Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2019 36 Insatllation pompe à chaleur école et sall
Déliberation - 202001 Installation d'une pompe à chaleur école e
Déliberation - 202001 Installation d'une pompe à chaleur école e
Déliberation - 202004 Location salle des fêtes?download=true
Déliberation - 202004 Location salle des fêtes?download=true
Déliberation - 2019 34 Location annuelle salle des fêtes?download
Déliberation - 2019 34 Location annuelle salle des fêtes?download
Déliberation - 2019 39 Débroussaillement des parcelles contre l'i
Déliberation - 2019 39 Débroussaillement des parcelles contre l'i
Déliberation - reforme des rythmes a l ecole primaire?download=tr
Déliberation - 2019 36 Insatllation pompe à chaleur école et salles
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 2019 36 Insatllation pompe à chaleur école et salles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
RAPARTENENS
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
|
* en
exercice
11
+
présents
8
'
De
la
commune
BARBAZAN
* votants
10
+ absents
1
Séance
du
05
novembre
2019
à
18
heures
00
* exclus
0
“Date
de
convocation
:
28
octobre
2019
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
D
|
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
lelieu-habituel
de
ses. séances
Date d'affichage
:
|
sous
la présidence de :
|
:
:
|
7]
Objet
Mme
STRADERE
Michèle
INSTALLATION
POMPE
A CHALEUR
ECOLE
ET
|
SALLES
ANNEXES
DEMANDE
=
SUBVENTION
DETRET
|
Étaient
présents
:
CONSEIL
. Mmes
ARIES
Fabienne,
BOLEA
Maryse,
NOE
Liliane,
STRADERE
DEPARTEMENTAL.
|
Michèle, Mrs
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
SALES
André,
SIBRA
Gérard,
VALLE
Anthony
Absent
avec
procuration
: Mme
VEYRIES
Nadine
procuration
à
Mme
STRADERE
Michèle
Absent
: BRUNA
Roger.
Secrétaire
de
séance :
M.
MAURETTE
Bernard
Madame
le Maire
expose
au
conseil
municipal
qu'il
est
nécessaire
d'installer
une
pompe
à
chaleur
au
niveau
de
l'école
et
des
salles
annexes.
Pour
cela
plusieurs
devis
ont
été
demandés
- AGS
20
500.00
€ HT
24
600.00
€ TTC
- PYRETHERM
19
877.29
HT
23
852.15
€ TIC
- DAUNES
17
204.63
€ TTC
- MBS
25
994.02
€ HT
31
192.82
€ TTC
Le
devis
de
AGS
a été
retenu
pour
un
montant
de
20
500.00
€ HT
et 24
600.00
€ TTC.
Un
dossier
de
demande
de
subvention
sera
déposé
à
la
DETR
à
hauteur
de
60
%
et au
Conseil
Départemental
à hauteur
de
20
%.
20
%
seront
à la charge
de
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
:
- de
retenir
le devis
de
AGS
et de
déposer
deux
dossiers
de
demande
de
subvention,
1 auprès
de
la DETR
et
1 auprès
du
Conseil
Départemental.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Nos
imprimés
sont produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT
Mod.
540330
- 09/10
Ffabrègue duo Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Sous-préfecture
le.
NO Æ M = x
Publié
ou
notifié
le
.
E
Fait
à
BARBAZAN,
le
04
décembre
2019
RSR END TERME
wm = =
Le
Maire
5 : 5
0
2e
UE
=
KT
5
W
Fe
3
Ér
.
AUTE
GR?
E
«
Œ
E
= #H CE E =
&
E
=
E = … E H
&
u
=
Æ E = E
=
E CR E = 5
E
CR E
&
E
«
5 ΠE
=
5 E NE EH x
Ex
Nos
imprimés
sont produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT"
Mod.
540330
- 09/10
Ffabrégue duo