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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lambres-lez-Douai.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv ccas 04 12 2023 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Transports,
]
Procès-Verbal Conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale Le
lundi
04
décembre
2023
à
16
H
00,
la
Commission
Administrative
du
Centre
communal
d'action
sociale
s’est
réunie
en
session
ordinaire
en
son
lieu
habituel
des
séances,
sous
la
présidence
de
Caroline
SANCHEZ,
maire,
conformément
à
la
convocation
adressée
en
date
du
29
novembre
2023
à ses
membres.
MEMBRES
PRÉSENTS
:
Mme
SANCHEZ
Caroline,
Mme
JUDE
Elisabeth,
M.
GUENEZ
Frédéric,
M.
DESOR
Jean-René,
Mme
FARINE
Marie-France,
M.
VAN
MAËL
Laurent,
Mme
CAUVIN
Léa,
Mme
LATURELLE
Eugénie,
M.
LESAGE
Guy,
M.
SKRZYPCZAK
Jean-Pierre,
Mme
AUBERT
Noëlla,
Mme
AUBERT
Emmanuelle,
Mme
CARLES
Marie-Claire,
Mme
POULAIN
Lydie,
Mme
DELECOURT
Claudine
;
MEMBRES
EXCUSÉS
ET REPRÉSENTÉS
:
Mme
HUREZ-BEAUCHAMPS
Caroline
— pouvoir
à Caroline
SANCHEZ
M.
GIDASZEWSKI
Benoît
— pouvoir
à Elisabeth
JUDE
MEMBRE
EXCUSÉ
: .//.
MEMBRE
ABSENT
: .//.
ASSISTAIT
ÉGALEMENT
:
Christine
PAGEOT-
BOENS,
responsable
CCAS,
secrétaire
de
séance
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
d'administration
en
date
du
02
octobre
dernier
n’appelle
pas
d'observations.
Il
est
approuvé
à l'unanimité.
L'appel
étant
fait
et
le
quorum
atteint,
lecture
est
donnée
des
points
à l’ordre
du
jour.
Procès-verbal
du
Conseil
d'administration
du
CCAS
en
date
du
04/12/2023
Page
1 sur
7 1)
Adoption
du
règlement
intérieur
Pour
faire
suite
aux
élections
municipales
anticipées
de
juin
dernier
et
au
renouvellement
des
membres
du
Conseil
d'administration
qui
s’en
est
suivi,
il
convient
d’actualiser
le
règlement
intérieur
de
l'assemblée.
Il
a
été
annexé
à
la
convocation
de la présente
séance
pour
avis
et validation.
Adopté
à l'unanimité.
2)
Aide
sociale
facultative
mensuelle
a.
Admissions
/ radiations
/ suspensions
et
aides
exceptionnelles
Dossier
N°2023/02/17
Demande
d'admission
d’une
personne
seule,
qui
perçoit
563€
d’ASS
par
Pôle
Emploi.
Barème
:581€
Décision
: admission
au
01/12/2023.
Dossier
N°2023/10/24
Personne
seule
admise
en
octobre
dernier,
qui
a perçu
605€
en
novembre
(RSA,
pôle
emploi
et prime
d'activité).
Barème
: 581€.
Décision
: maintient
des
aides
au
vu
de
l'examen
du
dossier.
Dossier
N°2023/01/5
L'intéressée
est
en
retraite
et
perçoit
pour
le
mois
d'octobre
810€
pour
un
barème
à
581€. Décision
: radiation
au
01/12/2023.
Dossier
N°2023/12/27
Personne
seule
avec
un
bébé,
perçoit
955€
de
la
CPAM
et
prime
d'activité.
Traverse
une
période
difficile.
Barème
798€.
Décision
: octroi
d’un
bon
exceptionnel
de
100€
valable
en
alimentaire
et
puériculture. Dossier
2023/12/28
Personne
seule
avec
3
enfants
(dont
un
en
cycle
élémentaire),
ressources
1.801€.
