions de la C.C.R.B.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 30.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
A. VOIRIN A. TOURNEBISE