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Acte - 1713521411 Annexe N24 02 37
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (unknown - 1713518183 Annexe N24 02 12A)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Sécurité sociale,
Envoyé
en
préfecture
le 18/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 18/04/2024
Publié
le
S
L
GT
ID
: 013-211300157-20240415-24
02
12-DE
SADÉMIQUE
|
Drasion
de snies
dépamamx
-
=
4CE-ALPES-
des
Bouches-du-Rhône
y
MERE
- D'AZUR
Liberté
« Égalité
+ Fraternité
ALES
als
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Fraternité
Caf
des Bouche durRhône
CONVENTION
relative
à la
mise
en
place
d’un
PROJET
EDUCATIF
TERRITORIAL
et
d’un
PLAN
MERCREDI
Vu
le code
de
l'éducation,
notamment
ses
articles
L. 551-1,
R. 551,13
et D.
521-12
;
Vu
le code
de
l’action
sociale
et
des
familles,
notamment
ses
articles
R. 227-1,
R. 227-16
et
R. 227-20
;
Vu
le décret
n°
2015-996
du
17
août
2015
portant
application
de
l'article
67
de
la loi
n° 2013-595
du
8 juillet
2013
d'orientation
et
de
programmation
pour
la
refondation
de
l'école
de
la
République
et
relatif
au
fonds
de
soutien
au
développement
des
activités
périscolaire
;
ï
le/la
Maire
de
la commune
de
Bouc
Bel
Air,
le Préfet,
-__ le
Directeur
des
services
départementaux
de
l’éducation
nationale
des
Bouches-du-Rhône
agissant
sur
délégation
du
recteur
d'académie,
-__leDirecteur
Général
de
la Caisse
d’Allocations
Familiales
des
Bouches-du-Rhône,
-__ le
cas
échéant,
l’organisme/association/collectivité
l’IFAC
PACA
représenté(e)
par
son/sa
président{e),
son/
sa
maire,
dont
le siège
se
situe
à 21/23
rue
de
la République
13002
MARSEILLE
:
conviennent
ce
qui
suit
:
Article
1er
: Objet
de
la convention
Cette
convention
a pour
objet
de
déterminer
les
modalités
d'organisation
et
les
objectifs
éducatifs
des
activités
périscolaires
mises
en
place
dans
le
cadre
d’un
projet
éducatif
territorial
et
d’un
plan
mercredi,
dans
le
prolongement
du
service
public
de
l'éducation
et en
complémentarité
avec
lui,
pour
les
enfants
scolarisés
dans
les
écoles
maternelles
et/ou
élémentaires
de
la commune
de
ou
de
l’EPCI
: Bouc
Bel
Air.
1
selon
la configuration
locale,
elle
concerne
également
les
modalités
d'organisation
et les
objectifs
éducatifs
des
activités
périscolaires
mises
en
place
pour
les
enfants
scolarisés
dans
les
écoles
privées:sous
contrat
situées
sur
le
territoire
de
cette
commune
ou
EPCI. Article
2 : Partenariats
nvoyé
en
préfecture
le 18/04/2024
Fi
u er
préfecture
le 18/04/2024
ID :013-211300157-20240415-24
02
12-DE
Le
projet
éducatif
territorial/plan
mercredi
est
mis
en
place
avec
les
partenaires
suivants
:
> > > >
La
Commune
Les
écoles
maternelles
et
élémentaires
Les
associations
locales
et
de
parents
d'élèves
Le
concessionaire
du
centre
de
loisirs
: IFAC
Article
3 : Objectifs
du
projet
éducatif
territorial/plan
mercredi
Le/la
maire
ou
le/la
présidente
de
l'EPCI
et ses
partenaires
conviennent
des
objectifs
suivants
:
>» >
Assurer
une
complémentarité
et cohérence
éducatives
des
différents
temps
de
l'enfant
Permettre
l’accueil
de
tous
les
publics
par
une
tarification
adaptée
et
des
modalités
d'accueil
spécifique
pour
les
enfants
en
situation
de
handicap.
