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Déliberation - 1680683054 CR2 23 03 23
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Martel.
Lien du pdf (Déliberation - 1680683054 CR2 23 03 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
MAIRIE DE MARTEL
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 mars 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 19 Présents : 15 Votants : 19
PRESENTS : Raphaël DAUBET – maire, Yannick OUBREYRIE – 2nd adjoint, Marie-France SOURZAT – 3ème adjointe,
Michel LEVET, 4ème adjoint, Sylvie COUMES – 5ème adjointe, Jacques MORDRET, Christine HENON, Marianne MONIER,
Sandrine BERGOUGNOUX, Christophe GUINOT, Olivier GIL, Jérôme ARESTIER, Jean-Pascal TESSEYRE, Christian
FAGES, Pierre VERDIER
EXCUSES :
Frédéric VERGNES donne pouvoir à Yannick OUBREYRIE
Michèle FOURNIER-BOURGEADE donne pouvoir à Marie-France SOURZAT
Madeleine CAYRE donne pouvoir à Christian FAGES
Colette VERGER donne pouvoir à Pierre VERDIER
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
Christophe GUINOT désigné à l’unanimité des présents et des représentés
DELIBERATIONS
N°Délibération Rapporteur Objet de la délibération Nature du vote décision D0082023 Raphaël
DAUBET
Modification des statuts du Syndicat Mixte
des Eaux du Causse de Martel et de la Vallée
de la Dordogne
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0092023 Raphaël
DAUBET
Rétrocession d’une concession trentenaire Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0102023 Raphaël
DAUBET
Modification tarifs régies communales :
déballage exceptionnel et camion et tarif
repas fournis par l’EHPAD
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0112023 Raphaël
DAUBET
Restauration du patrimoine : demande de
subventions – Lavoir
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0122023 Yannick
OUBREYRIE
Adoption du compte de gestion 2022 Caisse
des écoles
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0132023 Yannick
OUBREYRIE
Adoption du compte de gestion
2022 Transport à la demande
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0142023 Yannick
OUBREYRIE
Adoption du compte de gestion 2022 CCAS Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0152023 Yannick
OUBREYRIE
Adoption du compte de gestion
2022 Assainissement
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité D0162023 Yannick
OUBREYRIE
Adoption du compte de gestion 2022 Budget
principal commune
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0252023 Raphaël
DAUBET
Election président de séance comptes
administratifs
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0172023 Yannick
OUBREYRIE
Adoption du compte administratif
2022 Caisse des écoles
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
18
0
0
1
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0182023 Yannick
OUBREYRIE
Adoption du compte administratif
2022 Transport à la demande
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
18
0
0
1
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0192023 Yannick
OUBREYRIE
Adoption du compte administratif
2022 Assainissement
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
18
0
0
1
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0202023 Yannick
OUBREYRIE
Adoption du compte administratif
2022 Budget principal commune
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
18
0
0
1
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0212023 Yannick
OUBREYRIE
Affectation du résultat de l’exploitation de
l’exercice 2022 Caisse des écoles
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D02222023 Yannick
OUBREYRIE
Affectation du résultat de l’exploitation de
l’exercice 2022 Transport à la demande
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0232023 Yannick
OUBREYRIE
Affectation du résultat de l’exploitation de
l’exercice 2022 Assainissement
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0242023 Yannick
OUBREYRIE
Affectation du résultat de l’exploitation de
l’exercice 2022 Budget principal commune
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire, Raphaël DAUBET