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Ordre du Jour - ordre du jour du 13 avril 2022
Compte-Rendu - compte rendu du 11 avril 2023
Procès Verbal - proces verbal du 11 avril 2023
Ordre du Jour - ordre du jour du 19 decembre 2022
Ordre du Jour - ordre du jour du 3 juillet 2020
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 7 avril
Ordre du Jour - ordre du jour du 11 avril 2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Figeac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 11 avril 2023)
Thèmes du document : Transports, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023
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ORDRE DU JOUR
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Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mars 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Participation citoyenne – Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
2. Participation citoyenne – Création du Comité des Partenaires de la Mobilité
3. Commissions communales permanentes – Modifications de la composition
4. Marché d’assurance responsabilité civile de la Ville – Autorisation donnée au Maire à signer le marché
FINANCES
5. Subventions aux associations – Règles générales d’attribution et de modalités de versement
6. Budget 2023 – Individualisation des subventions aux associations
7. Budget 2023 – Adoption de la subvention à la Fédération Partir et modalités de versement
8. Budget 2023 – Adoption de la subvention à Figeac Éco Mobilité – Décision budgétaire modificative n°1
9. Budget 2023 – Adoption de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de Figeac
CULTURE & PATRIMOINE
10. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain 2021/2025 – Attributions de primes communales
11. Chemins de Saint-Jacques de Compostelle – Approbation du plan de gestion de l’hôpital Saint-Jacques de Figeac
12. Candidature de la commune au label « Ville Halte » sur le chemin de Saint- Jacques
ESPACE PUBLIC & CADRE DE VIE
13. Exploitation du réseau de transports publics urbains de la Commune – Renouvellement du marché
ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ
14. Centre Social et de Prévention Nicole Paulo – Rapport d’activités 2022 ÉDUCATION & VIE SOCIALE
15. Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Lot – Participation financière de la commune à la formation des apprentis
16. Convention fixant les modalités de participation de la Commune de Figeac aux dépenses de fonctionnement des classes préélémentaires et élémentaires sous contrat d’association de l’école privée Jeanne d’Arc
QUESTIONS DIVERSES