Procès Verbal - 3 PV CM du 20.03.2026

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Procès Verbal - 3 PV CM du 20.03.2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Nivillac. Lien du pdf (Procès Verbal - 3 PV CM du 20.03.2026)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, COMMUNE DE NIVILLAC- PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Vendredi 20.03.2026

Commune de NIVILLAC- Procès-verbal Conseil municipal du vendredi 20 mars 2026 Page 1 sur 6

COMMUNE DE NIVILLAC

(Morbihan)

Arrondissement de VANNES

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mil vingt-six,

Le vingt-mars,

Le conseil municipal de la commune de NIVILLAC dûment convoqué,

S’est réuni en session ordinaire à dix-neuf heures en mairie

Sous la présidence de Monsieur Dominique FILLOUX, le doyen d’âge puis de Monsieur Jérôme BLINO élu Maire.

Date de convocation du conseil municipal adressée par le Maire sortant M. Guy DAVID : lundi 16 mars 2026

Conseillers en exercice : 27 - Conseillers présents : 24 - Votants : 27

PRESENTS : M. BLINO Jérôme – Mme ADVENARD Annick – M. ROZÉ Eric – Mme KEERLE Béatrice – M. CHESNIN Julien – M. PALOU Christophe – Mme PHILIPPE Jocelyne – M. PÉDRON André – Mme CHESNIN Emilie – M. LOGODIN Xavier – M. GIROT Pierre-Marc – Mme VIROT Céline – M. THERAUD Olivier – Mme DAVID Adélaïde – M. BOULLARD Maxime – Mme TROFFIGUÉ Aurore – M. MORICET Xavier – Mme ALBARET Catherine – M. BOULLARD Stéphane – Mme GARABEDIAN- LE MEUR Karen – M. FILLOUX Dominique – Mme GRUEL Nathalie – M. LORJOUX Laurent – M. DOUET Jérome

ABSENTS EXCUSÉS : Mme BAHOLET Stéphanie - Mme CHATAL Tiphaine – Mme DENIGOT Béatrice

POUVOIRS : Mme BAHOLET Stéphanie à Monsieur GIROT Pierre-Marc - Mme CHATAL Tiphaine à Mme CHESNIN Emilie – Mme DENIGOT Béatrice à M. FILLOUX Dominique

Secrétaire de séance : M. Julien CHESNIN (élu à l’unanimité)

Préambule

Conformément au CGCT, Monsieur le Maire sortant, Guy DAVID, a fait l’appel des conseillers municipaux nouvellement élus, les a déclarés installés dans leurs fonctions et a désigné un secrétaire de séance conformément à l’article L. 2121-15 du CGCT.

Avant de se retirer Monsieur Guy DAVID, Maire sortant, a remercié l’ensemble de l’équipe municipale et des agents municipaux pour le travail accompli. Il a mis en avant le caractère sain des finances de la commune et a souhaité bon vent à la nouvelle équipe municipale.

Monsieur Dominique FILLOUX a ensuite présidé l’assemblée en tant que conseiller municipal doyen d’âge, conformément à l’article L. 2122-8 du CGCT et a constaté que la condition de quorum était remplie.

En propos liminaires, il a fait part à l’assemblée des démissions successives de Monsieur Patrice RAVACHE et de Madame Armonie LEDOUX, conférant conformément à l’article L. 270 du code électoral la qualité de conseiller municipal à Monsieur Jérôme DOUET, étant le suivant inscritCOMMUNE DE NIVILLAC- PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Vendredi 20.03.2026

Commune de NIVILLAC- Procès-verbal Conseil municipal du vendredi 20 mars 2026 Page 2 sur 6

sur la liste « AGIR POUR DEMAIN » présentée aux élections municipales et communautaires du 15 mars 2026.

Monsieur Dominique FILLOUX rappelle ensuite à l’assemblée délibérante l’ordre du jour de la séance :

- Election du Maire

- Détermination du nombre de postes d’adjoints au Maire

- Election des adjoints au Maire

- Lecture de la charte de l’élu local

1- Election du Maire

Le bureau de vote se compose comme suit :

Président : M. Dominique FILLOUX

Assesseurs : Mme DAVID Adélaïde

M. DOUET Jérome

Secrétaire : M. CHESNIN Julien

Sur appel à candidatures, seul Monsieur Jérôme BLINO déclare se porter candidat.