Barème
: 1.232€.
Décision
: rejet
de
la
demande
en
raison
du
dépassement
de
barème.
En
séance,
Mme
AUBERT
Emmanuelle
souhaiterait
avoir
les
éléments
énoncés
sur
papier
comme
lors
de
la réunion
précédente.
Mme
la
Présidente
demande
à
ce
que
cela
soit
pris
en
compte
pour
la
prochaine
réunion.
Mme
POULAIN
souhaite
des
informations
sur
les
permanences
du
Camion
bleu
du
Département.
Mme
la
Présidente
répond
que
le
calendrier
des
permanences
du
Camion
bleu
«France
services
»
dans
le
Douaisis
sera
transmis
aux
membres
pour
leur
complète
information.
b.
Bénéficiaires
— Point
d’information
Au
1e
novembre,
17 foyers
étaient
bénéficiaires
des
aides
mensuelles
facultatives
et 8
enfants
bénéficient
d’une
aide
à la cantine
(dont
5 à titre exceptionnel
ou
provisoire).
Procès-verbal
du
Conseil
d'administration
du
CCAS
en
date
du
04/12/2023
Page
2
sur
7 3)
Distribution
de
secours
en
nature
pour
Noël
2023
Comme
chaque
année,
il est
proposé
d’octroyer
des
secours
en
nature
sous
forme
de
bons
alimentaires
de
Noël
de la manière
suivante :
-
130
€
pour
1 personne,
en
2 bons
de
65
€
-
65€
par
personne
supplémentaire
(conjoint
et/ou
enfant)
En
séance,
Mme
la Présidente
précise
que
les
crédits
sont
disponibles.
Le
Conseil
d’administration
décide
à
l'unanimité
de
renouveler
ces
aides
aux
montants
précités.
4)
Reconduction
de
l'indemnité
de
chauffage
aux
bénéficiaires
Cette
année,
il
est
proposé
aux
membres
du
conseil
d'administration
de
renouveler
cette
aide
au
chauffage
et
d’en
fixer
le
montant
ainsi
que
les
conditions
d'octroi.
Sur
proposition
de
la
Présidente
et
après
discussion,
le
Conseil
d'administration
décide
à
la
majorité
des
membres
présents
ou
représentés
le
renouvellement
de
cette
aide
à
un
montant
plafonné
à
500€
par
foyer
bénéficiaire
et
_ au
prorata
du
nombre
de
mois
d'inscription
aux
aides
facultatives
mensuelles.
Les
aides
éventuellement
octroyées
par
d’autres
organismes
seront
déduites
de
ce
montant.
Vote
:
Sur
le montant
de
l’aide
au
chauffage:
1 vote
contre.
Sur
sa proratisation
: 1 abstention.
Un
retour
sera
fait
au
prochain
conseil
d'administration
sur
les
aides
effectivement
attribuées.
5)
Marché
public
des
repas
à
domicile
2024
—
Information
sur
le
choix
du
fournisseur
Un
marché
a été
lancé
pour
la
fourniture
des
repas
à livrer
à domicile
en
2024.
Le
rapport
d'analyse
est
remis
à chacun
pour
information.
Après
analyse
des
deux
offres
reçues
d'API
RESTAURATION
et
de
LEBLANC
TRAITEUR,
l'offre
retenue
est
celle
de
LEBLANC
TRAITEUR
qui
est
la
plus
économiquement
avantageuse
à
un
tarif
de
repas
de
8.40€
l’unité.
En
vertu
de
la
délégation
qui
lui
a
été
accordée,
Madame
la
Présidente
informe
l’assemblée
du
résultat
du
marché
public
qui
fera l’objet
d’une
décision
directe.
Le
rapport
d’analyse
est
examiné
en
séance.
