Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM ODJ 20 03 2026
Ordre du Jour - cm odj 09 01 2026
Ordre du Jour - cm 09 01 2026 odj
Ordre du Jour - CM ODJ 13 04 2026
Ordre du Jour - CM ODJ 29 05 2026
Déliberation - cm deliberations28 02 2025bis
Ordre du Jour - cm 100125 ODJ
Ordre du Jour - cm 280225 odj
Ordre du Jour - cm 04 07 2025 odj
Ordre du Jour - CM ODJ 11.07.2024
Ordre du Jour - CM ODJ 20 02 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Loches.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ODJ 20 02 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
RÉUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Exécution des articles L2121-10 et L2121-12
du Code Général des Collectivités Territoriales
----------
Le Conseil Municipal de la Ville de Loches
se réunira en séance ordinaire
en l’Hôtel de Ville de LOCHES le :
VENDREDI 20 FEVRIER 2026 À 19 H 00
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal de la séance du 9 janvier 2026
N° d’ordre FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE
14 Adoption du compte de gestion du comptable public relatif à l’exercice
comptable 2025
15 Adoption du compte administratif – Exercice 2025
16 Affectation du résultat de l’exercice 2025
17 Vote du budget primitif de l’exercice 2026
18 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
19 Vote du taux des impôts locaux – Année 2026
20 Demande de remboursement à la Communauté de Communes Loches Sud
Touraine des frais de réparation de la chaudière de l’école Lamblardie dans le
cadre d’un sinistre
N° d’ordre INTERCOMMUNALITÉ, TOURISME, ANIMATION,
COMMUNICATION, VIE ÉCONOMIQUE ET COMMERCIALE,
ÉCHANGES INTERNATIONAUX
21 Saison culturelle 2026 – Conventions et contrats avec les partenaires, les
compagnies, les artistes, les entrepreneurs de spectacles et l’Office de Tourisme
Loches Touraine Châteaux de la Loire
22 Règlement du prix littéraire « Les Poches de Loches »
23 Modification d’une date d’autorisation d’ouverture dominicale pour l’année
2026
…/… N° d’ordre VIE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE
24 Vote des subventions aux associations pour l’année 2026
N° d’ordre PATRIMOINE, VILLE D’ART ET D’HISTOIRE
25 Partenariat avec la Fondation du Patrimoine
26 Prêt d’œuvres appartenant à la Ville de Loches au Musée du Véron
N° d’ordre AMÉNAGEMENT, URBANISME, SERVICES TECHNIQUES
27 Approbation du dossier de modification simplifiée n°1 du Plan Local
d’Urbanisme (PLU)
N° d’ordre ADMINISTRATION GÉNÉRALE
28 Mutualisation/coopération territoriale : adhésion au groupement de commandes
« reliure et restauration des registres d’état civil et administratifs (délibérations
et arrêtés) – Période mi 2026/mi 2030
29 Modification de l’état du personnel communal
30 Congés bonifiés – Remboursement frais de transport
ÉTAT DES DÉCISIONS
QUESTIONS ORALES
Fait à Loches, le 13 février 2026 Le Maire,
Marc ANGENAULT