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Conseil Municipal - 02 CM 15 03 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sury-près-Léré.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 02 CM 15 03 18)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Consommateurs,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
15
MARS
2018.
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:11
Présents
: 10
Votants
: 11
L'an
deux
mil
dix
huit
Le
quinze
mars
à 19
heures
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
SURY
PRES
LERE
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Viguié
Pascal,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 06
mars
2018.
Présents : M.
Borderieux
Jack,
M.
Bordu
Gérard,
Mme
Cadete
Virginie,
M.
Cantin
Sébastien,
M.
Coplo
Edouard,
M.
Dauron
Alain,
M.
Fleurier
Rémy,
Mme
Gibert
Annie
et
M.
Ortéga
Frédéric.
Personne
excusée
:
Mme
Juste
Ginette
donne
pouvoir
à M.
Viguié
Pascal.
Mme
Gibert
Annie
a été
élue
secrétaire.
Le
précédent
compte-rendu
est
lu et approuvé.
Choix
prêt
pour
la
construction
de
la
boulangerie.
Le
conseil
municipal
étudie
les
3 propositions
de
prêt
d'un
montant
de
300
000
euros
sur
7
ans
à taux
fixe.
Les
coûts
totaux
des
crédits
proposés
sont
:
-
Pour
la caisse
d'épargne
: 8
300.30
€ d'intérêts
+ 400
€ frais
soit
8 700.30
€
-
Pour
le crédit
mutuel
: 8 701.98
€ d'intérêts
+ 300
€ de
frais
soit
9 001.98
€
-
Pour
le crédit
agricole
: 8 857.24
€ d'intérêts
+ 300
€ frais soit
9 157.24 €
Après
en avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité
par
11 voix
pour,
de retenir
la proposition
de
la caisse
d'épargne.
Les
fonds
seront
débloqués
le 15 mai
2018,
la première
annuité
sera
le
15
janvier
2019,
les
échéances
suivantes
se
succédant
annuellement
jusqu'au
15
janvier
2025.
Le
montant
des
échéances
annuelles
est
de
44
042.90
€ et
le taux
d'intérêt
est
de
0.75%
(taux
de
rendement
0.69%).
M.
Pascal
VIGUIE,
Maire,
est
autorisé
à signer
le contrat
de
prêt.
Le
remboursement
du
prêt
s'effectuera
dans
le cadre
de
la procédure
de
paiement
sans
mandat
préalable. Subventions.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité
par
11 voix
pour,
de
verser
les
subventions
suivantes
:
article
[bénéficiaires
montant
6574
|Gribouille
(Atelier
de
peinture),
W181001775
150
€
6574
|Unacita,
n° ASS28713
100
€
6574
|A.C.P.G.-C.A.T.M,.,
Siret
775
068
836
O001!1
300
€
6574
|Accueil
du
canton
de
Léré,
n°018004163
100
€
6574
|ADMR
travailleuses
familiales,
siret
: 310
370
432
00018,
NAF:913E
250
€
6574
|Coopérative
scolaire
primaire
Léré,
siret:38866041700022
300
€
6574
|Les
p'tits
loups
(parents
d'élèves),
siret
818
872
350
00017
150
€
6574
|D.D.E.N.
délégués
départementaux
éducation
nationale
siret
328
851
459
00018
50
€
6574
|Conseil
départemental
de
l'accès
au
droit
du
Cher
siret
8185758200017
100
€ 6574
[Intervenant
correspondant
social
en
gendarmerie
100
€
65733
|fonds
de
solidarité
(conseil
départemental)
siret
221
800
014
00013
700€
60623
[Restos
du
cœur
(achat
de
produits
alimentaires)
300
€
65738
[Voyage
scolaire
péniche
canal
collège
Tillier
4 élèves
Sury
195
806
690
00010
200
€
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité
par
10 voix
pour,
de verser
:
- une
subvention
de
900
€
au
comité
des
Fêtes,
Siret
775
068
836
O00!11,
Mme
Cadete
Virginie
ne
participe
pas
au
vote.
