Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
Déliberation - liste deliberations 09 02 2026
Déliberation - liste des deliberations publiee
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Ribécourt-Dreslincourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Consommateurs,
RIBECOURT DRESLINCOURT LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES CONSEIL MUNICIPAL 16 Décembre 2024 19h45 (Article L.2121-25 modifié du CGCT) 1 ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2024-137 Désignation d’un remplaçant au sein de la commission aux affaires sociales 2024-138 Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres d’une Commission d’ Appel d'Offres (CAO) ad hoc 2024-139 Election des membres de la Commission d’ Appel d’Offre ad hoc 2024-140 Attribution du Trophée de la Ville 2024 Renouvellement des conditions de mise à disposition des véhicules de service aux 2024-141 | agents communaux — année 2025 2024-142 Avis sur les dérogations au repos dominical des établissements de commerce de détail alimentaire de plus de 400 m° de surface — Année 2025 IL — FINANCES / EMPLOI PERSONNEL 2024-143 Créations et suppressions de postes, 2024-144 Tableau des effectifs 2024-145 Participation prévoyance 2024-146 IFSE (Indemnité de Fonction, de Sujétion et d’Expertise) 2024-147 ISFE (Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement) FINANCES 2024-148 Décision modificative n°03 2024-149 ICNE 2024-150 Mise au rebus 2024-151 Admission en non-valeur 2024-152 Tarifs 2025 — droits de place 2024-153 Tarifs 2025 — info locale 2024-154 Tarifs 2025 — manifestations culturelles 2024-155 Abrogation de la délibération n°2024-072 du 24/06/2024 instaurant une redevance d’occupation du domaine public et instauration d’une gratuité pour l’implantation de conteneurs textiles 2024-156 Indemnisation amiable de sinistre 2024-157 Cession d'un tracteur tondeuse III - AFFAIRES SOCIALES 2024-158 Tarifs 2025 — Maison de Quartier IV - ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE 2024-159 RPQS déchets CC2V 2023 V - AFFAIRES SCOLAIRES 2024-160 Augmentation des tarifs de la restauration scolaire 2024-161 Changement des horaires du midi pour l’école Hubert Michel MAIRIE DE RIBECOURT-DRESLINCOURT B.P. 60129 — 60771 RIBECOURT-DRESLINCOURT CEDEX Tél. 03 44 75 53 53 Mis en ligne le ...18../.....12.../2024 Page 1/2 VI - URBANISME 2024-162 Aliénation logement OPAC 45 rue du Tierval 2024-163 Présentation d’un rapport relatif à l’artificialisation des sols VII - COMMUNICATION - MEDIATHEQUE 2024-164 Convention Ciné soupe février 2025 Jean-Guy LÉTOFFÉ MAIRIE DE RIBECOURT-DRESLINCOURT B.P. 60129 — 60771 RIBECOURT-DRESLINCOURT CEDEX Tél. 03 44 75 53 53 Mis en ligne le ...1.8.../......12../2024 Page 2/2