Ordre du Jour - CONVOC CM 170625

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Ordre du Jour - CONVOC CM 170625 Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Pesse. Lien du pdf (Ordre du Jour - CONVOC CM 170625)Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Démocratie, Commune de LA PESSE Département du Jura  5 rue de l’épicéa – 39370 Arrondissement de Saint-Claude  03 84 42 70 83 Canton de Coteaux du Lizon mairie-la-pesse@orange.fr

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,

Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le

Mardi 17 juin 2025 à 19 heures 30

- Session ordinaire -

Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR

1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 12 mai 2025

2) Finances – Budget 413 :

- Contrat de location de place de dépôt de bois CALVI : Annulatif partiel du titre - DM n°02/2025 : Virement de crédits pour l’annulation partielle d’un titre sur exercice antérieur - Amicale des sapeurs-pompiers des Couloirs : Demande de subvention pour le feu d’artifice du 14 juillet

3) Modification n°1 du PLU de La Pesse : Avis de la commune sur les adaptations mineures à apporter au projet de modification n°1 suite à l’enquête publique

4) Travaux Centre Village :

- Point de situation

- Mise à jour du plan de financement

5) Forêt :

- Exploitations forestières : Point de situation

- Lutte contre les scolytes

6) Elections municipales : Réforme du mode de scrutin pour les communes de moins de 1000 habitants

7) Projet de modification n°3 du PLUiH Terre Valserhône : Observations éventuelles des communes limitrophes

8) Pôle métropolitain du Genevois français : Délibération prescrivant l’élaboration du SCoT du Genevois français

• Questions diverses

• Courriers divers

A La Pesse, le 11 juin 2025

Le Maire, Claude MERCIER