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Conseil Municipal - OJ CM 01 07 24
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune d'Audincourt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 01 07 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal
du lundi 01 juillet 2024 à 18 h 00
APPROBATION PROCÈS VERBAUX
N° DÉLIBÉRATIONS RAPPORTEURS
1 Droits, tarifs et recettes diverses - Délibération modificative Martial BOURQUIN
2 Modification d'une commission communale Martial BOURQUIN
3 Gratuité des Salles et Equipements municipaux dans le cadre des campagnes électorales
Mélanie DAF
4 Création d'une Unité Autisme en école élémentaire -
Convention Sésame Autisme (DAME) / Éducation Nationale /
Agence Régionale de Santé
Mélanie DAF
5 5 Avenue Aristide Briand - Bail commercial - Modificatif Mélanie DAF
6 72 Grande Rue - Bail Commercial Mélanie DAF
7 Acquisition Cellule Commerciale - Copropriété 38 Grande
Rue - Lots n° 1 - 2 et 3
Mélanie DAF
8 Budget Principal 2024 - Décision modificative n°1-2024 Damien CHARLET
9 Concession d'aménagement de la Gare : Compte-Rendu
Annuel d'Activité à la Collectivité pour l'année 2023 par le
concessionnaire Territoire 25.
Damien CHARLET
10 Suppression d'une servitude de passage sur les parcelles
cadastrées AB 341 et AB 351- 40 rue Richard Perlinski
Damien CHARLET
11 Implantation d'une infrastructure pour antennes relais - Free Mobile - Parcelle AB n° 111
Damien CHARLET
12 Garantie emprunt : NEOLIA réhabilitation 64 logements
collectifs 53 à 59 et 61 à 65 Rue des Champs de l'Essart
Damien CHARLET
13 Montant de la redevance d'occupation du domaine public
pour les ouvrages de distribution de gaz 2024
Damien CHARLET
14 Modalités de mise à disposition du public du dossier
présentant la modification simplifiée n°1 du PLU
Damien CHARLET
15 Programme des travaux en forêt communale pour l'année
2024 - Travaux d'investissement
Céline DURUPTHY
16 Marché n° 2022/21 : Travaux de réhabilitation du Centre Mustapha HAYOUN Saint Exupery - Passation d'avenants
17 Modification du tableau des effectifs Catherine DOMON
18 MBA - Section d'Audincourt : Demande de subvention
exceptionnelle
Christine MÉTIN
19 Rencontres & Racines - Convention de partenariat avec MPT Bavans
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20 Campagne à la Ville - Convention avec l'Harmonie
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21 Subventions Été Culturel - Pic'Nic Musicaux Jean-Luc MORIN
22 Exonération de loyers, charges et forfait animation au
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POUR INFORMATION
Délégation du Conseil Municipal au Maire