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Ordre du Jour - CM ODJ 13 04 2026
Conseil Municipal - cm 26112021
Ordre du Jour - cm 100125 ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Loches.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 100125 ODJ)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Tourisme,
RÉUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Exécution des articles L2121-10 et L2121-12
du Code Général des Collectivités Territoriales
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Le Conseil Municipal de la Ville de Loches
se réunira en séance ordinaire
en l’Hôtel de Ville de LOCHES le :
VENDREDI 10 JANVIER 2025 À 18 H 30
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2024
N° d’ordre FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE
1 Rapport d’orientations budgétaires 2025
2 Remboursement de frais engagés par les élus municipaux lors de déplacements
hors de la commune pour l’année 2025
3 État récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre
de l’année 2024
4 Groupement de commandes pour le marché de restauration scolaire et collective
5 Octroi d’une subvention exceptionnelle en faveur de la création d’un Mémorial
des déportés juifs d’Indre-et-Loire
N° d’ordre INTERCOMMUNALITÉ, TOURISME, ANIMATION,
COMMUNICATION, VIE ÉCONOMIQUE ET COMMERCIALE,
ÉCHANGES INTERNATIONAUX
6 Convention entre la Ville de Loches et la CCLST pour la gestion des
réservations de la salle de séminaire du Moulin des Cordeliers
7 Convention d’utilisation de la salle de séminaire du Moulin des Cordeliers
…/… N° d’ordre ENFANCE, JEUNESSE, SOLIDARITÉ ET AFFAIRES SOCIALES,
CENTRE D’HÉBERGEMENT MAURICE AQUILON
8 Convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Loches et la CAF
Touraine – Subvention Accueil de Loisirs périscolaire et extrascolaire
N° d’ordre AMENAGEMENT, URBANISME, SERVICES TECHNIQUES
9 Adoption de la modification des statuts du SIEIL pour le transfert de la
compétence « éclairage public » de la Communauté de Communes du
Castelrenaudais et de la Communauté de Communes Loches Sud Touraine
N° d’ordre ADMINISTRATION GENERALE
10 Modification de l’état du personnel
11 Adhésion à la convention de participation santé et à son contrat collectif associé
souscrit par le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire
12 Indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la filière police - ISFE
ÉTAT DES DÉCISIONS
QUESTIONS ORALES
Fait à Loches, le 19 décembre 2024 Le Maire,
Marc ANGENAULT