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Procès Verbal - pv 17 09 19
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Déliberation - cr 17 09 2019
Document publié le Mardi 17 septembre 2019 par la commune de Cahors.
Lien du pdf (Déliberation - cr 17 09 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Aménagement du territoire,
k
' 26 stp 219
€ ;
? Mairie
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2019
Aujourd’hui, mardi dix-sept septembre deux mille dix-neuf, le Conseil municipal s’est réuni
à la Mairie, sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, Maire.
Etaient présents : M. VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc, M. SIMON Michel, Mme LOOCK Martine,
M. MUNTE Serge, M. BOUILLAGUET Vincent, M. COLIN Henri, Mme FAUBERT Françoise, Mme
BOYER Noëlle, Mme BONNET Catherine, M. COUPY Daniel, Mme LAGARDE Geneviève, Mme
BESSOU Eveline, Mme MARTY Lucienne, M. DELPECH Bernard, M. TESTA Francesco, Mme
LENEVEU Hélène, M. GUIRAL Lionel, M. ROUET Thibaut, Mme DIRAT Laurence, M. MAFFRE
Jean-Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. GRINFEDER Michel, M. TILLIE Christophe, M. CASTANG
Stéphane.
Etaient absents ou excusés : M. SAN JUAN Alain (procuration donnée à Mme LOOCK Martine),
M. TULET André (procuration donnée à Mme BOYER Noëlle), Mme LASFARGUES Geneviève
(retard — arrivée à 19h45), Mme CHANUT-STOEFFLER Sylvie (retard - arrivée à 19h15), Mme
HAUDRY-ZUILI Sabine (retard arrivée à 19h35), Mme DUPLESSIS-KERGOMARD Elise
(procuration Mme LASFARGUES Geneviève), M. SINDOU Géraud (retard — arrivé à 19h30),
Mme BOUIX Catherine (retard - arrivée à 19h15), M. LAGARRIGUE Clément (procuration M.
BOUILLAGUET Vincent), M. SENNAC Pierre-Louis, M. DEBUISSON Guy.
Présents : 24 Excusés : 11 Procuration(s) : 4
Secrétaire de séance :
PROJETS MODIFIES/COMPLETES SUR TABLE :
> Intervention M. TESTA Francesco concernant les pesticides,
> Intervention de M. TILLIE Christophe sur le Référendum d'initiative Populaire,
> Intervention de M. CASTANG Stéphane relative à la grève des pompiers.
Arrivée de Mme BOUIX Cathy et de Mme CHANUT-STOEFFLER Sylvie à 19h15.
Présents : 26 Excusés : 9 Procuration(s) : 4
PRESENTATION DE L'ORDRE DU JOUR
Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil
municipal
I n'y a pas de vote sur ce point. Arrivée de M. SINDOU Géraud à 19h30.
Présents : 27 Excusés : 8 Procuration(s) : 4
FINANCES
1. Création Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2019
M. MAFFRE, Mme DIRAT, Mme RIVIERE, M. GRINFEDER, M. CASTANG, s’abstiennent.
Adopté à l'unanimité.
2. Adoption de la décision modificative n°1 - budget annexe Assainissement 2019
M. MAFFRE, Mme DIRAT, Mme RIVIERE, M. GRINFEDER s’abstiennent.
Adopté à l’unanimité.
3. Adoption de la décision modificative n°1 - budget annexe Eau 2019
M. MAFFRE, Mme DIRAT, Mme RIVIERE, M. GRINFEDER, M. CASTANG, s’abstiennent.
Adopté à l'unanimité.
4. Adoption de la décision modificative n°1 - budget annexe Stationnement 2019
M. MAFFRE, Mme DIRAT, Mme RIVIERE, M. GRINFEDER, M. CASTANG, s'abstiennent.
Adopté à l'unanimité.
Arrivée de Mme HAUDRY Sabine à 19h35.
Présents : 28 Excusés : 7 Procuration(s) : 4
5. Adoption de la décision modificative n°3 - budget principal 2019
M. MAFFRE, Mme DIRAT, Mme RIVIERE, M. GRINFEDER, M. CASTANG, s’abstiennent.
Adopté à l'unanimité.
