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Déliberation - 1703082491 CR11 14 12 23
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Martel.
Lien du pdf (Déliberation - 1703082491 CR11 14 12 23)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE MARTEL
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 19 Présents : 15 Votants : 19
L’an deux mil vingt-trois et le quatorze décembre à dix-neuf heures et zéro minute, Le Conseil Municipal de la Commune de MARTEL s’est réuni en session ordinaire dans la salle du conseil municipal, sur convocation en date du 08 décembre 2023 adressée par le maire, Yannick OUBREYRIE et sous la Présidence de Monsieur Yannick OUBREYRIE, Maire.
PRESENTS : Yannick OUBREYRIE –maire, Michèle FOURNIER-BOURGEADE – 1er adjoint, Michel LEVET – 2nd adjoint, Marie- France SOURZAT – 3ème adjoint, Jacques MORDRET – 4ème adjoint, Sylvie COUMES – 5ème adjoint, Colette VERGER, Christine HENON, Christophe GUINOT, Raphaël DAUBET, Olivier GIL, Jérôme ARESTIER, Christian FAGES, Madeleine CAYRE, Pierre VERDIER
EXCUSES : Sandrine BERGOUGNOUX donne pouvoir à Yannick OUBREYRIE, Marianne MONIER donne pouvoir à Jacques MORDRET, Frédéric VERGNES donne pouvoir à Michel LEVET, Jean-Pascal TESSEYRE donne pouvoir à Christian FAGES
Secrétaire : Raphaël DAUBET, désigné à l’unanimité des présents et des représentés
DELIBERATIONS
N°Délibération Rapporteur Objet de la délibération Nature du vote Décision D0932023 Michèle
FOURNIER
BOURGEADE
Demande de subvention de l’association ARPPM
(Association Rencontres et Patrimoine Martelais)
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0942023 Yannick
OUBREYRIE
Demande de subvention de voyage scolaire –
Collège les 7 Tours
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à la
majorité
D0952023 Yannick
OUBREYRIE
Indemnité de gardiennage églises Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à la
majorité
D0962023 Yannick
OUBREYRIE
Création d’emploi permanent Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0982023
D0992023
D1002023
D1012023
D1022023
D1032023
Yannick
OUBREYRIE
Création d’emploi non permanent Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0972023 Yannick
OUBREYRIE
Recrutement d’agents contractuels pour
remplacer des agents publics momentanément
indisponibles
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D1042023
D1052023
D1112023
Yannick
OUBREYRIE
Décisions modificatives n° 6-7-8 du budget
principal
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à la
majorité
D1062023
D1072023
D1122023
Yannick
OUBREYRIE
Décisions modificatives n° 2-3-4 du budget
assainissement
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D1082023 Michèle
FOURNIER
BOURGEADE
Tarifs 2024 des régies communales Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D1092023 Yannick
OUBREYRIE
+Garderie périscolaire – mode paiement - Projet
d’affiliation au centre de Remboursement du
Chèque Emploi Service Universel (CRCESU)
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité D1102023 Yannick
OUBREYRIE
Acquisition d’un tracteur et d’une épareuse Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à la
majorité
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire, Yannick OUBREYRIE