Madame
la
Présidente
propose,
après
concertation
avec
les
administrateurs,
de
retenir
LEBLANC
Traiteur
pour
un
montant
de
repas
à
8.40€.
Cette
décision
fait
l’objet
d’une
décision
directe
en
vertu
de
la
délégation
de
pouvoir
que
lui
a
accordé
le
conseil
d’administration.
6)
Tarification
des
repas
à domicile
au
01/01/2024
En
raison
du
changement
de
prestataire
qui
va
intervenir
au
01/01/2024
et
compte
tenu
de la hausse
récente
qui
a été
appliquée
en
septembre
dernier,
il est proposé
soit
de
maintenir
les
tarifs
actuels,
impliquant
une
prise
en
charge
par
le CCAS
des
0.18€
de
différence,
ce
qui
représenterait
une
hausse
à l’année
de
1.945€
pour
10.800
repas
annuels,
soit de l’impacter
sur les tarifs
des
bénéficiaires.
Procès-verbal
du
Conseil
d'administration
du
CCAS
en
date
du
04/12/2023
Page
3
sur
7 Catégorie
|
R.F.R.
de
N-1,|
RFR.
de
N-1,|tarif
Proposition
de
Personne
seule
|
Couple
bénéficiaire
prise
en
charge
actuel
par
repas
par
le
CCAS
<10.000
€
<15.000
€
5,80€
2,60€
au
lieu
de
2,42€
De
10.001
€
à |
De
15.001
€
à
6,30€
2.10€
au
lieu
de
15.000
€
inclus
|
22.500
€
inclus
1.92€
De
15.001
€
à | De
22.501
€
à
6,80€
1.60€
au
lieu
de
20.000
€
inclus
|
27.500
€
inclus
1,42€
De
20.001
€
à |
De
27.501
€
à
7,30€
1.10€
au
lieu
de
25.000
€
inclus
|
32.500
€
inclus
0,92€
> 25.001€
> 32.501€
7,80€
0,60€
au
lieu
de
0.42€
Le
Conseil
d’administration
décide
à
la
majorité
des
membres
présents
ou
représentés
de
prendre
en
charge
la
différence
de
tarif
et
maintient
les
tarifs
actuellement
en
vigueur
à
compter
du
01.01.2024.
contre
: 2
abstention
: 1
7)
Mise
en
place
de
la nomenclature
Ms7
—
a.
Adoption
du
règlement
budgétaire
et financier
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
de
la
M57,
il convient
d’adopter
notre
Règlement
Budgétaire
et
Financier
- RBF
—,
qui
posera
le
cadre
d'application
de
cette
nouvelle
nomenclature.
Il a été
remis
à chacun
pour
observations.
Adopté.
b.
Délibération
sur les durées
d'amortissement
Vu
la
délibération
n°2023-5-05
du
02
octobre
2023
relative
à
l'adoption
de
la
nouvelle
nomenclature
comptable
«
référentiel
M57
»,
Considérant
la
délibération
N°
2022-2-04
04
avril
2022
relative
aux
modalités
d'amortissement,
Madame
la
présidente
informe
l'assemblée
que
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
1®'
janvier
2024
implique
de
fixer
le
mode
de
gestion
des
amortissements
des
immobilisations.
Par
conséquent,
elle
propose,
dans
ce
cadre,
de
préciser
les
durées
d'amortissement
antérieurement
appliquées
dans
le
cadre
de
l'instruction
M14
et
listées
au
sein
de
la
délibération
ci-dessus
citée
pour
les
catégories
de
dépenses
suivantes
:
-
_Amortissement
linéaire
sur
10
ans
pour
les
achats
de
biens
et
de
mobilier
;
-
Amortissement
linéaire
sur
8
ans
pour
les
achats
de
camions
et
véhicules
industriels
;
-
Amortissement
linéaire
sur
5
ans
o
pour
l'achat
de
voitures,
o
ou
de
matériel
informatique
ou
rattaché,
y compris
logiciels
;
o
et
frais
d’études
non
suivis
de
réalisations
;
Amortissement
sur
1 an
pour
tout
bien
de
faible
valeur
(en
deçà
de
750€)
I
Procès-verbal
du
Conseil
d'administration
du
CCAS
en
date
du
04/12/2023
Page
4
sur
7 Par
ailleurs,
Madame
la
présidente
rappelle
que
l’instruction
M57
prévoit
un
amortissement
calculé
pour
chaque
catégorie
d’immobilisation
au
prorata
du
temps
prévisible
d'utilisation
:
c’est
la
règle
du
prorata
temporis.