- une
subvention
de
500
€
à
la société
de
chasse
A.P.C.S.,
n°0181002094,
M.
Dauron
Alain
ne participe
pas
au
vote.
- une
subvention
de
220
€
à
la maison
de
Loire,
Siret
401
253
398
00010,
Mme
Gibert
Annie
ne
participe
pas
au
vote.
Travaux
de
voirie
2018.
M.
Viguié
Pascal
ne
participe
pas
au
vote.
Suite
aux
demandes
de devis
aux
entreprises
Decherf,
Galliot
et Robineau
pour
les travaux
d'enrobés
aux
Malais,
aux
Fontenelles
et
rue
des
Graviers,
Monsieur
Borderieux
informe
le conseil
municipal
que
la commission
de
voirie a décidé
de
retenir
l'entreprise
Galliot
la mieux
disante,
pour
un
montant
de
8
687
€
H.T.
L'entreprise
Robineau
pour
un
montant
de
1122150
€
HT.
et
l'entreprise
Decherf
pour
un-montant
de
12
540
€
HT.
ne
sont
pas
retenues.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité,
par
09
voix
pour,
de
suivre
l'avis
de
la commission
de
voirie
et
de
retenir
l'entreprise
Galliot.
Amortissements
-
Budget
380.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M14,
Considérant
que
la Direction
Générale
des
Finances
Publiques
rappelle
l'obligation
d'amortissement
de
plusieurs
types
de
biens,
et
par
conséquent
de
plusieurs
comptes
budgétaires
de
classe
2,
Considérant
que
le comptable
public
a identifié
un
certain
nombre
d'anomalies
à régulariser,
pour
absence
d'amortissement
sur
les
immobilisations
soumises
à amortissement
obligatoire,
Sur
le rapport
de
M.
Carla
Jean
Yves
et
sa
proposition,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité
par
11 voix
pour,
d'effectuer
les
amortissements
suivants
sur
{ an,
ceux-ci
sont
inscrits
au
budget
primitif
2018 :
Fonctionnement
Investissements
dépenses
recettes
6811
Dotations
aux
2
395.51€
2802
Frais
documents
001€
amortissements
d'urbanisme
28041582
Travaux
SDE
18
2
395.50
€
total
2
395.51€
total
2
395.51€
Restauration
de
registres.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité
par
11 voix
pour,
d'accepter
les
devis
de
«
la
reliure
du
limousin
»
pour
un
montant
de
2 012.85
€
H.T.
pour
la
restauration
des
registres
baptêmes,
mariages,
sépultures
de
1752
à 1792.
Budget
2018. Le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
par
11 voix
pour,
le budget
2018
qui
s'équilibre
à
la somme
de :
- Section
fonctionnement
recettes
et
dépenses
:
1 514
682.00
euros.
- Section
d'investissement
recettes
et
dépenses
:
1 320
270.36
euros. Régie
jetons
de
camping-car.
Suite
à l'avis favorable
du
receveur
municipal
et après
en avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
11
voix
pour,
d'ajouter
l'encaissement
des
jetons
pour
les
camping-cars
à
la régie
d'encaissement
des
nuitées
à
la
halte
nautique
(délibération
n°2011
035
du
17
mai
2011),
Il donne
au
maire
délégation
pour
modifier
cette
régie.
Demande
d'une
association
de
chasse
:
Suite
à
la réception
d'un
courrier
de
l'association
de
chasse
« Le
Perdreau
»
détaillant
les
parcelles
communales
qu'elle
souhaite
gérer,
Monsieur
le
Maire
informe
avoir
reçu
les
deux
présidents
des
sociétés
de
chasse
de
l'APCS
et
du
Perdreau
ce
matin.
Il
explique
qu'à
l'heure
actuelle,
la commune
a un
contrat
de
bail
de
chasse
avec
l'APCS
courant
jusqu'en
janvier
2020.
si
la
commune
souhaite
le résilier,
celle-ci
doit
envoyer
une
lettre
en
recommandé
au
moins
six
mois
avant
la date
d'échéance.
