Déliberation - crcm 2014 04 10

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Déliberation - crcm 2014 04 10 Document publié le Samedi 4 janvier 2014 par la commune de Rolampont. Lien du pdf (Déliberation - crcm 2014 04 10)Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie, Affiché en mairie, le 11 avril 2014

COMMUNE DE ROLAMPONT

DÉLIBÉRATIONS

SÉANCE DU 10 AVRIL 2014

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L'AN DEUX MILLE QUATORZE, le 10 avril À VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par M me le maire, le 3 avril 2014, s'est assemblé sous la présidence de M me Marie-José Ruel.

Étaient présents : M me RUEL, maire, M. DEHAN, M lle TORRAILLE, MM. MARTY, BERNAND, adjoints, M me DOUCHE, MM. CORNEVIN, BOUVIER, maires-délégués, M mes DE SA, LOUVET, MM. NEY, GRATAROLI, M me CÉNARD, MM. WERTZ, MARIOT, LOGEROT, SANCHEZ, M me RICHARD, M. JACQUIN, conseillers municipaux.

M me le maire ouvre la séance à 20 heures. Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. M lle Torraille ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.

Ordre du jour

- Création des commissions municipales et désignation de leurs membres,

- Désignation des représentants du conseil municipal au sein des assemblées délibérantes des établissements publics de coopération intercommunale,

- Désignation des délégués du conseil municipal dans les autres organismes (CDG 52, Ccas, Correspondant Défense, Association des communes forestières),

- Délégations du conseil municipal au maire. Article L. 2122-22 du Cgct,

- Indemnités des maires et adjoints,

- Demande d’aides au financement du mobilier de la maison des services et du centre de loisirs ; - Questions diverses.

N° 2014-14 Création de dix commissions municipales et désignation de leurs membres.

Commission embellissement - Cadre de vie : M me le maire, MM les maires-délégués, MM. Huguette De Sa, Lucia Mariot, Martine Cénard, Lizia Louvet, Mary-Claude Richard, Éric Grataroli.

Commission des travaux : M me le maire, MM. les maires-délégués, MM. Stéphane Marty, André Dehan, Ronan Wertz, Stéphane Sanchez, Martine Cénard, Éric Grataroli, Claude Logerot.

Commission des finances : tous les membres du conseil municipal.

Commission des bois : M me le maire, MM. les maires-délégués, MM. Claude Logerot, Éric Grataroli, Boris Gousset (intervenant extérieur.)

Commission fêtes et cérémonies : tous les membres du conseil municipal, MM. Valérie Raclot, Lydie Choisselet., Nathalie Logerot (intervenants extérieurs.)

Commission d’appel d’offres : M me le maire ou son représentant ; membres titulaires : MM. Stéphane Sanchez, Alain Cornevin, Céline Bernand ; membres suppléants : MM. Philippe Ney, Stéphane Marty, Lydia Douche.

Commission d’urbanisme : M me le maire & MM. les maires-délégués, M. Charles Wehrung (intervenant extérieur.)

Commission Sécurité : M me le maire, MM. les maires-délégués, MM. Martine Cénard, Mary-Claude Richard, Philippe Ney, Ronan Wertz, Gilles Jacquin, Jacques Ranc (intervenant extérieur.)

Commission Communication-Évènementiel-Associations : M me le maire, MM. Philippe Ney, Céline Bernand, Catherine Torraille, Éric Grataroli, Gilles Jacquin.

Commission Cimetières : M me le maire, MM. les maires-délégués, MM. Catherine Torraille, Martine Cénard.

Adopté à l’UNANIMITÉ.

N° 2014-15 Désignation des représentants du conseil municipal au sein des assemblées délibérantes des établissements publics de coopération intercommunale.

- Syndicat mixte des transports du pays de Langres : Titulaires (2) : MM. Céline Bernand, Mary-Claude Richard ; Suppléants (2) : MM. Huguette De Sa, Claude Bouvier.

- Smictom de la région de Langres : Titulaires (2) : MM. Mary-Claude Richard, Éric Grataroli ; Suppléants (2) : MM. Marie-José Ruel, Ronan Wertz.

- Commission locale du syndicat départemental d’énergie de Haute-Marne : Titulaires (3) : MM. Marie-José Ruel, Stéphane Marty, Alain Cornevin.

- Syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la Marne amont : Titulaires (2) : MM. Marie-José Ruel, Alain Cornevin ; Suppléants (2) : MM. André Dehan, Martine Cénard.

- Syndicat intercommunal des eaux de Confevron : Titulaires (2) : MM. Claude Bouvier, Bernard Jacquottin.

- Syndicat intercommunal de transports scolaires de Rolampont : Rolampont-commune-centre : Titulaires (2) : MM. Céline Bernand, Claude Logerot ; Suppléants (2) : MM. Éric Grataroli, Lucia Mariot. Commune associée de Charmoilles : Titulaire (1) : M. Claude Bouvier ; Suppléant (1) : M me Mary-Claude Richard. Commune associée de Lannes : Titulaire (1) : M. Alain Cornevin ; Suppléant (1) : M me Lizia Louvet. Commune associée de Tronchoy : Titulaire (1) : M me Lydia Douche ; Suppléant (1) : M me Amandine Douche.

Adopté à l’UNANIMITÉ.

N° 2014-16 Désignation des délégués du conseil municipal dans les autres organismes (CDG 52, Ccas, Correspondant Défense, Association des communes forestières.)

- M me Marie-José Ruel, maire de Rolampont, en qualité de délégué du conseil municipal au Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Marne.- M lle Catherine Torraille, M me Céline Bernand en qualité de déléguées du conseil municipal à la commission administrative du Centre communal d'action sociale de Rolampont.

- M. André Dehan, en qualité de correspondant Défense.

- M. Claude Bouvier, en qualité de représentant de la commune à l’association des communes forestières.

Adopté à l’UNANIMITÉ.

N° 2014-17 Délégations du conseil municipal au maire. Article L. 2122-22 du Cgct. Adopté à l’UNANIMITÉ.

N° 2014-18 Indemnités des maires et adjoints.

Adopté à l’UNANIMITÉ.

N° 2014-19 Demande d’aides au financement du mobilier de la maison des services et du centre de loisirs. Adopté à l’UNANIMITÉ.

L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, M me le MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 10 AVRIL 2014 À 20 HEURES 45 MINUTES.

Le maire,