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Déliberation - 368 tableau des deliberations 2024
Déliberation - 365 tableau liste des deliberes 2024
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Saint-Jean-en-Royans.
Lien du pdf (Déliberation - 365 tableau liste des deliberes 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Transports,
DATE DÉLIBÉRATION N° DÉLIBÉRATION APPROUVÉ / REJETÉ
Demande de subventions ETAT -DSIL et DETR 2024, Conseil Régional, Conseil Départemental de la Drôme et Agence de l’Eau 1 Approuvé
Demande de subvention ETAT -FIPD Vidéoprotection et Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes 2 Approuvé Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour le personnel communal 3 Approuvé Autorisation à dépenser avant le vote du budget en investissement 4 Approuvé Convention d’objectifs Sporting Club Royannais 2023-2025 5 Approuvé Convention périscolaire avec le SDIS 26 6 Approuvé Souscription à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Villages Vivants de Crest 7 Approuvé
Désignation d'un membre du Conseil Municipal appelé à signer les autorisations d'urbanisme en cas d'intéressement du Maire 8 Approuvé Convention Entretien des espaces verts avec DAH 9 Approuvé Demande de subvention « Mercredis sur Places » 10 Approuvé Procédure de distraction et soumission au régime forestier -Aire de vol libre de Gaudissart 11 Approuvé
DATE DÉLIBÉRATION N° DÉLIBÉRATION APPROUVÉ / REJETÉ
Périmètre des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZA-EnR) 12 Approuvé
Co-financement du poste de Chargé de mission pour la préparation du transfert de la compétence eau/assainissement 13 Approuvé Cession d’un terrain communal contigu à la maison La Paz 14 Approuvé Fonds de concours à percevoir pour financer la Maison des Internes 15 Approuvé
Convention d’occupation du domaine d’une personne publique
Pour installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables 16 Approuvé ONF Coupes de bois 2025 17 Approuvé Convention tripartite - déplacement du point d’apport volontaire situé aux Flandaines 18 Approuvé
DATE DÉLIBÉRATION N° DÉLIBÉRATION APPROUVÉ / REJETÉ
Signature convention de proximité avec le centre social « La Paz » 2024-2026 19 Approuvé
Convention Saint Martin en Vercors Maison des Internes 20 Approuvé Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional du Vercors 21 Approuvé Sortie du groupement de commande pour la confection et la livraison en liaison froide pour la restauration scolaire 22 Approuvé Désignation membres de la Commission d’Appel d’Offre (CAO 23 Approuvé Création d’un emploi non-permanent suite à un accroissement temporaire d’activité – Service technique 24 Approuvé
Création poste de Technicien Territorial au 01-09-2024 25 Approuvé
Projet Vol Libre Gaudissard - Validation Avant Projet Définitif / Plan de financement prévisionnel, Dépôt du Permis d’Aménager 26 Approuvé Compte de gestion 2023 du budget principal 27 Approuvé
Compte de gestion 2023 du budget Eau 28 Approuvé Compte de gestion 2023 du budget Assainissement 29 Approuvé Compte de gestion 2023 du budget Réseau de chaleur 30 Approuvé
Compte administratif 2023 du budget principal 31 Approuvé Compte administratif 2023 du budget annexe Eau 32 Approuvé
Compte administratif 2023 du budget Assainissement 33 Approuvé Compte administratif 2023 du budget Réseau de chaleur 34 Approuvé Affectation du résultat 2023 du budget principal 35 Approuvé
Affectation de résultat 2023 du budget Eau 36 Approuvé Affectation du résultat 2023 du budget Assainissement 37 Approuvé Affectation du résultat 2023 du budget Réseau de chaleur 38 Approuvé Taux de contributions directes 2024 39 Approuvé Subventions 2024 aux associations 40 Approuvé
Budget principal 2024 41 Approuvé Budget annexe Eau 2024 42 Approuvé Budget Assainissement 2024 43 Approuvé Budget Réseau de chaleur 2024 44 Approuvé
DATE DÉLIBÉRATION N° DÉLIBÉRATION APPROUVÉ / REJETÉ