Il est donc procédé au vote.

Le conseil municipal,

- Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;

- Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

- Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité

absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.

En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

- Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1er tour de scrutin

- Nombre de bulletins : 27

- Nombre de suffrages déclarés nuls : 0

- Nombre de suffrages blancs : 0

- Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 27

- Majorité absolue : 14

A obtenu :

- Monsieur Jérôme BLINO : 27 (vingt-sept) voix

Monsieur Jérôme BLINO, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.COMMUNE DE NIVILLAC- PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Vendredi 20.03.2026

Commune de NIVILLAC- Procès-verbal Conseil municipal du vendredi 20 mars 2026 Page 3 sur 6

Suite à son élection, Monsieur Jérôme BLINO, Maire, prend la parole, et s’adresse à sa nouvelle équipe municipale et aux administrés présents :

« Madame, Monsieur, Chers élus,

Le 15 mars dernier, les électeurs de notre commune nous ont accordé leur confiance. Par

leur vote, ils ont également validé le programme que nous leur avons présenté pendant la

campagne électorale. Je tiens à les remercier pour cette confiance qui nous engage pleinement au

service de Nivillac.

Je veux aussi vous remercier sincèrement pour la confiance que vous venez de m’accorder

en m’élisant Maire de notre commune. C’est un honneur et une responsabilité que j’aborde avec

humilité et détermination.

Dans quelques instants, nous procéderons à l’élection des adjoints. Cette étape importante

permettra de constituer l’équipe municipale qui aura la responsabilité de mettre en œuvre notre

action et d’animer le travail de notre conseil et des commissions, dont le rôle est essentiel

puisqu’elles préparent les délibérations de notre assemblée. J’attache beaucoup d’importance à la

qualité du travail qui y sera mené, car elle conditionne la pertinence et la solidité des décisions que

nous prendrons ensemble.

Je souhaite également remercier notre doyen d’âge, Monsieur FILLOUX, pour la manière

dont il a assuré la présidence de l’ouverture de cette séance.

Notre conseil municipal reflète aujourd’hui différentes sensibilités, et c’est le principe même

de la démocratie locale. D’ailleurs, au sein même de notre liste, il existait déjà des parcours, des

opinions et des visions parfois différentes. Pourtant, nous avons su travailler ensemble, nous

écouter et avancer dans un esprit constructif.

L’arrivée aujourd’hui de cinq nouveaux élus s’inscrit finalement dans cette continuité de

regards et de valeurs différentes qui peuvent enrichir notre travail collectif. Si nous avons réussi à

le faire entre nous, pourquoi ne pas y parvenir ensemble, au sein de ce conseil municipal ?

C’est pourquoi je souhaite que, progressivement, la notion de majorité et de minorité

s’estompe. Avec le temps, par le travail et par le respect mutuel, je souhaite que nous ne parlions

plus que d’une seule chose : une équipe au service de Nivillac.

Je veux le dire clairement aux élus que l’on appelle aujourd’hui la minorité : vous êtes les

bienvenus dans cette équipe. Je souhaite travailler avec vous dans l’intérêt de notre commune.

Les projets que nous porterons s’inscrivent dans le programme pour lequel les habitants

nous ont fait confiance. Les engagements pris devant eux devront être respectés, même si chacun

sait que nous ne pourrons pas tout réaliser en même temps. Il nous faudra donc définir ensemble

des priorités, en tenant compte des attentes de nos concitoyens et des moyens dont nous

disposerons.

Je souhaite également que, dans l’exercice de notre mandat, nous restions proches des

habitants, qu’ils aient voté pour nous ou non. Nous sommes désormais les représentants de

l’ensemble des citoyens de Nivillac. Cette proximité et cette écoute seront essentielles pour mener

notre action.COMMUNE DE NIVILLAC- PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Vendredi 20.03.2026

Commune de NIVILLAC- Procès-verbal Conseil municipal du vendredi 20 mars 2026 Page 4 sur 6

Dans le même esprit, nous devrons continuer à soutenir et à encourager la vie associative,

qui joue un rôle essentiel dans la dynamique de notre commune et dans le lien avec la population.

