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unknown - 1713518058 Annexe N24 02 11
unknown - 1713518213 Annexe N24 02 12B
unknown - 1713520355 Annexe N24 02 29
unknown - 1713518183 Annexe N24 02 12A
Convocation - 1713521057 N24 02 34
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
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Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Éducation,
BOUCHES-DU-RHONE
BOUC
BEL
AIR
DÉPARTEMENT
DES
MAIRIE
DE
Envoyé
en
préfecture
le 18/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 18/04/2024
Publié
le
S
L
Gr
1D:013-211300157-20240415-24_02_13-DE
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le 15
avril
N°24.02.13
Présents
Pouvoirs
OBJET
:
SEJOUR EDUCATIF
ET
SPORTIF
POUR
LES
6-17
ANS
DU
22
AU
26
JUILLET
2024
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Richard
MALLIE,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 9 avril
MEMBRES
PRESENTS
: Richard
MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Stéphan
PIERRACCINI,
Maëva
GAUTELIER,
Joseph
CASSARO,
Dominique
BIECHE,
Roger
MOSSÉ,
Pierre
MARROC,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Catherine
BIENFAIT,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Jean-François
CAIRE,
Julien
ESTERINI,
Hervé
CAYLA,
Philippe
CANOBIO,
Geneviève
MARTIN,
Saïd
ACHACHE,
Michèle
DECHAUD.
POUVOIRS
: Véronique
GARNIER
à Mathieu
PIETRI,
Catherine
FOULON
à Corinne
LE
MEUT,
Florian
PARIS
à Joseph
CASSARO,
Patricia
COTTI
à Yann
PERTUISEL,
Camille
GAIDO
à Christine
SICCARDI,
René
ALBERICCI
à Philippe
CANOBIO,
Hortense
MALLIÉ
à Thomas
BERGÈRE,
Julien
BOULARD
à Sophie
SURACE.
Maëva
GAUTELIER
à été
élue
secrétaire.
Dans
le cadre
de
la
concession
de
service
du
centre
de
loisirs,
l’'IFAC
organise
un
séjour
d’été
pour
les
6-17
ans
du
22
au
26
juillet
2024.
60
jeunes
pourront
être
accueillis
au
centre
de
vacances
« Le
Foehn
», situé
à ISOLA
2000. Conformément
au
projet
éducatif
porté
par
la collectivité,
ce
séjour
a pour
objectifs
pédagogiques
:
e
De
développer
l’autonomie
des
enfants
et des
jeunes
dans
la vie
quotidienne
;
e
De
pratiquer
des
activités
variées
;
e
S’enrichir
de
la vie
en
collectivité.
Randonnée
vélo,
descente
en
kayak
et canyoning,
escalade,
activités
sportives,
grands
jeux,
jeux
d’eau
et veillées
animées,
sortie
découverte
du
patrimoine
(visite
de
ferme,
apiculteur,
etc.)
sont
au
programme
du
séjour.
Le
prix
du
séjour
s’élève
à 370
€ par
enfant.
Il inclut
:
—
L'hébergement
en
pension
complète
;
—
Le
transport
;
—
Les
activités
encadrées.C.M
du
15/04/2024
Délibération
n°24.02.13
Il sera
attribué
aux
familles
boucaines
unel
Publié
le
selon
leur
quotient
familial.
Les
participa
dans
le tableau
ci-après
:
Envoyé
en
préfecture
le 18/04/2024
Reçu
en
préfecture
le rer
ç
L
9
ID
:1013-211300157-20240415-24_02:13-DE
Tranches
de
revenus
Participations
Participations
familiales
commune
QF
< 460
€
185,00
€
185,00
€
460€
610€
222,00
€
148,00
€
610€
800€
259,00
€
111,00
€
800€
< QF<
1050
€
296,00
€
74,00
€
1050
€<
QF<
1500
€
333,00
€
37,00
€
QF>
1500
€
370,00
€
0
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
l'avis
favorable
de
la commission
enseignement
du
26
mars
2024,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
délibéré,
À
PUnanimité,
FIXE
le prix
du
séjour
à 370,00
€ (trois-cent
soixante-dix
euros)
par
enfant.
APPROUVE
la participation
des
familles
selon
la grille
tarifaire
suivante
:
Tianches
derevon
Participations
Participations
familiales
commune
QF<
460€
185,00
€
185,00
€
460€
610€
222,00
€
148,00
€
610€
800€
259,00
€
111,00
€
800€
< QF<
1050
€
296,00
€
74,00
€
1050
€<
QF<
1500
€
333,00
€
37,00
€
QF>
1500
€
370,00
€
0
Fait
et
délibéré
en
séance
à Bouc
Bel
Air,
les
mois
et
an
susdits
Pour
copie
conforme.
sil
LE
Richard
MALUIÉ,
Maire.