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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Liste des deliberations du Conseil du 19 fevrier 2025
Document publié le Mercredi 19 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Liste des deliberations du Conseil du 19 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Inégalités sociales, Culture et patrimoine,
N
°
OBJET DECISION
Approbation des procès-verbaux de la séance du 11 décembre 2024
Compte-rendu des décisions
1 Solidarité avec la population de Mayotte Approuvée
2 Débat d’orientation budgétaire Approuvée
3 Convention de gestion entre la commune de Digne-les-Bains et la communauté d’agglomération, Provence Alpes Agglomération - Missions de contrôle de gestion
Approuvée
4 Cinéma du centre culturel Simone Signoret - Délégation de service public Approuvée
5 Participation annuelle des Communes à l’exploitation et la maintenance du logiciel Cart@ds Approuvée
6 Expérimentation d’un service public de mobilité à la demande pour favoriser l’accès aux soins Approuvée
7 Réponse à l’Appel à manifestation d’intérêt régional « Friches – identification & reconversion » Approuvée
8 Demande de renfort en ingénierie pour la mise en œuvre du programme « Villages d'Avenir 04 » Approuvée
9 Contrat d’objectif territorial – Prolongation et modification du contrat de projet Approuvée
10 Villages d’Avenir – Création d’un second poste de chargé de mission/Contrat de projet Approuvée
11 Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Equilibre Social de l’Habitat » de Provence Alpes Agglomération
Approuvée
12 Convention 2025-2027 entre Provence Alpes Agglomération et l’Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix Approuvée
13 Contribution au Pacte territorial pour le Service Public de la Rénovation de l’Habitat Approuvée
14 GR CIVAM : Demande de soutien financier pour l’édition 2025 de l’événement « De Ferme en Ferme » Approuvée
15 Réponse à l’appel à projets LEADER « L’alimentation locale et durable au plus proche des habitants » Approuvée
16 Approbation de la participation de Provence Alpes Agglomération au projet ALCOTRA « Future Of Rehabilitation »
Approuvée
17 Approbation de la participation de Provence Alpes Agglomération à la nouvelle charte forestière de territoire Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon Pays de Seyne 2025-2028
Approuvée
18 Projet de restructuration du Musée Promenade de Digne-les-Bains – Modification du plan de financement de l’opération
Approuvée
19 Régie des Thermes de Digne-les-Bains à personnalité morale et autonomie financière : désignation de deux membres du conseil d’administration
Approuvée
20 Modification du plan de financement du projet de rénovation des piscines de l’établissement thermal de Digne-les-Bains – Travaux tranches 1 et 2
Approuvée
21 Candidature à la reconnaissance « Territoires engagés pour la nature » (TEN) Approuvée
22 Désignation des élus représentants de Provence Alpes Agglomération au comité de gestion de l’entente intercommunale pour la création et la gestion d’aires de grand passage des gens du voyage Approuvée
23 Acquisition de parcelles pour la réalisation de trois terrains locatifs familiaux sur la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban
Approuvée
MOTION « Demande du respect du droit international au Proche-Orient » Approuvée
Digne-les-Bains, le 20 février 2025
PUBLIE le 20 février 2025
RAPPORT
DU CONSEIL D’AGGLOMERATION
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’AGGLOMERATION
Séance du 19 février 2025