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Déliberation - 2024 Liste des deliberations du 26 mars
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Saint-Forgeux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 Liste des deliberations du 26 mars)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
Dale sEUur
LISTES DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 du CGCT)
PRISES AU COURS DE LA
SEANCE DU 26 MARS 2024
L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE le VINGT SIX MARS à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
dûment convoqué le 21 Mars 2024 s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la
Salle du Conseil sous la présidence de Mr Gilles DUBESSY, Maire.
Etaient présents: Mesdames et Messieurs Gilles DUBESSY, Christelle LAFFAY, Daniel CHAUD, Isabelle
DESSEIGNE, julien BOLVY, Stéphanie MAGAT, Fabrice DUREL, Catherine MAINAND, Chrystelle BALME, Boris
RABOUTOT, Vanessa GIRERD, Jérôme DURAND.
Secrétaire de séance : Monsieur Boris RABOUTOT
Absent excusé : Monsieur Gilles PUPIER, donne procuration à Monsieur Daniel CHAUD
Approbation du compte rendu de la réunion du 13 Février 2024 à l'unanimité des membres présents.
Le Maire
Publiée sur le Site internet le 2 Avril 2024
Affichage le 2 Avril 2024
Numéro objet Décision
10/2024 Transfert au SYDER de la compétence IRVE Approuvée à l’unanimité
11/2024 Budgétisation des contributions du SYDER Approuvée à l’unanimité
2024
12/2024 Subvention à l’'OGEC 2024 Approuvée à l’unanimité
13/2024 Demande de subvention au Département Approuvée à l’unanimité
dans le cadre de l’appel à projet 2024 Micro-
crèche
14/2024 Demande de subvention « Fonds Vert » pour | Approuvée à l’unanimité
le chauffage du Gymnase et la Salle
Polyvalente
15/2024 Demande de subvention Amendes de Police Approuvée à l'unanimité
La secrétaire de séance
Monsieur Boris RABOUTOT
ET