Ainsi,
alors
qu’au
sein
de
la
comptabilité
M14,
il
était
question
d’une
gestion
des
amortissements
en
année
pleine,
avec
un
début
des
amortissements
au
1£'
janvier
N+1
quelle
que
soit
la
date
d'acquisition
du
bien
;
la
nomenclature
M57
a
posé
le
principe
de
l'amortissement
d’une
immobilisation
au
prorata
temporis,
faisant
ainsi
commencer
l'amortissement
à la
date
effective
d’entrée
du
bien
dans
le
patrimoine
de
la
ville.
Dans
ce
cadre,
Madame
la
présidente
expose
ici
l'intérêt
d'appliquer
par
principe
la
règle
du
prorata
temporis,
et,
dans
la
logique
d’une
approche
par
enjeux,
d'aménager
cette
règle
pour
les
biens
dits
de
« faible
valeur
»,
c’est-à-dire
ceux
dont
le
coût
unitaire
est
inférieur
au
seuil
des
750
€
T.T.C.
De
cette
façon,
ces
derniers
seraient
alors
amortis
en
une
annuité
au
cours
de
l’exercice
suivant
leur
acquisition.
Le
Conseil
d’administration,
Après
en
avoir
délibéré,
Dans
le
cadre
de
l'application
de
l’instruction
budgétaire
et
comptable
M57
au
1° janvier
2024,
1.
FIXE
les
durées
d’amortissement
par
catégorie
de
biens,
conformément
à
la
liste
indiquée
au
sein
de
la
présente
délibération,
2.
APPROUVE
la
règle
du
prorata
temporis
faisant
commencer
l'amortissement
à la date
effective
d’entrée
du
bien,
3.
ADOPTE
la
dérogation
relative
à la
règle
du
prorata
temporis
pour
les
biens
de
faible
valeur
(inférieurs
à
750
euros
T.T.C).
Adopté
à l’unanimité.
8)
Délégation
de
pouvoirs
—
Complément
Ce
point
est ajourné.
9)
Bilan
des
récentes
actions
menées
par
le
CCAS
a.
Repas
des
Aînés
du
29/10
Cette
manifestation
rassemblant
plus
de
300
convives
autour
d’un
repas
préparé
par
DAVAINE
et animé
par
le Duo
Osmose.
En
parallèle,
près
de
120
repas
ont
été
livrés
à domicile
par
la société
LEBLANC
pour
les
aînés
de
plus
de
80
ans
qui
ne
pouvaient
se déplacer
en
salle.
Lors
de
la
distribution
des
cadeaux
en
porte-à-porte,
Emmanuelle
AUBERT
relate
qu’une
personne
s’est
plaint
d’avoir
eu
un
repas
par
Leblanc
Traiteur
à
domicile,
alors
qu’en
salle
c’est
Davaine
qui
avait
été
retenu. Mme
la
Présidente
précise
que
Davaine
peut
livrer
à
domicile
également
et
que
le
choix
n’est
pas
figé
chaque
année,
par
ailleurs
la
prestation
était
aussi
de
qualité,
seul
le
nom
change.
Elisabeth
JUDE
ajoute
que
le
fromage
était
fourni
par
le
commerce
lambrésien
«
Terroir
et
fruits
»
et
que
les
desserts
ont
été
réalisés
par
le
restaurant
scolaire.
