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Ordre du Jour - CM ODJ 13 04 2026
Ordre du Jour - CM ODJ 20 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 11
Ordre du Jour - CM ODJ 11.07.2024
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Loches.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ODJ 11.07.2024)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Institutions publiques,
RÉUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Exécution des articles L2121-10 et L2121-12
du Code Général des Collectivités Territoriales
----------
Le Conseil Municipal de la Ville de Loches
se réunira en séance ordinaire
en l’Hôtel de Ville de LOCHES le :
JEUDI 11 JUILLET 2024 À 18 H 30
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mai 2024
Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services de l’eau - année 2023 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de
l’assainissement collectif – exercice 2023
N° d’ordre FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE
43 Participation à recevoir des communes pour les enfants scolarisés dans les
écoles publiques de Loches et dont les parents sont domiciliés à l’extérieur de
Loches – Année 2024
44 Participation à verser aux écoles privées – Année 2024
45 Exonération en faveur des immeubles situés en Zone France Ruralités
Revitalisation et rattachés à un établissement remplissant les conditions requises
pour bénéficier de l’exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à
l’article 1466 G du Code Général des Impôts
N° d’ordre INTERCOMMUNALITÉ, TOURISME, ANIMATION,
COMMUNICATION, VIE ÉCONOMIQUE ET COMMERCIALE,
ÉCHANGES INTERNATIONAUX
46 Projet Artistique et Culturel de Territoire (P.A.C.T.) 2023 – Modalités
d’attribution de la subvention par la C.C.L.S.T.
47 Conventions de soutien aux auteurs associés entre la ville de Loches, l’Agence
Régionale du Centre-Val de Loire pour le livre, l’image et la culture numérique
et l’autrice Anne Karen de Tournemire
…/… N° d’ordre ENFANCE, JEUNESSE, SOLIDARITÉ ET AFFAIRES SOCIALES,
CENTRE D’HÉBERGEMENT MAURICE AQUILON
48 Demande de dérogation – Modification des rythmes scolaires dans
l’enseignement du premier degré
49 Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte de Transport Scolaire du
Lochois
N° d’ordre AMÉNAGEMENT, URBANISME, SERVICES TECHCNIQUES
50 Avis sur le projet de révision-extension du Plan de Sauvegarde et de Mise en
Valeur (PSMV) de la Ville de Loches modifié suite à la consultation des
personnes publiques associées et à l’enquête publique
N° d’ordre ADMINISTRATION GENERALE
51 Désignation d’un membre à la commission « Vie Sportive et Associative »
52 Modification de l’état du personnel
53 Mise à jour du règlement intérieur « sécurité – santé – hygiène au travail »
54 Remboursement des frais engagés par les agents
55 Attribution d’un véhicule de fonction
ÉTAT DES DÉCISIONS
QUESTIONS ORALES
Fait à Loches, le 4 juillet 2024 Le Maire,
Marc ANGENAULT