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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-en-Royans.
Lien du pdf (Déliberation - 403 tableau liste des deliberes 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Humanitaire, Transports,
DATE DÉLIBÉRATION N° DÉLIBÉRATION APPROUVÉ / REJETÉ
Don à la Fédération Nationale de Protection Civile pour Mayotte 1 Approuvé
Servitude de passage Avenue de Provence pour réseau d’assainissement 2 Approuvé Subvention du Conseil Départemental de la Drôme – « Les Mercredis sur Place » 3 Approuvé Subvention 2025 Etat, Conseil Régional et Conseil Départemental 4 Approuvé Eclairage public Zone des Mûres 5 Approuvé Tarifs des droits de place pour les foires, marchés et fêtes foraines 6 Approuvé Indemnités des élus 7 Approuvé Mise en place de la police municipale pluri-communale 8 Approuvé Convention Club Les tichodromes Financement Aire de vol libre de Gaudissart 9 Approuvé Convention Mobilité douce Itinéraires cyclables Entrée Saint Jean et chemin des Bohémiens 10 Approuvé
Convention travaux d’aménagement Bureau d’Information Touristique 11 Approuvé
Liste des délibérations du Conseil Municipal en 2025
SEANCE
DU
27 JANVIER
2025