Elle
remercie
les
deux
élus
qui
ont
assuré
le
transport
des
aînés
pour
ce
repas
et
également
le
personnel
de
service,
ainsi
que
l’ensemble
des
services
et
les
bénévoles
qui
sont
intervenus
pour
la
bonne
organisation
de
cette
manifestation
et
ont
contribué
à
son
bon
déroulement.
Procès-verbal
du
Conseil
d'administration
du
CCAS
en
date
du
04/12/2023
Page
5
sur
7 b.
Spectacle
Mme
Reïnette
du
10/11
120
personnes
étaient
inscrites
à ce
spectacle
proposé
par
SOLIHA
et
financé
par
la
CARSAT.
Cette
pièce
de
théâtre
avait
pour
objet
de
sensibiliser
les
habitants
sur
les
risques
de
chutes
à
domicile
et
les
informer
sur
les
dispositifs
existants
afin
de
prévenir
ces
chutes.
Quelques
partenaires
et
le
truck
SOLTHA
étaient
présents
à
la
sortie
pour
montrer
des
aménagements
réalisables
en
prévention
de
ces
risques.
Elisabeth
JUDE
rappelle
l'importance
de
l’adaptation
des
logements
au
vieillissement
ou
aux
handicaps,
Mme
MOKHTAR
de
SOLIHA
est
intervenue
dans
la
salle
à
la
fin
du
spectacle
pour
présenter
les
actions
de
SOLIHA
et
répondre
aux
questions
à
ce
sujet.
c.
Cadeau
de fin d'année
aux
Aînés
La
distribution
du
présent
aux
séniors
a commencé
ce
lundi
27
novembre
dernier
et
se
termine
le
mercredi
06
décembre
pour
le porte-à-porte.
Le
contact
avec
les
élus
a
été très
apprécié
par les habitants
qui
ont
pu
apprécier
le geste.
Elisabeth
JUDE
souligne
les
très
bons
retours
sur
ce
cadeau,
et
aussi
sur
la
qualité
des
sablés.
Mme
la
Présidente
ajoute
qu’il
y
a
des
personnes
qui
ont
demandé
si
les
boîtes
étaient
en
vente
;
elle
insiste
sur
l’importance
d’être
allé
au
domicile
des
seniors
pour
les
remettre
en
mains
propres,
ce
contact
est
très
apprécié
par
les
habitants.
Emmanuelle
AUBERT
relève
qu'à
cette
occasion,
elle
a
noté
un
signalement
à
faire
au
CCAS
lors
de
sa
distribution
concernant
une
dame
qui
vit
dans
des
conditions
apparemment
très
précaires.
Mme
la
Présidente
répond
effectivement
qu’il
ne
faut
pas
hésiter
à faire
remonter
au
service
les
situations
qui
paraitraient
préoccupantes.
Jean-René
DESOR
ajoute
qu’il
faut
profiter
de
ce
type
de
visites
pour
remonter
les
informations
et
signaler
les
problèmes
rencontrés
(déménagement,
placement,
décès
ou
autre).
Laurent
VAN
MAËL
souligne
que
95%
des
gens
se
sont
montrés
satisfaits
de
leur
cadeau
lors
de
la
distribution
dans
son
secteur.
Jean-Pierre
SKRZYPZAC
demande
s’il
est
possible
d’offrir
une
boîte
pour
la
famille
d’une
personne
qui
vient
de
décéder
un
peu
avant
la
distribution,
ses
enfants
auront
un
souvenir.
Accord
de
Madame
la
Présidente.
Guy
Lesage
demande
comment
peuvent
faire
les
personnes
qui
ne
sont
pas
inscrites
sur
le
plan
canicule
grand
froid,
car
elles
n’ont
pas
forcément
renvoyé
leur
coupon.