Mettre
en
valeur
la
richesse
du
territoire
Développer
des
activités
éductaives
de
qualité
Article
4 : Contenu
du
projet
éducatif
territorial/plan
mercredi
Le/La
maire
ou
le/la
présidente
de
l'EPCI
et
ses
partenaires
joignent
à cette
convention
le descriptif
du
projet
éducatif
territorial/plan
mercredi
sur
lequel
figure
la
liste
des
écoles
concernées.
Ce
descriptif
comprend
notamment
l’organisation
du
temps
scolaire,
la liste
des
activités
périscolaires
proposées
aux
élèves
et
les
modalités
selon
lesquelles
elles
sont
organisées.
I comprend
également
un
volet
«
plan
mercredi
» présentant
la
démarche
pédagogique,
les
acteurs
et
les
moyens
engagés
dans
les
accueils
de
loisirs
périscolaires
fonctionnant
le
mercredi.
Article
5 : Engagements
de
la collectivité
ou
de
l’EPCI
La
collectivité
ou
l'EPCI
s'engage
à mettre
en
œuvre
le projet
éducatif
territorial
et
le plan
mercredi
ainsi
qu'à
en
faire
l'évaluation.
La
collectivité
ou
l'EPCI
s'engage
à organiser
un
(ou
des)
accueil{s)
de
loisirs
périscolaires
fonctionnant
le
mercredi
dans
le
respect
des
principes
de
la
charte
qualité
(annexe
1).
Envoyé
en
préfecture
le 18/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 18/04/2024
Publié
le
S
L
Gr
ID
: 013-211300157-20240415-24_02_12-DE
Conformément
à
cette
charte,
les
accueils
de
loisirs
périscolaires
du
mercredi
somcorgemsesmonrcesere
suivants
:
1. Continuité
éducative
(scolaire/périscolaire/extrascolaire,
le cas
échéant)
2. Accessibilité
de
tous
les
publics
et inclusion
des
enfants
en
situation
de
handicap
3. Mise
en
valeur
des
richesses
du
tertitoire
4. Diversité
et qualité
des
activités
proposées
Quand
les
accueils
de
loisirs
périscolaires
ne
sont
pas
organisés
directement
par
la collectivité
ou
l'EPCI
mais
pour
son
compte
par
un
autre
acteur,
la collectivité
ou
l’EPCI
s'engage
à veiller
au
respect
de
la charte
par
cet
acteur. La
collectivité
ou
l'EPCI
renseigne
sur
le document
joint
(cf.
annexe),
en
complément
du
descriptif
général
du
projet
prévu
à l’article
4, les
éléments
suivants
relatifs
aux
accueils
de
loisirs
périscolaires
qu’elle
organise
ou
qui
sont
organisés
pour
son
compte
le mercredi
:
- liste
des
accueils
maternels
(moins
de
6 ans)
et élémentaires
(6 ans
et
plus)
- nombre
total
de
places
ouvertes
déclarées
par
les
organisateurs
(moins
de
6 ans
/ 6
ans
et
plus)
- typologie
des
activités
- typologie
des
partenaires
- typologie
des
intervenants
La
collectivité
ou
l'EPCI
actualise
au
moins
une
fois
par
an
ce
document,
à compter
de
la date
de
signature
de
la
présente
convention,
et le
transmet
aux
services
de
l’Etat.
Article
6 : Engagements
de
l'Etat
:
Les
services
de
l'Etat
co-contractants
de
la présente
convention
s'engagent,
au
sein
des
groupes
d'appui
départementaux
(GAD)
le cas
échéant,
à :
accompagner
la collectivité
ou
l’EPCI
dans
la mise
en
œuvre
et l'évaluation
de
son
projet
éducatif
territorial/plan
mercredi
;
assister
la collectivité
ou
l’EPCI
dans
l’organisation
d’accueils
de
loisirs
respectant
la charte
qualité
figurant
en
annexe
;
piloter
la procédure
de
labellisation
;
mettre
à disposition
sur
le site
planmercredi.education.gouv.fr
des
outils
et
des
supports
de
communication
dont
le label
en
vue
de
l'information
du
public
et de
la valorisation
des
accueils
concernés.
