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Déliberation - 2024 Liste Deliberation du 13 Fevrier
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Saint-Forgeux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 Liste Deliberation du 13 Fevrier)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
saint-Forgeuy
LISTES DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 du CGCT)
PRISES AU COURS DE LA
SEANCE DU 13 FEVRIER 2024
L'AN DEUX MIL VINGT QUATRE le TREIZE FEVRIER à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
dûment convoqué le 6 FEVRIER 2024 s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la
Salle du Conseil sous la présidence de Mr Gilles DUBESSY, Maire.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Gilles DUBESSY, Christelle LAFFAY, Daniel CHAUD, Isabelle
DESSEIGNE, Julien BOLVY, Gilles PUPIER, Stéphanie MAGAT, Fabrice DUREL, Madame Catherine MAINAND,
Chrystelle BALME, Boris RABOUTOT, Vanessa GIRERD, Jérôme DURAND.
Secrétaire de séance : Monsieur Fabrice DUREL
Absent excusé : Monsieur Michel GIRERD, donne procuration à Monsieur Gilles DUBESSY
Approbation du compte rendu de la réunion du 5 Décembre 2023 à l'unanimité des membres présents.
Numéro objet Décision
01/2024 Retrait de la délibération N°33/2023 transfert | Approuvée à l'unanimité
de compétence IRVE au SYDER
02/2024 Attribution de la subvention au titre des Approuvée à l'unanimité
« Amendes de Police »
03/2024 Demande de financement de réhabilitation Approuvée à l'unanimité
du gymnase et de la salle Polyvalente auprès
de l’Etat DSIL et DETR
04/2024 Demande de financement pour la Approuvée à l’unanimité réhabilitation du Gymnase et de la salle
Polyvalente auprès de la Région
05/2024 Groupement de commande achat de Approuvée à l’unanimité
panneaux et outils de signalisation verticale
06/2024 Modification du Règlement et Tarif de la salle | Approuvée à l’unanimité
du Tram
07/2024 Adhésion à l'unité Conseil en droit des Approuvée à l’unanimité collectivités
08/2024 Dénomination Secrétaire Générale de Mairie | Approuvée à l'unanimité
09/2024 Mise en place de la prime pouvoir d'achat Approuvée à l’unanimité
exceptionnelle
Le Maire La secrétaire de séanc
__Gilles-DUBESSY Monsieur Fabrice DUR
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Publiée sur le Site internet le 20 FEVRIER 2024
Affichage le 20 FEVRIER 2024