M.
Dauron
Alain
ne
participe
ni au
débat
ni au
vote.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité
par
10 voix
pour,
d'attendre
début
2019
pour
statuer
sur
le droit
de
chasse
sur
les parcelles
communales
à compter
de
2020.
Monsieur
le Maire
informe
que
des
racines
de
saules
ont
abimé
les canalisations
d'eaux
pluviales
au
croisement
de
la rue
de
l'Acachat
et
de
la rue
de
Bretagne.
Des
travaux
ont
dû
être
réalisés
en
urgence
car
de
l'eau
commençait
à entrer
chez
un
riverain.
Monsieur
Audin
demande
s'il
est
possible
d'envisager
l'enfouissement
des
réseaux
route
de
Savigny,
de
la
Miche
à
la
sortie
d'agglomération.
Une
étude
sera
demandée
au
SDE
18
pour
en
connaître
le coût.
Monsieur
le Maire
informe
que
Mademoiselle
Liouba
Gentel
est
en
stage
à la médiathèque.
Mme
Audebert
est
très
contente
que
la médiathèque
porte
le nom
de
son
mari.
De
la toile
géotextile
et
des
morceaux
d'ardoises
vont
être
installés
dans
les
parterres
de
la RD
751
par
les agents
techniques.
Les
4 taxes
seront
votées
lors
du
prochain
conseil
municipal
le mardi
10 avril
à
19h.
Calendrier
prévisionnel
pour
les travaux
de
la boulangerie
:
Publication
appel
d'offres
: le 26
ou
27
mars
2018.
Remise
des
offres
pour
le 24 avril
2018
à 12h
et ouverture
des
plis à 14h.
Analyse
par
l'architecte
: semaines
17,
18
et
19.
Conseil
municipal
pour
retenir
les entreprises
: jeudi
17
mai
2018.
Signatures
des
marchés
: semaine
22.
Préparation
du
chantier
: semaines
23,
24,
25
et
26.
Début
des
travaux
: semaine
27.
Durée
prévue
: 9 mois
(mois
de
préparation
compris)
Voici
les différents
lots :
O1
- VRD
02
- Gros-œuvre.
03
- Charpente
métallique.
04
- Bardage
couverture.
05
- Etanchéité.
06
- Menuiseries
extérieures.
07
- Plâtrerie-
menuiseries
intérieures.
08
- Cloisons
isothermes. 09
- Electricité.
10 - Plomberie-sanitaires. 11 - Chauffage-ventilation-climatisation. 12
- Peinture-faïence.
13
-
Carrelage
14
- Agencement.
15
- Signalétique.
M.
Coplo
dit
qu'il
faut
commencer
à préparer
le repas
et
la sortie
des
aînés.
Mme
Cadete
informe
que
la prochaine
réunion
du
syndicat
intercommunal
des
transports
scolaires
aura
lieu le 27
mars.
Il faudrait
que
les transporteurs
soient
présents
pour
évoquer
deux
problèmes
récents
: pas
de
message
aux
parents
concernant
le non
ramassage
des
enfants
ainsi
que
l'absence
d'un
chauffeur
au
démarrage
du
ramassage
à Claude
Tillier.
M.
Fleurier
demande
quand
commenceront
les travaux
route
de
la Loire.
Ils devraient
être
réalisés
quand
le niveau
de
la balance
le permettra.
Madame
Gibert
informe
que
la journée
de
la
Femme
s'est
très
bien
passée.
Elle
recherche
un
ingénieur
son
pour
la fête
de
la musique.
M.
Cantin
informe
que
les
fossés
au
Grand
Bois
Dieu
sont
pleins,
Monsieur
le Maire
informera
M.
Leoment
du
centre
de
gestion
des
routes
car
il s'agit
d'une
route
départementale.
La
séance
est
levée
à
21h10.
Le
Maire
Pascal
VIGUIE