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Compte-Rendu - cr cm 23 09 2022
Document publié le Vendredi 23 septembre 2022 par la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 23 09 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE MONTAIGNAC-SUR-DOUSTRE (19300)
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 septembre 2022
Convoqué par le maire Jean-Claude Besseau, le conseil municipal de MONTAIGNAC sur DOUSTRE s’est
réuni le vendredi 23 septembre 2022 à 20h30 à la salle polyvalente du bourg.
L’ensemble des 21 élus était présent.
ORDRE DU JOUR :
• SIGNATURE DU REGISTRE
• DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
• APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI
• ELECTION DE TROIS DELEGUES TITULAIRES ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT AU S.I.A.E.P.
DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR (modification des statuts du syndicat des eaux)
Délégués titulaires : Michel Alzaga, Willy Gruneisen, Daniel Vigouroux.
Délégué suppléant : Serge Lanot
• DEMANDE DE SUBVENTION D.E.T.R. POUR L’ECOLE NUMERIQUE
Après l’ouverture d’une 4ème classe à l’école, une demande de subvention de 50% va être faite dans
le cadre de l’achat de matériel numérique pour un montant total de 3 072,50 €.
• ACHAT DE TERRAINS AUX ABORDS DES CASCADES DU DOUSTRE
Le Conseil municipal se prononce favorablement sur l’opportunité d’acheter les parcelles en vente
(1017, 1018, 1019, 0208).
• DEMANDE DE LA D.G.F.I.P. DE DELIBERER SUR PLUSIEURS TYPES D’EXONERATIONS
FISCALES (part communale)
Ces délibérations sont consultables en mairie.
• AGENDA 2030
Rappelons que cet agenda, auparavant agenda 2021, a été mis en place depuis 2010 sur la
commune avec des objectifs de développement durable déclinés en actions sur le long terme.
Plusieurs d’entre elles ont déjà été mises en œuvre mais le suivi de l’ensemble s’avère
chronophage et coûteux (500 €/an et 1500 € d’audit/3 ans).
A 18 voix pour et 3 abstentions, il est décidé d’abandonner l’Agenda 2030 et de garder l’adhésion
à NOTRE VILLAGE qui permet différents services et accompagnements, notamment en matière de
commerce et signalisation. MAIRIE DE MONTAIGNAC-SUR-DOUSTRE (19300)
• QUESTIONS DIVERSES
- Accueil-garderie au local A.L.S.H. : faisant suite à l’ouverture de la 4ème classe et aux problèmes
de place en découlant pour le périscolaire, le transfert de ce service donne toute satisfaction
et une convention a été passée avec la communauté de communes. Des capes ont également
été achetées pour les enfants les jours de pluie pour un montant de 900 €.