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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 3
Conseil Municipal - 2. OJ CM du 02 07 2026
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 01h46 par la commune d'Audincourt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2. OJ CM du 02 07 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal
du jeudi 02 juillet 2026 à 18 h 00
APPROBATION PROCÈS VERBAUX
Procès-verbal du Conseil Municipal du 30/03/2026 et 05/06/2026
N° DÉLIBÉRATIONS RAPPORTEURS
1 Concession d'aménagement de la Gare : Compte-
rendu annuel d'activité à la collectivité (CRAC)
pour l'année 2025 par le concessionnaire Territoire 25
Martial BOURQUIN
2 Représentation de la Municipalité à la Commission
Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Martial BOURQUIN
3 Mise en place de la commission de contrôle des listes
électorales
Martial BOURQUIN
4 Gratuité des salles et équipements municipaux dans
le cadre des campagnes électorales
Martial BOURQUIN
5 Dette garantie : NEOLIA - Réhabilitation de 41
logements 4-10 rue de la Combe es Breux
Martial BOURQUIN
6 Dette garantie : HABITAT 25 - VEFA 18 logements
quartier de la Gare
Martial BOURQUIN
7 Parcelle AD n° 262 - 26 avenue Jean Jaurès -
Annulation de la décision de cession
Patrick MARTIN
8 La Passion du Vin - 3 F rue Duvernoy - Renouvellement du bail commercial
Mélanie DAF
9 Les Artisans du Monde - 3 A Rue Duvernoy -
Renouvellement du bail commercial
Mélanie DAF
10 Le Dressing - 69 Grande rue - Résiliation du bail
commercial
Mélanie DAF
11 Buena Pasta - 69 Grande rue - Résiliation du bail
commercial
Mélanie DAF
12 Palazzo Pasta - 69 grande Rue - Signature d'un bail
commercial
Mélanie DAF
13 Cellule Commerciale 27 Grande Rue - Monsieur Ruhi
OZDEMIR - Bail précaire
Mélanie DAF
14 Street Line - 42 Grande Rue - Résiliation du bail
commercial
Mélanie DAF
15 Site Lucine - 8 rue de la Mairie - Signature d'un bail Mélanie DAF professionnel avec Madame Lina KARKAR
16 Immeuble 26 Avenue de la Gare - Aide au ravalement de façades - OPAH-RU
Mélanie DAF
17 Immeuble 1 Grande Rue - Aide au ravalement de
façades - OPAH-RU
Mélanie DAF
18 Immeuble 25 Grande Rue - Aide au ravalement de
façades - OPAH-RU
Mélanie DAF
19 Immeuble 28 Grande Rue - Aide au ravalement de
façades - OPAH-RU
Mélanie DAF
20 Immeuble 56 Grande Rue - Aide au ravalement de
façades - OPAH-RU
Mélanie DAF
21 Immeuble 58 Grande Rue - Aide au ravalement de
façades - OPAH-RU
Mélanie DAF
22 Site Patrimonial Remarquable (SPR) - Renouvellement de la commission locale
Patrick MARTIN
23 Plan Local d’Urbanisme (PLU) : ouverture à
l'urbanisation d'une zone 2AU
Patrick MARTIN
24 Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Audincourt -
Modification n°4 - Information
Patrick MARTIN
25 Acquisition parcelle AI n° 829 - 12 rue de Belfort à la
SCI PMLC
Patrick MARTIN
26 Rétrocession gratuite de la parcelle AN 413 rue de la
Combotte
Patrick MARTIN
27 Cession de terrain à la SCI JC25 PATRIMOINE, additif -
Mise à l'enquête publique
Patrick MARTIN
28 Formation des élus Catherine DOMON
29 Modification du tableau des effectifs Catherine DOMON
30 Intégration de l'indemnité différentielle dans le
paiement des heures complémentaires et
supplémentaires
Catherine DOMON
31 Mise en place de l'indemnité de maniement de fonds Catherine DOMON
32 Modification des indemnités des assistantes
maternelles
Catherine DOMON
33 Reversement des indemnités de garde aux médecins
du CMS
Jennifer GEORGES
34 Mandatement du CDG 25 pour la consultation groupée "Prévoyance"
Catherine DOMON
35 Programme travaux en forêt pour l'année 2026 Pascal DESJOURS
36 Convention de servitude Enedis - parcelles AZ n°190
et AZ n°506, parc Japy
Pascal DESJOURS 37 Rééquipement des aires de jeux et aménagement
d'espaces sportifs: Programmation 2026 et demande
de subventions
Pascal DESJOURS
38 Dotation Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
2026 : programmation : Sécurisation voirie scolaire et
création d'une voie verte Avenue Joëssel
Pascal DESJOURS
39 Dotation Politique de la Ville (DPV) 2026 :
programmation : Plan d'aménagement d'un parc
urbain - Tranche 1
Pascal DESJOURS
40 Prise de participation de la Ville d'Audincourt dans la
SCIC FCSM
Martial BOURQUIN
41 Lutte contre les dépôts sauvages Éric PEUGEOT
42 Droits, Tarifs et recettes diverses - Modificatif Patrick MARTIN
43 Remplacement de la Taxe d'Habitation sur les
Logements Vacants par la Taxe sur la Vacance des
Locaux d'Habitation
Patrick MARTIN
44 Décision modificative n°1 : Budget principal et Budget annexe Santé
Patrick MARTIN
45 Harmonie Municipale - Convention d'Objectifs et de
Moyens - Avenant n°3
Jean-Luc MORIN
46 La Vigilante - Subvention Jean-Luc MORIN
47 Cité Éducative - Convention cadre - Convention de
mutualisation - Programmation 2026
Kamel REBAI
48 Cité Educative 2026 - Versement des subventions Kamel REBAI
49 Associations sportives adhérentes de l'OMS -
Subventions de fonctionnement 2026
Christine MÉTIN
50 Secours Populaire - Mise à disposition de locaux -
Convention d'occupation
Christine MÉTIN
51 Renouvellement de l'adhésion de la Ville d'Audincourt au réseau francophone des Villes Amies des Aînés
Coline MONNIEN
POUR INFORMATION
Délégation du Conseil Municipal au Maire