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Procès Verbal - 08 PV 06072023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Landavran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 08 PV 06072023)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
PV approuvé lors de la réunion
du CM du 14/09/2023
PV affiché le 15/09/2023
Procès-Verbal valant compte-rendu de la réunion du
Conseil Municipal du 6 juillet 2023
Présents : RÉSONET Danielle, MIGNOT Hervé, MALVAL Élodie, BERGER Serge, DUBOIS Sandrine, TRAVERS Baptiste, BARRIER David, PARIS Leïla,
DIVAY Thibaut, PAQUET Daniel {arrivés à 20h20 et n'ont pas pris part au vote des points 1 et 2).
Absent excusé ayant donné pouvoir : RIMBAULT Éric à Danielle RESONET
Secrétaire de séance : Leïla PARIS.
Madame le Maire fait approuver le compte rendu de la réunion du Conseil Muni- cipal du 8 JUIN 2023.
1-DEMANDE DE CONCESSION DANS LE CIMETIÈRE COMMUNAL delib 2023 07 18
Madame le Maire présente la demande de Madame Noëlle BOUGERE,
native de la commune, elle souhaite reprendre la concession vacante à côté de celle de ses parents ; comme le règlement du cimetière l'impose, cette demande doit être validée par le conseil municipal, le cimetière étant
réservé aux habitants de la commune.
Compte tenu des attaches familiales de madame BOUGERE, le conseil
municipal donne un avis favorable à sa demande de concession.
PRESENTS : 8
VOTANTS : 8
POUR : 8
CONTRE :
ABSTENTION :
2- ADHESION A L'ASSOCIATION « LES AMIS DE LA GENDARMERIE » delib 2023 07 19
Madame le Maire présente l'association des amis de la gendarmerie dont Un co- mité s'est créé depuis peu à Vitré. L'association sert à récolter des fonds qui per- mettent la formation des gendarmes et le financement d'équipements divers (trousse de secours).
le conseil municipal donne un avis favorable à cette demande d'adhésion.
PRESENTS : 8
VOTANTS : 8
POUR : 8
CONTRE :
ABSTENTION :3-PRESENTATION DE LA 1ERE ESQUISSE DU PROJET D'AMÉNAGEMENBT DE LA ROUTE DU VERGER
La commission travaux et le maiïtre d'œuvre se sont rencontrés le 26 juin pour la présentation des premiers travaux, le bureau d'études propose des solutions cohé- rentes avec les attentes des élus.
L'abri -bus ne sera ni remplacé, ni déplacé.
Il n'y a pas de trottoir mais des bordures basses, des chicanes sont prévues comme rue des tilleuls, elles ont montré leur efficacité.
Toute la rue sera en zone 30 km/h, elle sera séquencée en 3 parties, les zones de carrefour seront différenciées par un traitement de la matière.
Le parking du terrain des sports tient compte des usages lors des manifestations.
4-RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU BAR DES BRUYERES
Madame le Maire présente les devis reçus à l'occasion de la consultation enga-
gée pour la rénovation énergétique du commerce.
3 entreprises ont été sollicitées pour les menuiseries du commerce, 2 ont répondu :
LOUVEL OPEN LOCK
Vitré Landavran
Montant HT 18 607.56 € 18624.1/7e
L'entreprise OPEN LOCK est retenue.
2 entreprises ont été sollicitées pour les menuiseries du logement, 2 ont répondu :
GARRAULT LE GOUT DU BOIS
Balazé Fougères
Montant HT 8 622.00 € 12 060.42 €
Les volets roulants seront solaires.
L'entreprise GARRAULT est retenue.
3 entreprises ont été sollicitées pour les luminaires du commerce, 1 a répondu :
BARRIER
Landavran
Montant HT 730.80 €
David BARRIER ne prend pas part au vote.
L'entreprise BARRIER est retenue.
Y4 entreprises ont été sollicitées pour le chauffe-eau, 2 ont répondu :
BARRIER CLIMAPAC
Landavran Val d'Izé
Montant HT 3173.95 € 4440.66 €
Les propositions sont différentes, l'Un propose un chauffe-eau thermodynamique de 200 litres, l'autre proposition est un chauffe-eau thermodynamique de 302 litres, Un complément d'information sera demandé.
S'agissant des radiateurs et pompe à chaleur du commerce et du logement, 4
entreprises ont été sollicitées, 2 ont répondu, les 2 propositions reçues demandent des informations complémentaires.
QUESTIONS DIVERSES
Serge BERGER fait le compte rendu d'une rencontre qui s'est tenue à Fougères le IR juillet entre les commissions de transition énergétique des communautés d'agglomération de Fougères et de Vitré.
Hervé MIGNOT fait le compte rendu d'une réunion de Vitré Communauté qui s'est tenue le 4 juillet sur le Zéro Ariificialisation Nette et le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal.
Madame le Maire informe les élus qu'un artisan de la commune s'est manifesté pour avoir des informations sur la zone d'activités communale, les zones d'activités sont de la compétence de Vitré Communauté, Madame le Maire a sollicité les services compétents. Les artisans de la commune seront contactés pour connaitre leurs attentes.
La séance est levée à 21h50.
Le Maire Le secrétaire
Danielle RESONET Leïla PARIS