Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 414 tableau liste des deliberes 2025
Déliberation - 417 tableau liste des deliberes 2025
Déliberation - 420 tableau liste des deliberes 2025
Déliberation - 403 tableau liste des deliberes 2025
Déliberation - 448 tableau liste des deliberes 2025
Déliberation - 480 tableau liste des deliberes 2026
Déliberation - 521 tableau liste des deliberes 2026
Déliberation - 365 tableau liste des deliberes 2024
Déliberation - 430 tableau liste des deliberes 15 09 2025.
Déliberation - 457 liste des deliberes 2025
Déliberation - 404 tableau liste des deliberes 2025
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Saint-Jean-en-Royans.
Lien du pdf (Déliberation - 404 tableau liste des deliberes 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
DATE DÉLIBÉRATION N° DÉLIBÉRATION APPROUVÉ / REJETÉ
Don à la Fédération Nationale de Protection Civile pour Mayotte 1 Approuvé
Servitude de passage Avenue de Provence pour réseau d’assainissement 2 Approuvé Subvention du Conseil Départemental de la Drôme – « Les Mercredis sur Place » 3 Approuvé Subvention 2025 Etat, Conseil Régional et Conseil Départemental 4 Approuvé Eclairage public Zone des Mûres 5 Approuvé Tarifs des droits de place pour les foires, marchés et fêtes foraines 6 Approuvé Indemnités des élus 7 Approuvé Mise en place de la police municipale pluri-communale 8 Approuvé Convention Club Les tichodromes Financement Aire de vol libre de Gaudissart 9 Approuvé Convention Mobilité douce Itinéraires cyclables Entrée Saint Jean et chemin des Bohémiens 10 Approuvé
Convention travaux d’aménagement Bureau d’Information Touristique 11 Approuvé Crédits ouverts en investissement 25% 12 Approuvé Forêt communale – Coupe à asseoir en 2026 13 Approuvé Création d’un poste d’adjoint technique territorial 14 Approuvé Plan action Eau 15 Approuvé Financement ENS Combe Laval 16 Approuvé FIPD 2025 17 Approuvé Travaux en régie – Productions immobilisées 18 Approuvé Convention - Ouverture au public d’une parcelle privée - pratique des sports de nature 19 Approuvé Convention - Ouverture au public d’une parcelle privée - pratique des sports de nature 20 Approuvé
Transfert de la compétence « plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu, carte communale » à la CCRV 21 Approuvé
Liste des délibérations du Conseil Municipal en 2025
SEANCE
DU
27 JANVIER
2025
SEANCE
DU
10 MARS 2025