Mme
la
Présidente
compte
faire
un
courrier
en
début
d’année
pour
souhaiter
une
belle
année
et
ajouter
un
mémo
avec
les
numéros
d’astreinte,
Police
municipale,
MJC
…,
inscriptions
au
registre
«
canicule
grand-froid
»
et
visites
à
domicile.
tout
ce
qui
est
fait
par
la
ville,
ainsi
que
leur
rappeler
les
temps
festifs.
Elisabeth
JUDE
demande
si
en
janvier
l’action
d’apporter
un
petit
ballotin
de
chocolats
pour
les
vœux
dans
les
deux
béguinages
et
à
l’'ehpad,
sera
renouvelée
?
Une
discussion
s’instaure
sur
ce
sujet.
Procès-verbal
du
Conseil
d'administration
du
CCAS
en
date
du
04/12/2023
Page
6
sur
7 Léa
CAUVIN
rappelle
qu'auparavant,
un
repas
était
organisé
par
les
béguinages
pour
lequel
la
ville
prenait
en
charge
les
boissons
en
janvier
pour
présenter
les
vœux
de
la
mairie
et
du
CCAS.
Est-ce
que
cela
se
fait
encore
?
Mme
la
Présidente
est
d’accord
pour
organiser,
suivant
le
budget
alloué,
un
temps
convivial
sur
chaque
site,
prendre
une
collation
avec
nos
aînés
plutôt
que
de
donner
un
ballotin
de
chocolats
aux
3
établissements,
il
faut
repenser
cette
action.
Léa
CAUVIN
précise
également
qu'avant,
lors
des
vœux,
des
ballotins
individuels
étaient
remis
pour
les
plus
âgés
(Fermette
aux
Bleuets
et
ehpad
les
Jardins
de
Théodore)
et
deux
boîtes
de
chocolats
pour
la
salle
de
convivialité
à
la
résidence
les
Boutons
d’or.
d.
Banque
alimentaire
25/11
La
collecte
de
la
Banque
alimentaire
a
eu
lieu
le
samedi
25/11.
Les
denrées
d’une
école
restent
à nous
parvenir.
Le
calcul
du
poids
sera
fait prochainement.
Elisabeth
JUDE
indique
que
:
-__25kg
ont
été
collectés
en
mairie
-__Les
denrées
des
écoles
sont
en
cours
de
comptage
-
Le
décompte
final
sera
communiqué
lors
de
la prochaine
réunion.
Elle
remercie
les
personnes
qui
ont
assuré
la
permanence
du
samedi
25/11
en
mairie.
Emmanuelle
AUBERT
relate
qu’il
faut
bien
vérifier
les
dates
de
péremption,
car
une
personne
apporte
toujours
des
denrées
périmées,
cachant
ou
grattant
les
dates.
10)
Questions
diverses
Emmanuelle
AUBERT
fait
part
d’une
remarque
d’une
personne
à
qui
les
visites
de
courtoisie
manquait.
Mme
la
Présidente
demande
à
ce
que
soit
relancées
ces
visites
à
domicile
pour
lesquelles
plusieurs
membres
se
sont
portés
volontaires.
Elisabeth
JUDE
rappelle
la
tenue
du
marché
de
Noël
à
l’ehpad
aujourd’hui
et
demain
de
14h
à
17h30
puis
l’Opération
« Boîtes
de
Noël
»
pilotée
par
Marie-Claire
CARLES
qui
est
prolongée
jusqu’au
15/12,
elles
sont
à
déposer
à
la
MJC
ou
à
Fleur
de
lys...
L'ordre
du jour
épuisé,
la séance
est levée
à 17h30.
La
secrétaire
de
séance
La
Présidént
A7
Caroline
SANCHEZ
Christine
PAGEOT-BOENS
Procès-verbal
du
Conseil
d'administration
du
CCAS
en
date
du
04/12/2023
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