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Conseil Municipal - 2 CM 21 03 2023 1
Conseil Municipal - 1 CM 01 02 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sury-près-Léré.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1 CM 01 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Banque,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
1°
FEVRIER
2024
Commune
de
Sury
près
Léré
(18-Cher)
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:15
Présents
: 11
Votants
: 13
L'an
deux
mil
vingt
quatre
Le
1°
février
à 19
heures
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
SURY
PRES
LERE
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Castellano
Jean-François,
Maire.
Date
de convocation
et d'affichage
du
conseil
municipal
: 24 janvier
2024.
Présents
:
Mme
Bertheau
Sylvie,
Mme
Blondelet
Sylvie,
M.
Bordu
Gérard,
Mme
Cadete
Virginie,
M.
Deverrewaere
Anthony,
M.
Duméry
Eddy,
Mme
Frot
Patricia,
M.
Hayez
Christian,
Mme
Lahiré
Annie
et M.
Viguié Pascal.
Excusés
:
M.
Bailly
David,
Mme
Couillaut
Nina
donne
pouvoir
à Mme
Cadete
Virginie,
Mme
Dareau
Pascale,
M.
Scoupe
Jean-Claude
donne
pouvoir
à M.
Castellano
Jean-François. M.
Hayez
Christian
a été
désigné
secrétaire.
Compte
de
gestion
257
de
2023.
Monsieur
le maire
rappelle
que
le compte
de
gestion
constitue
la réédition
des
comptes
du
comptable
à l'ordonnateur
et
que
le conseil
municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur
le compte
administratif
du
maire
sans
disposer
de
l'état
de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
le
receveur
municipal. Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2023,
celui
de
tous
les
titres
émis
et
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qui
lui
ont
été
prescrites
de passer
dans
ses écritures.
Considérant
que
les opérations
de recettes
et de dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées,
Monsieur
le
Maire
présente
le
compte
de
gestion
2023
établi
par
le
receveur
de
Baugy
présentant
les
résultats
de
clôture
suivants:
déficit
d'investissement
de
284
33509
€
et
excédent
de
fonctionnement
de
694
204.69
€ d'où
un
excédent
de
clôture
de
409
869.60
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité,
par
13
voix
pour,
le
compte
de
gestion
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2023.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
la tenue
des
comptes.
Compte
administratif
257
de
2023.
Monsieur
CASTELLANO
Jean-François,
maire
n'a
pas
pris
part
au
vote
du
compte
administratif
et a quitté
la salle.
Monsieur
HAYEZ
Christian,
adjoint
au
maire,
présente
le compte
administratif
2023,
Le
conseil
municipal
délibère
sur
le compte
administratif
de
l'exercice
2023,
constate
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion.
Il déclare
toutes
les opérations
de
l'exercice
2023
définitivement
closes
et
les
crédits
annulés.
Soit : Résultat
cumulé
en
fonctionnement
2023
:
Excédent
de
694
204.69
€.
Résultat
cumulé
en
investissement
en
2023
:
Déficit
de
385
081.09
€.
Page
1
sur
5 PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
1°"
FEVRIER
2024
Commune
de
Sury
près
Léré
(18-Cher)
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité,
par
11 voix
pour,
d'accepter
le
compte
administratif
2023
de
la commune
de
Sury
près
Léré.
Affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2023
-
budget
257.
Après
avoir
entendu
le compte
administratif
de
l'exercice
2023
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2023
Constatant
que
le compte
administratif
présente
les
résultats
suivants
:
CHIFFRES
À
os
SOLDE
DES
Resucrar
| Part affectée à |
RESULTAT
RESULTAT
REALISER
2023 |
“cres
À
PRENDRE
EN
CA
2022
l'investissement |
EXERCICE
CLOTURE
2023
(Dépenses
REALISER
COMPTE
POUR
2023
Recettes)
2023
L'AFFECTATION DE RESULTAT
ne
À——
aux
INVEST|
-38198079€
| -28433509€
|
100 746,00 €
|” 38508109€
(nn
|
—
——
nu
FONCT |
_ 611 565.60 €
694 204.69 €
694 204.69 €
TOT |
22958481€
409
869.60 €
121
130.00 € |
"100 74600€ |
30912360 €
Considérant
que
seul
le résultat
de
la section
de
fonctionnement
doit
faire
l'objet
de
la
délibération
d'affectation
du
résultat
(le
résultat
d'investissement
reste
toujours
en
investissement
et
doit
en
priorité
couvrir
le besoin
de
financement
(déficit)
de
la section
d'investissement,
décide
d'affecter
à l'unanimité,
par
13
voix
pour,
le résultat
comme
suit
:
EXCEDENT
DE
FONCTIONNEMENT
GLOBAL
CUMULE
AU
31/12/2022
694
204.69
€
Affectation
obligatoire :
À
la couverture
d'autofinancement
et/ou
exécuter
le
virement
prévu
au
BP
(c/1068)
SUCRE
Solde
disponible
affecté
comme
suit :
0€
Affectation
complémentaire
en
réserves
(c/1068)
Nr
;
ô
.