Article
7 : Engagements
de
la CAF
:
Les
services
de
la CAF
s'engagent
au
sein
des
groupes
d'appui
départementaux,
le cas
échéant,
à :
accompagner
le développement
d'activités
périscolaires
de
qualité,
notamment
le mercredi
;
participer
à la
procédure
de
labellisation
;
Envoyé
en
fi
re
le 18/04/2024 le 18/04/2028
assurer
le suivi
du
projet
éducatif
territorial/plan
mercredi
conjointement
avec
les
services
de
l'Etat;
verser
aux
collectivités
et établissements
publics
de
coopération
intercommunale
ayant
conservé
une
organisation
du
temps
scolaire
comprenant
5 matinées
et
sous
réserve
de
leur
éligibilité,
l’aide
spécifique
aux
rythmes
éducatifs
qui
soutient
les
activités
périscolaires
organisées
les
jours
d'école
autres
que
le
mercredi
dans
le cadre
d’un
accueil
de
loisirs
périscolaire
;
apporter
un
concours
financier
aux
accueils
de
loisirs
périscolaires
éligibles
via
une
bonification
des
nouvelles
heures
créées
le mercredi
sous
réserve
de
leur
éligibilité.
Cette
bonification
peut
être
majorée
pour
les
accueils
situés
dans
Un
quartier
prioritaire
de
la politique
de
la ville
où
dans
des
communes
dont
le potentiel
financier
par
habitant
est
inférieur
à 900
euros.
Article
8 : Pilotage
La
mise
en
œuvre
du
projet
éducatif
territorial/plan
mercredi
relève
de
la compétence
de
la collectivité
ou
de
j EPCI
qui
en
assure
le pilotage.
Le
pilotage
du
projet
est
assuré
par
la collectivité
territoriale
ou
l'EPCI
suivant
:
Bouc
Bel
Air
Elle
s'appuie
sur
un
comité
de
pilotage
constitué
de
:
> Monsieur
le Maire,
Richard
MALLIÉ
; Madame
Le
Meut,
Adjoint
délégué
à l'enfance,
jeunesse
et
scolaire
; les
élus
de
la commission
enseignement
Madame
l'inspectrice
de
l'Education
Nationale
et/ou
les
directrices
des
écoles
Le
Directeur
Général
des
Services
La
Directrice
du
service
scolaire
— enfance
— jeunesse
et
la coordinatrice
périscolaire
VNVNN OV
Le
concessionnaire
IFAC
PACA
Le
comité
de
pilotage
a pour
rôle
le suivi
de
l'élaboration
et
de
l'application
du
projet.
PP
Article
9 : Mise
en
œuvre
et
coordination
La
coordination
du
projet
est
assurée
par
:
le service
compétent
de
la collectivité
ou
de
l’EPCI
{*
l'organisme
qui
a reçu
une
délégation
de
la collectivité
ou
de
l’EPCI
: Cliquez
ou
appuyez
ici pour
entrer
du
texte, {lorsque
la collectivité
ou
l'EPCI
a fait
le choix
de
déléguer
la coordination
et
la mise
en
œuvre
du
projet
à un
opérateur
dans
le
cadre
d'une
convention
et/ou
d’une
délégation
de
service
public)
nvoyé
en
préfecture
le 18/04/2024
Fi
u er
préfecture
le 18/04/2024
ID
:013-211300157-20240415-24
02
12-DE
Article
10
: Articulation
éventuelle
avec
d'autres
dispositifs
et
activités
Le
cas
échéant,
les
activités
prévues
dans
le projet
éducatif
territorial
et
le Plan
mercredi
sont
articulées
avec
celles
proposées
dans
le
cadre
du
où
des
contrat(s)
suivant(s)
(contrat
éducatif
local
(CEL),
projet
éducatif
local
(PEL),
contrat
enfance
jeunesse
(CEJ),
contrat
de
ville
ou
de
ruralité,
contrat
culturel,
Cités
éducatives,
Territoires
éducatifs
ruraux,
etc.)
