Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 50 d1423479494453 17
Déliberation - 17 d1633071402742
Déliberation - 17 d1373550489599 275
Déliberation - 17 d1508232084787
Déliberation - 50 d1544190626866
Conseil Municipal - 50
Déliberation - 50 d1404388780538 236
Conseil Municipal - 17 d1671189746063
Déliberation - 17 d1671189746063
Déliberation - 50
Déliberation - 50 d1423479494453 17
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 50 d1423479494453 17)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 5 février 2015 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 27/01/2015
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 09/02/2015
SEANCE DU 2 FÉVRIER 2015
Délibération n° D-2015-17
Subvention - Stade Niortais Rugby - Acompte
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne- Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Isabelle GODEAU, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Dominique SIX
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Jacques ARTHUR, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE
Excusés :
Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Pascal DUFORESTEL. CONSEIL MUNICIPAL DU 2 février 2015
Délibération n° D-2015-17
Direction Animation de la Cité Subvention - Stade Niortais Rugby - Acompte
Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
La Ville de Niort conduit une politique tendant à favoriser le sport sur son territoire. Cela repose avant tout sur l’existence d’associations, remplissant des missions d’intérêt général et bénéficiant de ce fait d’une reconnaissance particulière par la collectivité publique, en raison de la qualité et de la diversité des services rendus.
La Ville de Niort a conclu avec le Stade Niortais Rugby une convention triennale d’objectifs pour les saisons 2014/2015, 2015/2016 et 2016/2017. Cette convention a été établie en lien avec le projet sportif du club. Elle permet de mettre en évidence tout le travail accompli par l’association dans le développement de sa propre structure et la promotion du rugby au sein de la cité.
Afin que ce club puisse envisager la saison sportive dans de bonnes conditions, il vous est proposé de verser un acompte de 35 000 € qui viendra en déduction de la subvention globale de fonctionnement pour la saison 2015 / 2016.
Les crédits nécessaires sont ouverts au budget de l’exercice.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver l’avenant n°1 entre la Ville de Niort et le Stade Niortais Rugby ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à le signer et à verser à l’association l’acompte conformément aux dispositions mentionnées dans l’avenant.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Alain BAUDIN