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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Jean-en-Royans.
Lien du pdf (Déliberation - 448 tableau liste des deliberes 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
DATE DÉLIBÉRATION N° DÉLIBÉRATION APPROUVÉ / REJETÉ
Don à la Fédération Nationale de Protection Civile pour Mayotte 1 Approuvé Servitude de passage Avenue de Provence pour réseau d’assainissement 2 Approuvé Subvention du Conseil Départemental de la Drôme – « Les Mercredis sur Place » 3 Approuvé Subvention 2025 Etat, Conseil Régional et Conseil Départemental 4 Approuvé Eclairage public Zone des Mûres 5 Approuvé Tarifs des droits de place pour les foires, marchés et fêtes foraines 6 Approuvé Indemnités des élus 7 Approuvé Mise en place de la police municipale pluri-communale 8 Approuvé Convention Club Les tichodromes Financement Aire de vol libre de Gaudissart 9 Approuvé Convention Mobilité douce Itinéraires cyclables Entrée Saint Jean et chemin des Bohémiens 10 Approuvé Convention travaux d’aménagement Bureau d’Information Touristique 11 Approuvé Crédits ouverts en investissement 25% 12 Approuvé Forêt communale – Coupe à asseoir en 2026 13 Approuvé Création d’un poste d’adjoint technique territorial 14 Approuvé Plan action Eau 15 Approuvé Financement ENS Combe Laval 16 Approuvé FIPD 2025 17 Approuvé Travaux en régie – Productions immobilisées 18 Approuvé Convention - Ouverture au public d’une parcelle privée - pratique des sports de nature 19 Approuvé Convention - Ouverture au public d’une parcelle privée - pratique des sports de nature 20 Approuvé Transfert de la compétence « plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu, carte communale » à la CCRV 21 Approuvé Cession de la parcelle à DAH pour le projet d’habitat inclusif 22 Approuvé Convention cadre avec le Centre de Gestion de la Drôme 23 Approuvé Compte financier unique 2024 du budget principal 24 Approuvé Compte financier unique 2024 du budget Eau 25 Approuvé
Compte financier unique 2024 du budget Assainissement 26 Approuvé Compte financier unique 2024 du budget Réseau de Chaleur 27 Approuvé Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget principal 28 Approuvé Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget Eau 29 Approuvé Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget Assainissement 30 Approuvé Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget Réseau de chaleur 31 Approuvé Fiscalité locale Vote des taux d’imposition 32 Approuvé Subventions 2025 aux associations 33 Approuvé Subvention Artbrupt Exposition Art Outsider - Biennale des arts singuliers Drôme Isère 2025 34 Approuvé Budget principal 2025 35 Approuvé Budget Eau 2025 36 Approuvé Budget Assainissement 2025 37 Approuvé Budget Réseau de chaleur 2025 38 Approuvé Possibilité de recrutement d’un emploi non-permanent - accroissement saisonnier d’activité 39 Approuvé Echange d’assiette de l’ancien chemin rural sur la parcelle AO 127-254 40 Approuvé Aire de vol libre de Gaudissart – Convention de gestion FFVL & Clubs 41 Approuvé Régime indemnitaire de la Police Municipale (RIFSEEP) 42 Approuvé Redevance Agence de l’eau 43 Approuvé Ville Ambassadrice du Don d’Organes 44 Approuvé Appel à projet Citéo – Financement des corbeilles bi-flux pour l’espace public 45 Approuvé
