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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Forgeux.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 31 mars Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
saint-Forgeuy
LISTES DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 du CGCT)
PRISES AU COURS DE LA
SEANCE DU 31 MARS 2026
L'AN DEUX MIL VINGT SIX le TRENTE ET UN MARS à vingt heures, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, en Mairie sous la
présidence de Monsieur Jérôme DURAND, Maire.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Jérôme DURAND, Julien BOLVY, Isabelle DESSEIGNE, Michel
GIRERD, Vanessa GIRERD, Daniel CHAUD, Sophie DAUXERRE, Fabrice DUREL, Chrystelle BALME,
Amandine PONCET, Vincent POULARD, Jérémie BIGEX, Laurie TONCHIA, Claudie REYNAUD, Christophe
PETIT, Yamina SORIS-DUSSAILLY, Naima GENDRAULT, Julien CHATARD-MAZUY
Absent excusé : Monsieur Stéphane FAYARD (a donné pouvoir à Madame Laurie TONCHIA)
Secrétaire de séance : Monsieur Jérémie BIGEX
Approbation du procès-verbal de la réunion d'installation du Conseil Municipal du 22 mars 2026 à
l'unanimité des membres présents.
Numéro objet Décision
18/2026 | Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints 18 pour — 1 abstention
19/2026 | Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal au Maire Approuvée à l’unanimité
20/2026 | Désignation des membres du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) | Approuvée à l'unanimité
21/2026 | Désignation des membres de la commission d'Appel d'Offres Approuvée à l'unanimité
22/2026 | Désignation des membres des commissions communales Approuvée à l’unanimité
23/2026 | Désignation des délégués du Syndicat des Energies du Rhône (SYDER) Approuvée à l’unanimité
24/2026 Désignation des délégués du Syndicat Mixte des Eaux de la Région de Approuvée à l'unanimité
Tarare
25/2026 | Désignation des délégués du Comité National d'Action Social (CNAS) Approuvée à l'unanimité
COR : Procès-verbal de mise à disposition avec la Communauté
26/2026 | d'Agglomération de l'Ouest Rhodanien dans le cadre de son plan 12 pour — 7 abstention
d'actions en matière d'informatique
27/2026 Vœu du Conseil Municipal relatif à la persistance de zones blanches Aporouvéà l'unanimité
pour l’accès à la fibre optique sur le territoire communal
28/2026 | Bibliothèque : remboursement des frais de repas pour les bénévoles Approuvé à l'unanimité
29/2026 D son modifieative : équilibre des opérations d'ordre entre sections eprouvé à Punarinité
Le Maire Secrétaire de séance
Jérôme DURAND
Publiée sur le Site internet le 7 avril 2026
Affichage le 7 avril 2026
Jérémie BIGEX