:
Convention
Territoriale
Globale
Le
cas
échéant,
ces
activités
sont
articulées
avec
celles
organisées
dans
le cadre
extrascolaire
(préciser)
:
Les
activités
développées
sur
les
temps
périscolaires
sont
reprises
et
adaptées
sur
les
temps
de
vacances
dans
les
centres
de
loisirs
/ espace
jeune
afin
d'assurer
une
cohérence
éducative
sur
l’ensemble
des
temps.
Le
cas
échéant,
ces
activités
sont
articulées
ävec
celles
proposées
aux
enfants
et
jeunes
scolarisés
dans
le
second
degré
{préciser)
:
Dans
le cadre
de
l'animation
du
Foyer
du
collège
(matin
et
midi)
par
le concessionaire
IFAC
PACA,
par
le biais
d'une
convention
tripartite.
Article
11
: Evaluation
L'évaluation
du
projet
est
assurée
par
le comité
de
pilotage
selon
la périodicité
suivante
:
Trois
fois
par
an
À l'issue
de
la période
de
validité
de
la convention,
un
bilan
finai
du
projet
éducatif
territorial/plan
mercredi
est
établi
par
le
comité
de
pilotage
en
lien
avec
les
signataires
de
la
convention.
La
convention
peut
être
dénoncée
soit
par
accord
entre
les
parties,
soit
à l'initiative
de
l’une
d’entre
elles.
Dans
ce
cas,
la
dénonciation
peut
intervenir
à tout
moment
en
respectant
un
préavis
de
trois
mois,
Elle
doit
être
faite
par
lettre
recommandée
avec
demande
d'avis
de
réception
adressée
à chacun
des
autres
co-contractants.
Le
délai
de
préavis
court
à compter
de
la
réception
de
cette
lettre.
La convention
peut
également
faire
l’objet
d'avenants
signés
par
l’ensemble
des
parties
à la
présente
convention. Article
12
: Durée
de
la convention
La présente
convention
est
établie
du
4%
septembre
2024
au
31
août
2027,
A l'issue
de
la période
de
validité
de
la convention,
un
bilan
final
du
projet
éducatif
territorial/plan
mercredi
est
établi
par
le comité
de
pilotage
en
lien
avec
les
signataires
de
la convention. La
commune
de
Bouc
Bel
Air,
représentée
par
son/sa
maire
où
l'EPCI
Cliquez
ou
appuyez
ici pour
entrer
du
texte.,
représenté
par
son/sa
président(e)
:
Monsieur/Madame
Richard
MALLIÉ
Pour le directeur académique des services de l'éducation nationale, Directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône, F Le chef du Service Départemental à la Jeunesse
à
l'Engagement
et
aux
Sports
Envoyé
en
préfecture
le 18/04/2024
Reçu
en
préfecture
le FUREG
L
5
Publié
le
ID
: 013-211300157-20240415-24_02_12-DE
Pour
le Préfet,
Le
directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale,
Directeur
des
services
départementaux
de
l'éducation
nationale
des
Bouches-du-Rhône
Le
Directeur
Général
de
la Caisse
d’Allocations
Familiales
des
Bouches-du-Rhône Le
cas
échéant,
l'organisme
/ association
/ collectivité
territoriale
Cliquez
où
appuyez
ici
pour
entrer
du
texte.
représenté(e)
par
son/sa
présidente,
son
/sa
maire
Monsieur/Madame
Cliquez
où
appuyez
ici pour
entrer
du
texte.
