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Arrêté - a233 2022
Déliberation - cm29042025 liste complete des deliberations
Déliberation - cm29042025 liste des deliberations
Document publié le Mardi 29 avril 2025 par la commune d'Amnéville.
Lien du pdf (Déliberation - cm29042025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Sport, Changement climatique, Justice et droit,
LES THEMES
DÉLIBÉRATIONS
Conseil municipal du 29 avril 2025
LES THUERMES
Commune d’Amnéville
Département de la Moselle
Arrondissement de Metz
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 29 AVRIL 2025
Délibération n°2 / 29042025
- Commission de suivi de site (CSS) pour CEDILOR – Désignation des représentants de la commune
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
33 0 0
Délibération n°3.1 / 29042025
- Attribution des subventions 2025 aux associations - SPORT
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
31 0 0
Délibération n°3.2 / 29042025
- Attribution des subventions 2025 aux associations – CULTURE-LOISIRS- AUTRES
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
32 0 0
Délibération n° 3.3 / 29042025
- Demande de subventions au titre du Fonds vert local en faveur de la transition écologique et énergétique
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
33 0 0
Délibération n° 4 / 29042025
- Rétrocession des fonciers – Concessions d’aménagement des lotissements « La Cimenterie » et « Les Coteaux du Soleil »
Approuvée à la majorité absolue
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
26 07 0
Délibération n° 5 / 29042025
- Délégation permanente – Etat des décisions du 1er au 31 mars 2025 Communication, dont acte