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Document publié le Samedi 21 octobre 2023 par la commune de Martel.
Lien du pdf (Déliberation - 1703079758 CR8 21 10 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
MAIRIE DE MARTEL
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 19 Présents : 17 Votants : 19
L’an deux mil vingt-trois et le vingt-et-un octobre à onze heures et zéro minute,
Le Conseil Municipal de la Commune de MARTEL s’est réuni en session ordinaire dans la salle du conseil municipal, sur convocation en date du 13 octobre 2023 adressé par le maire-adjoint Michèle FOURNIER-BOURGEADE et sous la Présidence de Madame Colette Verger doyenne de l’assemblée puis de Monsieur OUBREYRIE Yannick, maire.
PRESENTS : DAUBET Raphaël, Michèle FOURNIER-BOURGEADE, Yannick OUBREYRIE, Marie-France SOURZAT, Michel LEVET, Sylvie COUMES, Colette VERGER, Jacques MORDRET, Marianne MONIER, Christophe GUINOT, Olivier GIL, Jérôme ARESTIER, Frédéric VERGNES, Christian FAGES, Madeleine CAYRE, Jean-Pascal TESSEYRE, Pierre VERDIER
EXCUSES : Christine HENON donne pouvoir à Marianne MONIER, Sandrine BERGOUGNOUX donne pouvoir à Sylvie COUMES
M. Frédéric VERGNES désigné à l’unanimité des présents et des représentés
ELECTION DU MAIRE
DELIBERATIONS
N°Délibération Rapporteur Objet de la délibération Nature du vote décision
D0682023 Yannick
OUBREYRIE
Détermination du nombre d’adjoints Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire Yannick OUBREYRIE