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Compte-Rendu - Compte rendu 25 mai 2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Roz-Landrieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 25 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE ROZ-LANDRIEUX — CONSEIL MUNICIPAL DU 25/05/2020
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/05/2020 A 19H00
Date de convocation : 18/05/2020
Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la salle polyvalente en séance publique sous les
présidences respectives de Mme. MARTIN Marie-Pierre, maire, puis de M MAINSARD François, en qualité de
doyen de l'assemblée. Sur convocation de Mme. MARTIN Marie-Pierre, maire sortant.
Étaient présents: Mme MARTIN Marie-Pierre, M MAINSARD François, Mme CAILLET Marie-José M. DELALANDE
Éric Mme LARCHER Delphine, M. GLEMOT René, Mme RIDARD Marina, M. LAFAIX Jonathan, Mme GAUTIER
Delphine M. MOQUEREAU Olivier Mme TOUZE LOPIN Sylviane, M. ROBIN Régis, Mme RUELLAND Justine, M
LEDORMEUR Éric, Mme. MORISSEAU Yasmine, M. ROUPIE Benoit, conseillers municipaux.
Absent excusé : /
Absent : /
Secrétaire de séance : Mme MORISSEAU Yasmine, benjamine du Conseil Municipal.
Présence du public : Mme PEUROIÏS, M LEBESLOUR, M MARTIN, Mme LEMARCHAND, Mme MAINSARD, M BERNADAS (journaliste).
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 15
Mme, MARTIN Marie-Pierre, maire, donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui se sont
déroulées le dimanche 15 mars dernier.
La liste conduite par Monsieur MAINSARD François — tête de liste de « ENSEMBLE POUR LE DEVELOPPEMENT DE
ROZ-LANDRIEUX » - a recueilli 351 suffrages et a obtenu 15 sièges.
Sont élus :
Monsieur | MAINSARD François
Madame CAILLET Marie-José
Monsieur |DELALANDE | Éric
Madame LARCHER Delphine
Monsieur | GLEMOT René
Madame RIDARD Marina
Monsieur | LAFAIX Jonathan
Madame GAUTIER Delphine
Monsieur | MOQUEREAU | Olivier
Madame LOPIN Sylviane
Monsieur | ROBIN Régis
Madame RUELLAND Justine
Monsieur | LEDORMEUR | Éric
Madame MORISSEAU | Yasmine
Monsieur | ROUPIE Benoit
Madame MARTIN Marie-Pierre, maire, déclare le Conseil Municipal installé, tel qu'il a été constitué lors des
élections du 15 mars 2020. COMMUNE DE ROZ-LANDRIEUX — CONSEIL MUNICIPAL DU 25/05/2020
Conformément à l'article L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, la séance au cours de laquelle il
est procédé à l'élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal.
Par conséquent, Madame MARTIN Marie-Pierre, après avoir indiqué que c'est la dernière fois qu'elle prend la
parole en tant que maire de Roz-Landrieux, cède la présidence du Conseil Municipal au doyen de l'assemblée, à
savoir Monsieur MAINSARD François, en vue de procéder à l'élection du Maire.
Monsieur MAINSARE François prend la présidence de la séance ainsi que la parole.
Monsieur MAINSARD François propose de désigner Madame MORISSEAU Yasmine, benjamine du Conseil
Municipal, comme secrétaire de séance.
Madame MORISSEAU Yasmine est désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal, conformément à
l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales.
Monsieur MAINSARD François propose de constituer le bureau et de désigner deux assesseurs au moins : M.
GEEMOT René et Mme CAILLET Marie-losé sont désignés.
ELECTION DU MAIRE (n°20-05-13)
Le Conseil Municipal ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l'article L.2122-7 ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative ; en cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré
élu :
Le pius âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée (art. L. 2122-8 du
CGCT). Il a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré quinze conseillers présents et a
constaté que la condition de quorum posée à l'article L. 2121-17 du CGCT était remplie.
H a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire et fait appel aux candidatures. Considérant
la candidature de Monsieur MAINSARD François:
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
- nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote " 0
- nombre de votants (enveloppes déposées) " 15
- nombres de suffrages déclarés nuls par le bureau * 0
- nombre de suffrages exprimés " 15
- majorité absolue “ 7
Ont obtenu :
- 15 voix pour Monsieur MAINSARD François.
Monsieur MAINSARD François, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire. COMMUNE DE ROZ-LANDRIEUX — CONSEIL MUNICIPAL DU 25/05/2020
FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS ET ELECTION DES ADJOINTS (N° 20-05-14)
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l'article L.2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre d'adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder
30 % de l'effectif légal du conseil municipal ; ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de quatre adjoints ;
M le Maire propose la création de quatre postes d'adjoints.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- Décide la création de quatre postes d'adjoints au maire.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l'article L.2122-7-2 ;
Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la
majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel ; sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des
candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un ; si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la
majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative ; en cas
d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de trois minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de
candidats aux fonctions d'adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d'adjoints à désigner. Considérant qu'une seule liste été déposée :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
- nombre de conseillers présentsà l'appel n'ayant pas pris part au vote “ O
- nombre de votants (enveloppes déposées) “ 15
- nombres de suffrages déclarés nuls par le bureau " 0
- nombre de suffrages exprimés " 15
- majorité absolue “ 7
Ont obtenu :
- 15 voix pour la liste de M. DELALANDE Éric.
- La liste de M. DELALANDE Éric, ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire : M.
DELALANDE Éric, Ter adjoint au maire ; Mme LARCHER Delphine, 2ème adjoint au maire ; M GLEMOT René, 3ème adjoint au maire; Mme RIDARD Marina, 4ème adjoint au maire.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
1°) Lecture de la charte de l'élu local
Monsieur le Maire donne lecture de la charte de l'élu locat à l'ensemble du conseil municipal,
2°) Informations diverses
Monsieur MOQUEREAU demande des informations complémentaires sur le prochain conseil municipal, Monsieur
le maire répond que la date reste à préciser mais que le prochain conseil se tiendra à la salle polyvalente afin de respecter les gestes barrières. COMMUNE DE ROZ-LANDRIEUX — CONSEI MUNICIPAL DU 25/05/2020
Fin de séance : 19H35
A Roz-Landrieux, Mme MORISSEAU Yasmine,
Le 25 mai 2020. Secrétaire de séance