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Procès Verbal - crcm 2008 04 30
Document publié le Vendredi 4 janvier 2008 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Procès Verbal - crcm 2008 04 30)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Affiché en mairie le 2 mai 2008
COMMUNE DE ROLAMPONT
PROCÈS VERBAL
SÉANCE DU30 AVRIL 2008
-----------
L'AN DEUX MILLE HUIT, LE 30 AVRIL A VINGT HEURES TRENTE, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Monsieur le maire le 25 avril 2008, s'est assemblé sous la présidence de M me Marie-José Ruel.
Étaient présents : M me RUEL, M lles DIOT, TORRAILLE, M. RANC, adjoints, MM BOUVIER, CORNEVIN, M me GÉRARD, maires-délégués, DEHAN, GOUSSET, DELIN, PELLETIER, LE BOURVA, MARTY, LOGEROT, DE SA, GRATAROLI, WEHRUNG, FLORIOT. conseillers municipaux.
Excusé : M. GALLISSOT, maire, procuration à M me RUEL.
M me Ruel, 1 er adjoint, ouvre la séance à 20 heures trente minutes. Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. M lle TORRAILLE ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées. Conformément à l’article L. 2121-14 du Code général des collectivités territoriales élection d’un président pour la séance. M me RUEL ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Ordre du jour
Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2007
Taux des quatre taxes
Budgets primitif 2008
Revalorisation du tarif du service des ordures ménagères
Questions diverses
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 3 avril 2008.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°1 Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2007. Adopté à l’UNANIMITE.
N°2 Taux des quatre taxes.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°3 Budgets primitifs 2008.
Adoptés par 18 voix POUR & une ABSTENTION.
N°4 Subventions octroyées par la commune pour l’année 2008.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ETANT ÉPUISÉ, M me LE 1 er ADJOINT LÈVE LA SÉANCE LE 30 AVRIL 2008 A 22 HEURES 30 MINUTES.
Pour le maire, l’adjoint délégué,
Marie-José Ruel