.
309
123.60
€
Affectation
à l'excédent
reporté
de
fonctionnement
(ligne
002)
385
08109
€
Total
affecté
au c/ 1068
:
;
Déficit
global
cumulé
au
31/12/2023
Déficit
à reporter
(ligne
002)
en
dépenses
de
fonctionnement
284
335.09
€
Solde
de
la section
d'investissement
reporté
(ligne
001)
Amortissements
2024
du
budget
257.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57,
Considérant
que
la
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
rappelle
l'obligation
d'amortissement
de
plusieurs
types
de
biens,
et
par
conséquent
de
plusieurs
comptes
budgétaires
de
classe
2,
Considérant
que
le comptable
public
a identifié
un
certain
nombre
d'anomalies
à régulariser,
pour
absence
d'amortissement
sur
les
immobilisations
soumises
à amortissement
obligatoire,
Sur
le rapport
et
la proposition
de
M.
Fréderic
MONESTIER,
Inspecteur
divisionnaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité,
par
13
voix
pour,
d'effectuer
les
amortissements
suivants
sur
1 an.
Ceux-ci
sont
inscrits
au
budget
primitif
2024 :
Fonctionnement
dépenses
Investissements
recettes
.
Travaux
EP.
SDE
18
:
corde;
|
Persia
g93,65€
|
2804182
|| Rénovation d'une
893.65 €
amortissements
(040)
lanterne
rue
de
Bretagne
Total
893.65
€
Total
893.65
€
Page
2sur5 PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
1°
FEVRIER
2024
Commune
de
Sury près
Léré
(18-Cher)
Créance
éteinte
suite
à
liquidation
judiciaire,
budget
257.
Une
créance
est
éteinte
lorsqu'une
décision
juridique
extérieure
définitive
prononce
son
irrécouvrabilité.
C'est
le cas
lors
du
prononcé
d'un jugement
de
clôture
pour
insuffisance
d'actif
(article
L643-11
du
code
de
commerce).
La
créance
concernée
devient
alors
une
créance
éteinte
qui
constitue
une
charge
définitive
de
la
collectivité.
La
charge,
imposée
par
le juge,
a été
constatée
par
le conseil
municipal
de
Sury
près
Léré
pour
le budget
communal.
Il est
donc
décidé,
à l'unanimité
par
13
voix,
d'émettre
un
mandat
de
la manière
suivante :
-
Mandat
ordinaire
de
fonctionnement.
-
_ Imputation
comptable
6542
« créance
éteinte
».
-
Montant
figurant
ci-dessous.
Si
le titre
a donné
lieu au
paiement
de
la TVA,
le montant
HT.
sera
inscrit
au
compte
6542
et
donnera
lieu à TVA
déductible
(4456)
à porter
sur
la ligne
21
de
la déclaration
CA3.
Dossier
: Tribunal
de
Commerce
de
Bourges,
jugement
du
12/12/23,
entreprise
Les
prés
dans
le
plat,
Adresse
: 6
route
de
Léré
- 18
240
SURY
PRES
LERE.
Budget
:
Date
:
Pièces
:
Nature
Montant
effacé
25700
2022
Titre
112/124/142
Loyer
1762.83
€
25700
2023
Titres
2/10/17
Loyer
2
603.10
€
Total
4
365.93
€
Fonaibilité
des
crédits.
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
l'instruction
comptable
et
budgétaires
M
57
appliquée
depuis
le
ler
janvier
2022,
permet
de
disposer
de
plus
de
souplesse
budgétaire
puisqu'elle
autorise
le conseil
municipal
à déléguer
au
maire
la possibilité
de
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limité
de
90
904.13
€
en
section
de
fonctionnement
et
de
58
752.94
€
en
section
d'investissement.
Ceci
étant
exposé,
le
conseil
municipal,
après
délibération,
décide
à
l'unanimité,
par
13
voix
pour
: -
D'autoriser
le
maire
à
procéder
pour
l'exercice
2023
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
et ce dans
la limite
des
7,5
%.