Envoyé
en
pr
1re
le 18/04/2024
re
le 18/04/2024
Lu
à
SU SP
ID :013-211300157-20240415-24
02
12-DE
Annexe
INFORMATIONS
RELATIVES
AUX
ACCUEILS
DE
LOISIRS
PERISCOLAIRES
DU
MERCREDI
RESPECTANT
LES
PRINCIPES
DE
LA
CHARTE
QUALITÉ
Liste
des
accueils
de
loisirs
périscolaires
maternels
par
commune
signataire
de
la convention
PEAT
/ Plan
Mercredi
:
commune
a :
Ecole
Virginie
Dedieu
Ecole
Les
Pins
Ecole
la Salle
Ecole
de
la Bergerie
commune
b :
Cliquez
où
appuyez
ici pour
entrer
du
texte.
Cliquez
ou
appuyez
ici pour
entrer
du
texte.
Cliquez
ou
appuyez
ici pour
entrer
du
texte.
Cliquez
où
appuyez
ici pour
entrer
du
texte.
Liste
des
accueils
de
loisirs
périscolaires
élémentaires
par
commune
signataire
de
la convention
PEdT
/ Plan
Mercredi
:
commune
a :
Ecole
Virginie
Deédieu
Ecole
Les
Pins
Ecole
la Salle
Ecole
de
la Bergerie
commune
b :
Cliquez
où
appuyez
ici
pour
entrer
du
texte.
Cliquez
ou
appuyez
ici pour
entrer
du
texte.
Cliquez
où
appuyez
ici
pour
entrer
du
texte.
Cliquez
où
appuyez
ici pour
entrer
du
texte.
Liste
des
accueils
de
loisirs
périscolaires
mixtes
(maternels
et
élémentaires)
par
commune
signataire
de
la convention
PEdT
/ Plan
Mercredi
:
commune
a
Cliquez
où
appuyez
ici pour
entrer
du
texte,
Cliquez
où
appuyez
ici pour
entrer
du
texte.
Cliquez
où
appuyez
ici pour
entrer
du
texte.
Cliquez
où
appuyez
ici pour
entrer
du
texte.
commune
b
Cliquez
où
appuyez
ici pour
entrer
du
texte.
Cliquez
ou
appuyez
ici pour
entrer
du
texte.
Î
Cliquez
où
appuyez
ici pour
entrer
du
texte.
Cliquez
où
appuyez
ici pour
entrer
du
texte.
Nombre
de
places
ouvertes
le mercredi
par
commune
signataire
de
la convention
PEdT/Plan
mercredi
:
commune
b :
Cliquez
ou
appuyez
ici
pour
entrer
du
texte.
Cliquez
ou
appuyez
ici
pour
entrer
du
texte.
commune
a :
Enfants
de
moins
de
6 ans
(total
par
commune):
96
Enfants
de
6 ans
et
plus
(total
par
commüne):
140
Envoyé
en
fi
re
le 18/04/2024 le 18/04/2028
ID: 013-21130015
C157-20240415-24
02
19-DE
Activités
:
X x KH [ X H activités
artistiques
activités
scientifiques
activités
civiques
activités
numériques
activités
de
découverte
de
l’environnement
activités
éco-citoyennes
activités
physiques
et
sportives
Partenaires
:
x æ X XH OX
associations
culturelles
associations
environnementales
associations
sportives
équipe
enseignante
équipements
publics
(musées,
bibliothèques,
conservatoires,
parcs
naturels,
espaces
sportifs,
etc.)
structures
privées
(fondations,
parcs,
entreprises
culturelles
et
sportives,
etc.)
intervenants
(en
plus
des
animateurs)
:
H [1 D EH x intervenants
associatifs
rémunérés
intervenants
associatifs
bénévoles
intervenants
de
statut
privé
non
associatif
(salarié,
autoentrepreneur,
etc.)
parents enseignants personnels
municipaux
{éducateurs
sportifs,
ATSEM,
bibliothécaires,
jardiniers,
etc.)