Dans six ans, les habitants jugeront le travail que nous aurons accompli, mais aussi celui

que nous aurions pu accomplir. C’est le principe de la démocratie. Je souhaite que ce bilan soit

positif et qu’il témoigne de notre engagement collectif.

Aujourd’hui, nous ouvrons une nouvelle étape. Ensemble, avec respect, dialogue et esprit

de responsabilité, nous pouvons donner un nouvel élan à Nivillac.

Alors, mettons-nous au travail.

2- Détermination du nombre de postes d’adjoints au Maire

- Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;

- Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans

que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;

- Considérant que le conseil municipal compte 27 membres,

Monsieur le maire demande au conseil municipal d’élire 6 adjoints (8 au maximum), conformément à l’article L.2122-2 du CGCT qui prévoit que « le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal »

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité :

- Décide la création de 6 postes d’adjoints

3- Election des adjoints au maire

- Le Conseil municipal,

- Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ; - Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;

Un appel à candidatures est effectué.

Seule une liste, la liste « Un nouvel élan pour Nivillac », composée de 6 élus, déclare se

porter candidate :

1- Monsieur ROZÉ Eric

2- Madame ADVENARD Annick

3- Monsieur CHESNIN Julien

4- Madame KEERLE Béatrice

5- Monsieur PALOU Christophe

6- Madame CHESNIN EmilieCOMMUNE DE NIVILLAC- PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Vendredi 20.03.2026

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Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après

- 1er tour de scrutin

- Nombre de bulletins : 27

- Nombre de suffrages déclarés nuls : 0

- Nombre de suffrages blancs : 0

- Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 27

- Majorité absolue : 14

Ont obtenu :

Liste « Un nouvel élan pour Nivillac », 27 voix

- La liste « Un nouvel élan pour Nivillac » ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire :

1- Monsieur ROZÉ Eric

2- Madame ADVENARD Annick

3- Monsieur CHESNIN Julien

4- Madame KEERLE Béatrice

5- Monsieur PALOU Christophe

6- Madame CHESNIN Emilie

4- Lecture de la Charte de l’élu local

Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’article L. 2121-7 du CGCT prévoit que lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l’élection du maire et des adjoints, il donne lecture de la charte de l’élu local prévue à l’article L 1111-1-1.

Il procède donc à la lecture de cette charte et remet aux conseillers municipaux une copie de la charte de l’élu local, contre signature.

Il leur remet également une copie du chapitre du CGCT consacré aux conditions d’exercice des mandats locaux, à savoir, les articles L. 2123-1 à L. 2123-35 et R. 2123-1 à D. 2123-28 du code général des collectivités territoriales.

INFORMATIONS MUNICIPALES

1- Tournoi de perplexus

Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’ensemble du conseil municipal est invité au

championnat régional de Perplexus qui se tiendra au Forum le samedi 21 mars 2026 et auquel

participeront des élèves de l’école St Louis et de l’école St Michel.

2- Date du prochain conseil municipal

Monsieur le Maire informe l’assemblée que le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi

02 avril 2026 à 20h00 en salle du conseil municipal

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.COMMUNE DE NIVILLAC- PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Vendredi 20.03.2026

Commune de NIVILLAC- Procès-verbal Conseil municipal du vendredi 20 mars 2026 Page 6 sur 6

ADVENARD Annick GIROT Pierre-Marc

ALBARET Catherine GRUEL Nathalie

BAHOLET Stéphanie Pouvoir à M. GIROT Pierre-Marc KEERLE Béatrice

BLINO Jérôme LOGODIN Xavier

BOULLARD Stéphane LORJOUX Laurent

BOULLARD Maxime MORICET Xavier

CHATAL Tiphaine Pouvoir à Mme CHESNIN Emilie PALOU Christophe

CHESNIN Julien PÉDRON André

CHESNIN Emilie PHILIPPE Jocelyne

DAVID Adélaïde ROZÉ Eric

DENIGOT Béatrice Pouvoir à M. FILLOUX Dominique THERAUD Olivier

DOUET Jérome TROFFIGUÉ Aurore

FILLOUX Dominique VIROT Céline

GARABEDIAN-LE MEUR Karen