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Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - 4 CCSPL eta des travaux 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement, Institutions publiques,
VILLE
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du mercredi 10 avril 2024
Délibération n° 4
Date de la Convocation :
jeudi 04 avril 2024
Nombre de conseillers en exercice :
33
Date de publication en ligne :
12/04/2024
L'an deux mille vingt quatre, le dix avril à 19 h 30, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du
Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Michel
CHAPUIS.
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE,
Monsieur Jérôme EYNARD, Madame Michelle MICHEL,
Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Marlène
LASHERME, Monsieur Guy CHOUVET, Madame Catherine
CHALAYE, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Ginette
VINCENT, Madame Colette CHASSAGNE, Madame Brigitte
FROMAGET-HERITIER, Madame Brigitte BENAT, Monsieur
Stéphane CLABAUX, Madame Marie MARQUARDSEN,
Madame Emmanuelle VIALANEIX, Madame Maryline BRUN,
Monsieur François CHATAING, Monsieur Quentin PETIT,
Madame Mathilde BOURGIN, Madame Michelle CHAUMET,
Monsieur Fabien SURREL, Madame Celline GACON,
Monsieur Laurent JOHANNY, Madame Catherine GRANIER-
CHEVASSUS, Monsieur Jean-Williams SEMERARO
Ont donné procuration :
Monsieur Roland LONJON à Madame Ginette VINCENT,
Monsieur Pascal BERTRAND à Madame Catherine CHALAYE,
Madame Corinne GONCALVES à Madame Brigitte
FROMAGET-HERITIER, Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur
Jean-François EXBRAYAT, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à
Madame Caroline BARRE, Monsieur Baptiste MASSIN à
Monsieur Quentin PETIT, Madame Aurélie CHAMBON à
Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS
Secrétaire de séance : Maryline BRUN
La séance a été levée à : 23H59
Rédacteur : Sandra FLANDIN Administration Générale
Objet : Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - année 2023
Rapporteur : Michel CHAPUIS
L’article L1413-1 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que le Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) présente annuellement, au Conseil Municipal, les travaux de l’année précédente.
Délibération n°4 du mercredi 10 avril 2024 Les travaux ont porté en 2023 sur l’examen :
- du bilan d’activité de la Cuisine en Velay,
- du rapport d’activité de la Communauté d’agglomération,
- des rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité de l’eau, du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté d’agglomération sur la gestion et l’exploitation de la distribution publique d’électricité, de gaz.
Il vous est proposé, de prendre acte du compte-rendu qui retrace les travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux en 2023.
Le Conseil Municipal :
- PREND ACTE de la communication du compte-rendu des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux au cours de l’année 2023.
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION.
Signé le 10 avril 2024,
Le Secrétaire de séance,
BRUN Maryline,
Conseillère municipale.
Fait au Puy-en-Velay, le mercredi 10 avril
2024
#signature#
Délibération n°4 du mercredi 10 avril 2024