Admissions en non-valeur au Budget Principal et Assainissement 46 Approuvé Versement d’une gratification aux stagiaires étudiants de l’enseignement supérieur 47 Approuvé Recrutement et actualisation du tableau des effectifs 48 Approuvé Convention pour la promotion du don du Sang 49 Approuvé Règlement du terrain Multi Sports Rue des Ecoles 50 Approuvé Règlement du restaurant scolaire 51 Approuvé Rétrocession d’une partie de voirie Mas des Forées 52 Approuvé Cession terrain à Terrenlot 53 Approuvé Convention délégation de maîtrise d’ouvrage Aménagement Avenue Forêt de Lente CCRV 54 Approuvé Demande de financement Aménagement Avenue Forêt de Lente CD26 55 Approuvé Rapport sur le Prix et la Qualité des Services de l’eau potable et de l’assainissement 56 Approuvé Demande de financement ARS - FMIS - Projet aménagement Maison de Santé 57 Approuvé 2.Nombre et répartition de sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Royans Vercors dans le cadre d’un accord local 58 Rejeté Convention Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions 59 Approuvé Eclairage public et extinctions 60 Approuvé
Rapport d’activités du SDED 2024 61 Approuvé Révisions statutaires SDED en matière d’IRVE 62 Approuvé Révisions statutaires SDED en matière de distribution de chaleur et de froid 63 Approuvé Convention et financement ARS – Ingénierie habitat inclusif rue de l’Industrie 64 Approuvé Cession d’un délaissé de voirie Impasse du Tram à Mme Peyron M. Legrand 65 Approuvé Subvention Biennale ArtOutsider 2027 66 Approuvé Financement Banque des Terrritoires Edurenov pour rénovation école maternelle- AMO-AMU 67 Approuvé
Lancement appel à manifestation d’intérêt Gestion du camping municipal 68 Approuvé FIPD 2026 caméras individuelles de la Police Municipale 69 Approuvé Tarifs de la restauration scolaire au 1er janvier 2026 70 Approuvé Affouage – coupe à asseoir en 2026 71 Approuvé Convention ACCR Radio Royans Financement du raccordement de l’antenne 72 Approuvé Renouvellement des contrats santé, prévoyance et risques statutaires du CDG26 73 Approuvé Décision modificative n°1 du Budget annexe Assainissement 74 Approuvé Prorogation avance de trésorerie commune pour budget « réseau chaleur » 75 Approuvé Acquisition de parties de parcelles et cession d’une bande de terrain Les Chaux - PAYET-STRUYE, LECOMTE, BARRAQUAND 76 Approuvé Création d’un poste d’adjoint administratif pour accroissement temporaire d’activité 77 Approuvé Bilan financier définitif de l’étude aménagement itinéraire cyclable en entrée de ville 78 Approuvé
Participation financière à la complémentaire de santé 79 Approuvé Crédits ouverts en investissement 25% 80 Approuvé Approbation du règlement d’attribution des aides à l’amélioration de l’habitat privé 81 Approuvé Tarifs eau 2026 82 Approuvé Tarifs assainissement 2026 83 Approuvé Admissions en non-valeur 84 Approuvé Créances à éteindre 85 Approuvé Approbation du Plan Communal de Sauvegarde 86 Approuvé Convention avec la CCRV dans le cadre du PCS 87 Approuvé Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile 88 Approuvé Convention avec Intermarché – soutien des populations dans le cadre du PCS 89 Approuvé Convention avec la Protection Civile dans le cadre du PCS 90 Approuvé Travaux d’aménagement du local police – Demande de subvention 91 Approuvé Acquisition d’un cinémomètre Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme 92 Approuvé Convention déneigement avec un agriculteur 93 Approuvé Etablissement d’une servitude au profit d’Enedis sur la parcelle AM894 94 Approuvé Convention propriétaire pour travaux ENS Combe Laval 95 Approuvé Dénomination de voie – Impasse des Fleurs 96 Approuvé Décision modificative budgétaire du budget assainissement 2025 97 Approuvé Décision modificative budgétaire du budget principal 2025 98 Approuvé Actualisation plan de financement Modernisation du stade municipal 99 Approuvé Convention Centre Social La Paz Habitat inclusif 100 Approuvé Acquisition bande de terrain impasse des chaises 101 Approuvé
SEANCE
DU
8 DECEMBRE
2025
SEANCE
DU
3 NOVEMBRE
2025
SEANCE
DU
15 SEPTEMBRE
2025
SEANCE
DU
7 JUILLET 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal en 2025
SEANCE
DU
27 JANVIER 2025
SEANCE
DU
10 MARS 2025
SEANCE
DU
7 AVRIL 2025
SEANCE
DU
16 JUIN 2025