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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Seance dinstallation CM 20.03.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du vendredi 20 mars 2026
ORDRE DU JOUR
Vendredi 20 mars 2026
19h00
Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal d’installation du vendredi 20 mars 2026 Page 1 sur 1
SEANCE D’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
APRES LES ELECTIONS MUNICIPALES DU DIMANCHE 15 MARS 2026
1- Election du Maire
2- Détermination du nombre de postes d’adjoints au Maire
3- Election des adjoints au Maire
4- Lecture de la Charte de l’élu local
PIECES JOINTES :
Par voie dématérialisée
- Charte de l’élu local
- Copie du chapitre du CGCT consacré aux conditions d’exercice des mandats locaux à savoir les articles L. 2123-1 à L. 2123-35 et R. 2123-1 à D. 2123-28 du code général des collectivités territoriales.