6. Admissions en non-valeur 2019 budget principal ville
Adopté à l'unanimité.
7. Admissions en non- valeur 2019 budget annexe du stationnement
Adopté à l'unanimité. 8. Effacement de créances 2019 budget annexe de l’eau et assainissement
Adopté à l’unanimité.
9. Effacement de créances 2019 budget principal ville
Adopté à l'unanimité.
10. Provision pour créances dont le recouvrement est douteux - Budgets annexes Eau et
Assainissement
Adopté à l’unanimité.
11. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2019
Adopté à l’unanimité.
Arrivée de Mme LASFARGUES Geneviève à 19h45.
Présents : 29 Excusés : 6 Procuration(s) : 4
AMENAGEMENT
12. Aménagement de la rue Château-du-Roi — Participation financière de la Ville de
Cahors
Adopté à l’unanimité.
13. Mise en lumière du Site Patrimonial Remarquable de Cahors — plan de financement
prévisionnel — programme 2019-2020
Adopté à l’unanimité.
14. Opération de restauration des façades en Site Patrimonial Remarquable (SPR) —
plan de financement prévisionnel - programme 2019
Adopté à l'unanimité.
FONCIER
15. Autorisation d'intervenir et de déposer un dossier de déclaration préalable de
travaux sur une propriété communale cadastrée section DS n° 141
Adopté à l’unanimité. Départ de M. DELPECH Bernard à 20h.
Présents : 28 Excusés : 7 Procuration(s) : 4
16. Incorporation d’un bien vacant sans maître dans le domaine privé de la commune -
Parcelle cadastrée section CS n°71 d’une contenance de 5 767 m’ située Côte de
Villefranche
Adopté à l'unanimité.
PATRIMOINE
17. Convention financière pour l’année 2019 entre la Région Occitanie et la ville de
Cahors pour la Connaissance et la Diffusion du Patrimoine de Cahors
Adopté à l'unanimité.
18. Intervention sur le rempart nord et plan de financement prévisionnel
Adopté à l'unanimité.
19. Eglise Saint-Barthélemy - Restauration d’un vitrail et plan de financement
prévisionnel
Adopté à l'unanimité.
CULTURE
20. Acquisition d’une œuvre d’Edmée Larnaudie — plan de financement prévisionnel
Adopté à l'unanimité.
21. Restauration des œuvres du Musée de Cahors Henri-Martin — modification du plan
de financement prévisionnel
Adopté à l'unanimité.
ADMINISTRATION GENERALE
22. Hommage à Louis Sauvé : Dénomination d’une promenade
Adopté à l'unanimité. 23. Elections municipales 2020 - Moyens publics mis à disposition des candidats
Adopté à l'unanimité.
PETITE ENFANCE
24. Règlement intérieur et de fonctionnement de la crèche multi-accueil Les Polissons
Adopté à l'unanimité.
EAU/ASSAINISSEMENT
25. Fouilles archéologiques préventives dans le cadre des travaux d'amélioration
d'assainissement de la rue du Port Bullier à Cahors - plan de financement
prévisionnel
Adopté à l'unanimité.
26. Rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de
l'assainissement collectif
I n'y a pas de vote sur ce point.
DRH
27. Mise à disposition individuelle de personnel
Adopté à l'unanimité.
28. Modification du tableau des emplois - création d’un emploi de Technicien principal
1°" classe
Adopté à l'unanimité.
MARCHES PUBLICS
29. Groupement de commandes entre la Ville de CAHORS et la Communauté
d'Agglomération du Grand CAHORS pour l'achat de vêtements de travail -
Constitution et adhésion au groupement
Adopté à l'unanimité. 30. Autorisation de lancement de la procédure et signature des marchés - Groupement
de commandes pour l’achat de vêtements de travail
Adopté à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.
Les délibérations du Conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans
leur intégralité au Secrétariat général de la Mairie.