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Déliberation - 1703079622 CR7 14 09 23
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Martel.
Lien du pdf (Déliberation - 1703079622 CR7 14 09 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE DE MARTEL
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 19 Présents : 14 Votants : 19
L’an deux mil vingt-trois et le quatorze septembre à dix-huit heures et trente minutes, Le Conseil Municipal de la Commune de MARTEL s’est réuni en session ordinaire dans la salle du conseil municipal, sur convocation en date du 09 septembre 2023 adressé par le maire Raphaël DAUBET et sous la Présidence de Madame Michèle FOURNIER- BOURGEADE, Maire-adjoint.
PRESENTS : Michèle FOURNIER-BOURGEADE- 1ère adjointe, Yannick OUBREYRIE- 2nd adjoint, Michel LEVET, 4ème adjoint, Colette VERGER, Jacques MORDRET, Christine HENON, Marianne MONIER, Christophe GUINOT, Olivier GIL, Jérôme ARESTIER, Christian FAGES, Madeleine CAYRE, Jean-Pascal TESSEYRE, Pierre VERDIER
EXCUSES : Raphaël DAUBET donne pouvoir à Yannick OUBREYRIE, Marie-France SOURZAT donne pouvoir à Michèle FOURNIER-BOURGEADE, Sylvie COUMES donne pouvoir à Michel LEVET, Sandrine BERGOUGNOUX donne pouvoir à Jérôme ARESTIER, Frédéric VERGNES donne pouvoir à Christophe GUINOT
M. Jacques MORDRET désigné à l’unanimité des présents et des représentés
DELIBERATIONS
N°Délibération Rapporteur Objet de la délibération Nature du vote décision D0552023 Michèle
FOURNIER-
BOURGEADE
Convention OPAH et aides à la rénovation de
logement
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0562023 Michèle
FOURNIER-
BOURGEADE
Inscription au Plan Départemental des itinéraires
de Promenade et de Randonnée de chemins
ruraux traversant le territoire de la commune
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0572023 Michèle
FOURNIER-
BOURGEADE
Musées de France : soutien au projet d’un agent
musée mutualisé
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0582023 Michèle
FOURNIER-
BOURGEADE
Transports scolaires 2023-2024 Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0592023 Yannick
OUBREYRIE
Décisions modificatives n°2 Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0602023 Yannick
OUBREYRIE
Décisions modificatives n°3 Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0612023 Yannick
OUBREYRIE
Décisions modificatives n°4 Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0622023
D0632023
D0642023
D0672023
Michel LEVET Renouvellement éclairage public : avant-projet Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0652023 Michel LEVET Déplacement candélabre lotissement Malepique M. DI MARTINO armoire 7 pl 287
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
Avis Michèle
FOURNIER-
BOURGEADE
Avis sur projet de santé Occitanie 2023-2028 D0662023 Michèle
FOURNIER-
BOURGEADE
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme valant
programme local de l’Habitat de Cauvaldor :
débat sur les orientations générales du Projet
d’Aménagement et de Développement Durables
(PADD)
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
16
0
3
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire, Raphaël DAUBET