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PLU - Rapport de présentation - Rapport
Acte Administratif - AM2022 06 177
Procès Verbal - view document.php?id=177
Compte-Rendu - 177 view
Document publié le Vendredi 16 mai 2014 par la commune de Chappes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 177 view)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Sécurité sociale, Logement,
République Française
Département AUBE
Commune de Commune de Chappes
Séance du 16 Mai 2014
L'an 2014 et le 16 Mai à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances MAIRIE sous la présidence de
SERRA Jean-Pierre Maire
Présents : M. SERRA Jean-Pierre, Maire, Mmes , LAFILLE Isabelle, LEBON Carole, ODILLE Claudie, MM : BOLZANI Christian, BOLZANI Sébastien, DUNY Olivier, NOBLE Gérald, TREMBLOT DE LA CROIX Victor, VIARDET Joël
JOBSON Myriam, procuration à NOBLE Gérald
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 11
e Présents : 11
Date de la convocation : 09/05/2014
Date d'affichage : 09/05/2014
Acte rendu executoire
après dépôt en Préfecture de l'Aube
le :
et publication ou notification
du :
A été nommée secrétaire : Joël VIARDET
Complément de compte-rendu:
1)_PROPOSITION D'UNE LISTE POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES
IMPOTS DIRECTS :
Suite à un courrier de la DGFIP, il est demandé au Conseil Municipal de désigner 12
personnes titulaires et 12 personnes suppléantes, concernant la commission communale des
impôts directs :
Après en avoir délibéré, ont étés choisies les personnes suivantes :
TITULAIRES :
SERRA Jean-Pierre
DUNY Olivier
VIARDET Elisabeth
ROUILLOT Etienne
BALCAEN James NICOLAS Philippe
KLEIN Jean-Loup
COUDERT Yann
LAFILLE Sébastien
COLOMBIER Rémy
LANGREZ Bernard
TREMBLOT DE LA CROIX Victor
SUPPLÉANTS :
NOBLE Gérald
BOLZANI Christian
COUCHOT Sylvain
GUILLAUME Eddy
COTTIN Béartrice
THIROINE Didier
TREMBLOT DE LA CROIX Éric
VINOT Paul
BOLZANI Sébastien
BOLZANI Alain
CARTEAUX Myriam
RIVIERE Patrick
2) CRÉATION ET LOCATION A L'AEPA DU LOCAL SITUER SUR L'ILE :
En prévision de la construction d'un chalet sur l'île de Chappes, après en avoir délibéré, le
Conseil Municipal autorise la Maire à constituer le dossier, et à demander les subventions
possibles aux organismes suivants :
- AEPA participerais à hauteur de 20 à 30 000 €
- Caisse d'Allocation Familiales
- Europe
- Région, état
- Commune de Chappes
Pour un budget total d'environ 150 000 €.
3) VIDÉO PROTECTION :
Le Maire présente une étude concernant la vidéo protection du village, une subvention de 20 à
40 % pourrait être demander, une rencontre avec les sociétés d'installation afin d'avoir une
meilleure réalité des coûts d'installation et d'entretien.
4) VOISINS VIGILANTS :
Suite à la recrudescence des cambriolages, une réunion d'information sur le dispositif "Voisins Vigilants" sera organiser le 27 juin 2014 à la Mairie de Chappes en collaboration
avec la Gendarmerie de Bar Sur Seine. 5) TENUE DU BUREAU DE VOTE POUR LES ÉLECTIONS EUROPEENNES :
Afin d'organiser le scrutin du 25 mai prochain, apres concertation la tenue du scrutin d'effectuer comme suits :
8h-10h : Gérald NOBLE et Myriam JOBSON
10h-12h : Michel RICHARD et Sébastien BOLZANI
12h-14h : VIARDET et Isabelle LAFILLE
14h-16h : Carole LEBON et Olivier DUNY
16h-18h : Claudie ODILLE et Victor TREMBLOT DE LA CROIX
6) DIVERS :
Concernant la soirée Gospel ou corps de chasse, nous sommes en attente de réponse.
Le logement de la Maire étant vacant depuis plusieurs mois, il a été décidé de le garder pour les besoins de la Mairie (cadastre, bureau et actuellement les archives).
Bois et Forêt :
Un devis de travaux sylvicole est présenté au Conseil Municipal, à été retenue les travaux suivants :
- Maintenance de Cloisement sylvicole au broyeur dans une régénération de moins de 3 m,
végétation herbacée ou semi-ligneuse de faible diametre : diamètre inférieur à 5cm (localisation : 3P), pour un montant 143.90 € HT soit 157.00 € TTC
- Dégagement manuel en plein de plantation avec coupe rez de terre : plantation de moins de 1.5m de haut, (localisation 3P) pour un montant de 643.71 € HT soit 708 € TTC
- Dégagement manuel en plein de régénération naturelle feuillue avec maintien du gainage :
chêne semie de plus de 1.2 m de haut (localiastionS SP), pour un montant de 460.03 € HT soit 506 € TTC
- Dégagement Manuel de plantation sur la ligne avec maintien du gainage : plantation de
moins de 1.5 m de haut (localisation 5SP), pour un montant de 205.89 € HT soit 226 € TTC.
Le montant total des travaux sylvicoles votés par le Conseil est de 1456.53 € HT soit 1598.88 € TTC.
Des sapins à la "Joncière" seront à vendre
Concernant les travaux de restauration des vestiaires de foot évoqués dans la derniere réunion de conseil, il a été convenue que la commune de chappes se charge de l'achat des matériaux et que les dirigeants se chargerons de la réalisation des travaux.
Concernant le repas du 14 juillet deux menus ont étét proposé, paëlla ou couscous, à 6 voix le couscous à été retenu. Le repas des anciens aura lieu le samedi 4 octobre 2014, à la Salle des Fêtes de Villemoyenne
qui nous ait mise à disposition gratuitement, une communication sera faite concernant les colis.
Le Maire informe le Conseil Municipaal qu'il à eu des contacts avec une Agence Immobilière,
concernant les lots à vendre du lotissement.
Le Maire dois prendre contact avec la SPA, concernant la divagation des chiens dans le village.
Claudie ODILLE, demande s'il est possible de menée une réflexion sur l'installation d'une aire
de jeu pour les enfants.
Isabelle LAFILLE, évoque "Une Virée des Loup" pour les enfants.
Séance lévée à 22 heures.
En mairie, le 23/05/2014
Le Maire
Jean-Pierre SERRA