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Document publié le Lundi 9 mars 2015 par la commune de Chappes.
Lien du pdf (Déliberation - 308 view)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Démocratie,
République Française
Département AUBE
Commune de Chappes
Compte rendu de séance
Séance du 9 Mars 2015
L’an 2015 et le 9 Mars à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de SERRA Jean-Pierre Maire
Présents : M. SERRA Jean-Pierre, Maire, Mmes : JOBSON Myriam, LAFILLE Isabelle, LEBON Carole, ODILLE Claudie, MM : BOLZANI Christian, BOLZANI Sébastien, DUNY Olivier, NOBLE Gérald, TREMBLOT DE LA CROIX Victor, VIARDET Joël
Nombre de membres
Afférents au Conseil municipal : 11
Présents : 11
Date de la convocation : 28/02/2015
Date d'affichage : 28/02/2015
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en Préfecture de l'Aube
Le : 06/11/2015
Et publication ou notification
Du : 06/11/2015
A été nommé(e) secrétaire : M. Joël VIARDET
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
Questions diverses :
Complément de compte-rendu:
1) DEBRIFING DES REUNIONS EXTERIEURES.
Rapport des différentes réunions.
2) ETABLISSEMENT DES PERMANENCES AU BUREAU DE VOTE DES ELECTIONS DEPARTEMENTALES.
Une permanence est établie entre les Conseillers Municipaux pour les élections départementales 2015.
3) VALIDATION DE LA COMMISSION "ACCESSIBILITE " PLANNING DES REUNIONS DE TRAVAIL.
Monsieur Le Maire demande qu'une commission soit établie pour prévoir des réunions de travail pour l'accessibilité. 4) VALIDATION DEVIS PANNEAUX RUE DU HAUT.
Le Conseil Municipal vote à l'unanimité l'achat d'un panneau de signalisation "Interdit aux poids lourds sauf services" pour un coût de 210,00 € TTC.
5) INSTALLATION DE L'AIRE DE JEUX.
Implantation le 21 mars 2015 à 10h00.
Montage le 28 mars 2015 à 9h00.
6) DEPART EN RETRAITE DE MONSIEUR BUISSON.
Un apéritif amélioré sera organisé pour le départ en retraite de Monsieur BUISSON. La date reste à définir.
7) RESULTAT FINANCIER 2014 COMPTE DE GESTION.
Monsieur Le Maire présente aux Conseillers Municipaux les résultats de clôture de l'exercice 2014 ainsi que les chiffres du compte de gestion égaux au compte administratif 2014. Le Conseil Municipal valide à l'unanimité le compte de gestion 2014.
8) COMMUNICATIONS DIVERSES.
- Eclairage public : suite au changement de tout l'éclairage public de la commune, une économie de 2 000,00 € a été estimée.
- Baisse des dotations : baisse des dotations depuis 2013, il faut prévoir 14 000,00 € de moins sur quatre ans.
- Ligne téléphonique : Monsieur Le Maire propose qu'une seconde ligne téléphonique soit installée pour le fax pour un coût de 19,00 € HT mensuel. Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité. - Compteur électrique du logement à côté de la mairie : Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de démonter le compteur du logement communal inoccupé pour un coût de 306,60 € HT. Vote à l'unanimité du Conseil Municipal.
- Abri bus : Monsieur le Maire présente le devis de la société ETS GINES ET TOITURE pour la réalisation d'un abri bus. Monsieur le Maire rappelle que suite à la baisse des dotations, des choix budgétaires sont nécessaires à l'équilibre du budget communal.
Le Conseil Municipal décide de mettre en attente ce projet.
- En vue du passage à la dématérialisation, la photocopieuse sera remplacée (photocopieuse en location) pour une photocopieuse plus performante. De plus une économie de 10 € mensuelle sera réalisée.
- Eglise : une demande de devis sera faite pour le changement du boîtier électrique.
9) QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Olivier DUNY fait remarquer une forte détérioration de la voirie communale et qu'il faudra prévoir des travaux sur les budgets à venir.
Séance levée à: 21:50
En mairie, le 29/12/2015
Le Maire
Jean-Pierre SERRA