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Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Meudon.
Lien du pdf (Convocation - CM juin 2022 convocation ordre du jour affiche)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Institutions publiques,
AL D ile Aeudon
République Française
Département des Hauts-de-Seine
Direction générale des services
Service secrétariat général
n°8/2022/MCR
01.41.14.80.29
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de Meudon se réunira :
- date et heure : jeudi 30 juin 2022 à 18h 30.
- lieu de la réunion : Hôtel de Ville, salle du Conseil, 6 avenue Le Corbeiller, 92190 Meudon
L'ordre du jour de cette séance est joint à la présente.
Fait à Meudon, le 24 juin 2022,
et affiché à la porte de la mairie et à la porte de la mairie
annexe,
Le Maire de Meudon,
Denis LARGHERO
f VILLE DE MEUDON
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2022
AFFAIRES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR
(article L2121-10 du code général des collectivités territoriales)
APPEL NOMINAL
INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL de la séance du Conseil municipal du 24 mars 2022
NOTE D’ACTUALITE de l’EPT Grand Paris Seine Ouest
COMPTE RENDU des décisions municipales (L2122-22 du CGCT)
COMPTE RENDU des décisions municipales de marchés publics (L2122-22-4 du CGCT)
PROJETS DE DELIBERATION :
AFFAIRES GENERALES
1- évolution des commissions municipales
ANIMATION LOCALE
2-projet éducatif local 2022-2025 à destination des enfants et des jeunes de O à 25 ans — convention
relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un plan mercredi à destination des enfants de
3à11ans
3-rapport d'activité 2021 du centre social Millandy , et demande de subvention à la CAF des Hauts-de-Seine
pour les prestations de service « animation globale et coordination » et « animation collectivité familles »
AFFAIRES CULTURELLES
4-approbation du projet culturel, scientifique, éducatif et social des médiathèques et des espaces
numériques
5- fixation des tarifs applicables aux médiathèques et aux espaces numériques
6-indemnisation de l’agence Acoeur Productions pour l'annulation d’un spectacle programmé le 2 avril
2020 au centre d’art et de culture FINANCES
7-vote du budget supplémentaire (exercice 2022)
8-pertes sur créances irrécouvrables — admission en non-valeur et extinction de créances
9-fixation des tarifs applicables à la Taxe locale sur la publicité extérieure à compter du 1° janvier 2023
10-fixation des tarifs applicables à la Taxe de séjour à compter du 1° janvier 2023
11-adhésion à la centrale d'achat du groupement d'intérêt public Resah (Réseau des Acheteurs
Hospitaliers) pour les marchés publics ouverts aux communes
PATRIMOINE
12-acquisition des emprises des sentes Maisant
13-incorporation dans le domaine privé communal des biens vacants et sans maitres situés sentier des
Haies (parcelles AK 537-545-549-550) et 26 rue Lucien Feuchot (parcelle AD 69)
14-tarifs des droits d'occupation du domaine public et privé de la commune: création d’un tarif —
correction de tarifs
15-bilan des acquisitions et cessions de la Ville pour l’année 2021
16-avenant 3 au contrat de concession portant délégation du service public de la piscine municipale à la
société VERT MARINE 92190
17-avenant 1 au contrat de concession portant délégation du service public de la mise en fourrière des
véhicules automobiles à la société AD2R
18-rapport d'activité du délégataire du service public de la piscine municipale (2020-2021)
19-rapport d’activité du délégataire du service public de la patinoire municipale (2020-2021)
20-rapport d'activité du délégataire du service public de la mise en fourrière des véhicules (2021)
MARCHES PUBLICS
21-modification de la délibération du Conseil municipal du 10 février 2022 relative au lancement d’un marché public selon la technique d'achat du concours restreint pour le choix d’un maître d'œuvre dans le cadre du projet de rénovation-extension de l’école Ferdinand Buisson et d'aménagement des abords — composition du jury
URBANISME
22-dénomination de voies et lieux nouveaux à Meudon-la-Forêt
EQUIPEMENTS PUBLICS
23-mandat donné à la SPL Seine Ouest Aménagement pour la réalisation d’un pôle intergénérationnel situé
6 rue Paul Houette SPORTS
24- engagement de principe de collaboration de l’EPT GPSO avec ses communes membres concernées et
Paris 2024, en vue de l'accueil des épreuves olympiques sur route sur le territoire de GPSO
ENVIRONNEMENT
25-règlement intérieur de l’espace public « éco-atelier Pierre Rahbi »
26- convention avec l'association AERHO pour une démarche environnementale envers les pigeons
RESSOURCES HUMAINES
27-nouvelle offre de restauration collective pour le personnel de la ville de Meudon
28- convention de formation territorialisée avec le CNFPT pour l’année 2022
29-nouveaux montants du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
30- nouveau cycle de travail inséré au protocole sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
général et au protocole dérogatoire pour le personnel des accueils de loisirs et périscolaires
31-modification du tableau des effectifs de l’année 2022