“
en
section
de
fonctionnement
: 90
904.13
€.
“
en
section
d'investissement
: 58
752.94
€.
Renouvellement
du
contrat
de
tonte
des
espaces
verts.
Après
délibération,
concernant
les
contrats
avec
Milan
Paysages,
le
conseil
municipal
décide
:
-
à l'unanimité,
par
13
voix
pour,
de
renouveler
le contrat
de
tonte
des
espaces
verts
avec
10
interventions
en
2024
pour
un
montant
de
9 800.00
euros
HT.
(soit
980.00
euros
HT.
par
intervention).
-
par
10
voix
pour,
2
abstentions
et
1 voix
contre
de
signer
un
contrat
pour
la
tonte
du
cimetière
pour
3 interventions
en
2024
pour
un
montant
de
200.00
euros
H.T.
par
passage.
Appel
de
la
redevance
«
fourrière
»
chiens
(S.P.A
du
Cher).
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
autorise
à
l'unanimité,
par
12
voix
pour,
le
paiement
de
la redevance
annuelle
2024
pour
la « fourrière
chiens
» (S.P.A.
de
Bourges)
qui s'élève
à 468.30
euros.
Attribution
de
subventions
n°1.
Page
3
sur
5 PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
1°
FEVRIER
2024
Commune
de
Sury
près
Léré
(18-Cher)
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité,
par
12
voix
pour,
de
verser
les
subventions
suivantes :
Article
Bénéficiaires
Montant
65748
|Conseil
Départemental
de
l'accès
aux
droits
du
Cher
SIRET
181
857
582
00017
150
€
65748
|Comice
agricole
du
Pays
Fort
100
€
65748
|Judo
club
de
Belleville
424
281
798
00019
90
€
65738
[Lycée
Pierre
Gilles
de
Gennes
de
Cosne
sur
Loire
voyages
scolaires
:
1 élève
à Longevilles
149
€
1 élève
à Alicante
144
€
3 élèves
à Barcelone
372
€
Le
conseil
municipal
décide :
par
11 voix
pour,
1 abstention
et O voix contre
décide
de verser
une subvention
de 500 € à la société
de
chasse
AP.C.S.,
n°W181002094.
par
4 voix
pour,
7 voix
contre
et
1 abstention
de
ne
pas
verser
de
subvention
à l'entente
Football
Belleville
Boulleret
Savigny
Verdigny.
Contrats
pour
la
dératisation
et
la
destruction
des
taupes.
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité,
par
12
voix
pour,
de
reconduire
avec
l'entreprise
Berry
Dératisation
:
- le contrat
de
dératisation
d'un
montant
de
1 825.30
euros
H.T.
pour
trois
applications
annuelles
en
2024.
-
le
contrat
de
dératisation
pour
la
boulangerie
d'un
montant
de
123.20
euros
HT.
pour
deux
applications
en
2024.
- le contrat
de
désinsectisation
pour
la boulangerie
d'un
montant
de
115.75
euros
H.T.
pour
deux
applications
en
2024.
- un
passage
en
2024
pour
le traitement
des
taupes
pour
un
montant
de
487.00
euros
HT.
Budget
257
de
2024,
Le
conseil
municipal
accepte
à l'unanimité
par
12
voix
pour,
le budget
2024
qui
s'équilibre
à la somme
de
:
- Section
fonctionnement
recettes
et
dépenses
:
1 810
212.91
euros.
- Section
d'investissement
recettes
et
dépenses
:
1 194
459.86
euros.
Projet
de
bail
pour
le
bar
restaurant
6
route
de
Léré.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité,
par
12
voix
pour,
que
:
-
Le
montant
mensuel
du
loyer
est
de
723.08
euros
H.T.
Le
premier
loyer
est
titré
dès
le
début
de
l'exploitation
du
bar
restaurant.
Les
deux
premiers
loyers
sont
gracieusement
divisés
par
deux
soit
361.54
euros
H.T.
-
La
caution
est
portée
à la valeur
de
2
loyers
soit
1 446.16
euros.
-
Le
règlement
du
loyer
s'effectue
par
paiement
mensuel
à échoir
auprès
de
la trésorerie
de
Baugy.
-
Le
bail
commercial
sera
établi
au
nom
de
la société
Flana.
-
Les
ordures
ménagères
sont
à la charge
du
locataire.
-
Les
taxes
foncières
sont
à la charge
du
propriétaire.
SDE
18
plan
de
financement
prévisionnel
pour
la
rénovation
de
l'éclairage
public,
passage
en
LED
des
lieux-dits
de
la
commune
(dossier
2023-03-168).
