Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberation 29
Déliberation - deliberation 20
Déliberation - deliberation 16
Déliberation - deliberation 51
Déliberation - deliberation 36
Déliberation - deliberation 35
Déliberation - deliberation 52
Déliberation - deliberation 28
Déliberation - deliberation 44
Déliberation - deliberation 30
Déliberation - deliberation 43
Document publié le Vendredi 19 juin 2026 par la commune de Penne-d'Agenais.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 43)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
___________
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-six, le seize juin à dix-huit heures quarante-cinq, le Conseil Municipal dûment convoqué par Monsieur le Maire, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Arnaud DEVILLIERS.
Date de Convocation du Conseil Municipal : 12-06-2026
PRESENTS : BESSA Nicole, BLOT Michel, BOUYGUES Mélanie, CHATILLON Emeline, COSTES Jean-Claude, DARTIGOLLES Hélène, DEVILLIERS Arnaud, GARRIGUES Michel, GUERIN Marco, JURQUET Bernard, LAURENS Claude, MAGNOUX Florent, ORLANDO Véronique, RANGER Pierre, VIGOUROUX
Nadine
EXCUSES AVEC PROCURATION :
COSTE Gisèle donne procuration à BESSA Nicole
EXCUSES : CAMINADE Christelle, DELORME Fabrice, VIGNEAU Céline
ABSENTS : néant
Véronique ORLANDO a été élue secrétaire de séance.
À la suite du renouvellement du Conseil municipal, il y a lieu de revoir la composition des délégués de la Mairie au sein du Comité des Jumelages.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,
DECIDE à 17 voix pour, 0 contre, 0 abstention, de :
DESIGNER : BESSA Nicole, BOUYGUES Mélanie, DELORME Fabrice,
JURQUET Bernard, LAURENS Claude, MAGNOUX Florent, comme membre du Comité des Jumelages.
N° 49-2026
DEPARTEMENT
DU
LOT-ET-GARONNE
---
ARRONDISSEMENT
DE
VILLENEUVE- SUR- LOT
---
CANTON
DE
PENNE D’AGENAIS
---
MAIRIE
DE
PENNE D’AGENAIS
Nombre de Conseillers :
- en exercice : 19
- présents : 15
- votants : 16
Objet :
ADMINISTRATION
Désignation des membres du
Comité des jumelages
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme,
Le Maire, La Secrétaire de séance,
Arnaud DEVILLIERS Véronique ORLANDO
"La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Bordeaux, par courrier ou par l’application informatique telerecours.fr, dans le délai de deux mois à compter de sa publication."