Ressources humaines Tableau des emplois 45 Approuvé Approbation de l’avant- projet de restauration de la Lyonne 46 Approuvé Financement relevés topographiques des pistes cyclables - Etude mobilité CCRV 47 Approuvé Approbation du rapport de la CLECT notifié le 19 mars 2024 48 Rejeté Approbation de la convention d’accompagnement du CAUE pour la requalification de la place du Champ de Mars 49 Approuvé Exonération de taxe foncière de la Maison de Santé de Saint Jean en Royans 50 Approuvé Convention mise à disposition des équipements sportifs au Sporting Club Royannais 51 Approuvé Règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres 52 Approuvé Adhésion Mémoire de la Drôme 53 Approuvé
DATE DÉLIBÉRATION N° DÉLIBÉRATION APPROUVÉ / REJETÉ
Création d’un emploi non-permanent suite à un accroissement saisonnier d’activité – Service technique 54 Approuvé Recrutement pour des missions vacataires 55 Approuvé Décision modificative budgétaire n°1 du budget annexe Assainissement 56 Approuvé Décision modificative budgétaire n°1 du budget principal 2024 57 Approuvé Décision modificative budgétaire n°1 du budget Réseau de Chaleur 2024 58 Approuvé
Catégories et durées d’amortissement en M4 59 Approuvé Eclairage public – Horaires d’extinction 60 Approuvé
Approbation du rapport d’activité des services eau et assainissement de l’année 2023 61 Approuvé Acquisition d’une bande de terrain Chemin de Mousanguères et Pate 62 Approuvé Syndicat Départemental d'Energies de la Drôme Rapport d’activité 2023 63 Approuvé Convention tripartite Financement habitat inclusif 64 Approuvé
DATE DÉLIBÉRATION N° DÉLIBÉRATION APPROUVÉ / REJETÉ
Acquisition d’une bande de terrain pour alignement-délimitation du domaine public Chemin du Clos vert, Quartier des Alliés 65 Approuvé Participation au voyage scolaire de l’Ogec Jeanne D’Arc 66 Approuvé Approbation du plan de financement de l’opération de restructuration du stade de Rugby de St Jean 67 Approuvé Décision modificative budgétaire n°2 du budget principal 2024 68 Approuvé Créances éteintes du budget Eau 69 Approuvé
Créances éteintes du budget Assainissement 70 Approuvé Convention partenariale Tènement Marchand 71 Approuvé Acquisition du terrain pour le parking de l’habitat inclusif rue de l’industrie 72 Approuvé Adhésion au programme EduRénov de la Banque des Territoires 73 Approuvé Adhésion au service Compétence Efficacité Energétique du SDED 74 Approuvé Règlement pour mise à disposition de matériel communal 75 Approuvé Ressources humaines Tableau des emplois 76 Approuvé Demande de subventions Au Conseil Départemental et Agence de l’Eau 77 Approuvé
DATE DÉLIBÉRATION N° DÉLIBÉRATION APPROUVÉ / REJETÉ
Convention OPAH-RU 78 Approuvé Renoncement au droit de préemption urbain – Friche Faure 79 Approuvé Frais de scolarité, convention de réciprocité avec les communes 80 Approuvé Participation aux frais de scolarité de l’école Jeanne D’Arc 81 Approuvé Prorogation avance de trésorerie commune pour budget Réseau de Chaleur Urbain 82 Approuvé
Désignation des délégués aux différents organismes et structures – Mise à jour 83 Approuvé Vente Chemin de l’Ale 2nde partie 84 Approuvé Bail emphytéotique « Les Sheds » 85 Approuvé Désaffectation et déclassement du domaine public, et cession de 4 parcelles en talus « Les Sheds » 86 Approuvé Acquisition par la commune d’une parcelle en terre à la société « Les Sheds » 87 Approuvé Constitution de servitude de passage Jean Daniel Laforest 88 Approuvé Approbation de principe à la création d’une police pluri-communale 89 Approuvé Règlement intérieur du Conseil Municipal 90 Approuvé
Liste des délibérations du Conseil Municipal en 2024
SEANCE
DU
29 JANVIER
2024
SEANCE
DU
4 MARS 2024
SEANCE
DU
10 JUIN 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal en 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal en 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal en 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal en 2024
SEANCE
DU
21 OCTOBRE
2024
SEANCE
DU
8 JUILLET
2024
SEANCE
DU
16
SEPTEMBRE
2024
SEANCE
DU
15 AVRIL 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal en 2024
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