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité,
par
12 voix
pour,
d'accepter
le plan de financement
prévisionnel
du
S.D.E.
18
pour
la rénovation
de
l'éclairage
public,
passage
en
LED
des
lieux-dits
de
la commune
pour
un coût global
de
29
530.57
€ H.T.
soit 11
397.87
€ H.T. à la charge
de
la commune.
Page
4
sur
5 PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
1°
FEVRIER
2024
Commune
de
Sury
près
Léré
(18-Cher)
SDE
18
plan
de
financement
prévisionnel
pour
la
rénovation
de
l'éclairage
public,
passage
en
LED
du
PSPG
(dossier
2023-03-167
option
1).
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité,
par
12
voix
pour,
d'accepter
le
plan
de
financement
prévisionnel
du
S.D.E.
18
pour
la
rénovation
de
l'éclairage
public,
passage
en
LED
du
P.S.P.G.
pour
un
coût
global
de
38
387.09
€
H.T.
soit
19
193.55
€
H.T.
à la charge
de
la commune.
Questions
diverses
:
Monsieur
le maire
explique
que
les classes
de
CM1
et CM2
de
l'école de Léré
souhaitent
venir visiter
la mairie
le 7 ou
le 21
mars
2024.
L'expert
de
l'assurance
vient
pour
le sinistre
de
la bouche
à incendie
rue
de
Versailles
le 16
février
à 13h,
M.
Bordu
sera
présent.
Mme
Filliau
a
demandé
d'étudier
la
possibilité
de
mettre
en
place
deux
éclairages
publics
supplémentaires
entre
le croisement
de
la rue
de
Bretagne
et
la cité de
la Motte
pour
une
meilleure
sécurité
lors
des
déplacements
à vélo
pour
rejoindre
l'abribus.
Un
devis
sera
demandé
au
SDE
18.
Monsieur
le
maire
fait
un
point
sur
le
courrier
qui
a
été
envoyé
aux
administrés
concernant
l'entretien
des
haies
et
des
arbres.
Mi-mars
un
courrier
nominatif
sera
envoyé
aux
personnes
n'ayant
pas
réalisé
cet
entretien.
Il faut
penser
à prévoir
l'élagage
le long
de
la route
du
Grand
Mousseret.
Invitation
au
grand
rassemblement
pour
le
soutien
de
la
candidature
de
la
centrale
nucléaire
de
Belleville
sur
Loire
au
programme
de
relance
du
nucléaire
civil
le lundi
12 janvier
2024
à 18h30
à la
salle
des
Fêtes
de
Belleville
sur
Loire.
M.
Deverrewaere
demande
à trouver
des
dates
de
réunion
où
il puisse
être
présent.
À
cette
occasion
la date
du
prochain
conseil
municipal
est
fixée
et
aura
lieu
mardi
26
mars
à 19h.
M.
Bordu
informe
qu'il
réunira
bientôt
la commission
de
voirie.
Mme
Blondelet
souhaiterait
mettre
en
place
le
prêt
de
jeux
de
société
avec
la
bibliothèque
de
Sury
pour
permettre
à chacun
de
pouvoir
partager
des
moments
conviviaux
sans
à avoir
à acheter
les jeux
et les stocker.
Pour
le moment,
ce service
n'est
proposé
que
dans
la Nièvre,
ce qui nécessite
une
inscription
payante
pour
toute
personne
hors
commune.
De
ce
fait,
une
gratuité
des
prêts
de
jeux
serait
proposée
à la bibliothèque
de
Sury
au
même
titre
que
les
livres.
Mme
Cadete
explique
que
la communauté
de
communes
finance
la prestation
de
la pièce
Quichotte
du
2 février
2024.
Repas
partagé
entre
le public
et
les artistes.
La
commission
animations
s'est
réunie
mardi
dernier :
-
Le
thème
du
premier
marché
mensuel
est
la chasse
aux
trésors.
-
La
fête
de
la musique
sera
animée
par
le groupe
« On
remet
ça »
le
15 juin
2024.
-
La journée
des
droits
de
la Femme
aura
lieu
le 10
mars
avec
Adeline
Dollet
: conférence
sur
Victorine
MEURENT.
-
Le
comité
des
Fêtes
souhaiterait
rencontrer
la
commission
animation
avant
leur
assemblée
générale.
Mme
Cadete
ne
fait
plus
partie
du
comité
des
fêtes
de
Sury
près
Léré.
La
séance
est
levée
à
22h40.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
[£
Chrisfiqn
HAYEZ
Jean-François
CASTELLANO
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