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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Liste des deliberations modifiee
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Liste des deliberations modifiee)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Eau et assainissement,
N° OBJET DECISION
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 Octobre 2023
Compte-rendu des décisions
1 Remplacement au sein des commissions thématiques suite à vacance de siège Approuvée
2 Désignation du référent déontologue des élus Approuvée
3 Actions entreprises suite au Rapport de la Chambre Régionale des Comptes Approuvée
4 Montant des attributions de compensation définitives 2023 et provisoires 2024 Approuvée
5 Décision modificative n°3 Approuvée
6 Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2024 Approuvée
7 Durée d’amortissement des immobilisations Approuvée
8 Equilibre social de l’habitat : Garantie d’emprunt Bailleur social Habitations Haute Provence Commune de Château-Arnoux-Saint-Auban
Approuvée
9 Cession Bâtiment Centre de Secours de la commune de Thoard Approuvée
10 Travaux Centre Culturel Simone Signoret - Proposition d’indemnisation du gérant du restaurant Le Stendhal – Septembre 2023
Approuvée
11 Fonds de concours à l’abattoir de Digne-les-Bains Approuvée
12 Modification Tableau des effectifs - Modification du temps de travail de deux contrats à durée indéterminée
Approuvée
13 Modification Contrat de Projet – Econome de flux Approuvée
14 Convention de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Commune de Volonne Approuvée
15 Théâtre Durance : Scène nationale Convention entre Provence Alpes Agglomération, l’Etat, et la Région Sud/PACA, le Département des Alpes-de-Haute-Provence, la communauté d’agglomération DLVA, les communautés de communes CCSB, CCVUSP, CCAPV et l’association Théâtre Durance 2023-2026
Approuvée
16 Théâtre Durance : Scène nationale Convention d’objectifs pluriannuelle entre Provence Alpes Agglomération et l’association Théâtre Durance 2024-2026
Approuvée
17 École de musique de Château-Arnoux-Saint-Auban
Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence Année scolaire 2023-2024
Approuvée
18 Désignation des délégués de Provence Alpes Agglomération au comité syndical du « Syndicat Mixte Asse Bléone » (SMAB)
Approuvée
19 Participation financière à l’étude relative au PAPI Verdon Approuvée
20 GEMAPI acquisition parcelles Système endiguement sur la commune des Mées Approuvée
21 Tarifs de l’eau potable et de l’assainissement à compter du 1er janvier 2024 Approuvée
22 Débat sur le Projet d’Aménagement Stratégique du Schéma de Cohérence Territoriale de Provence Alpes Agglomération
Approuvée
23 Convention d’organisateur secondaire des transports scolaires (AO2) en régie entre Provence Alpes Agglomération et la commune de Seyne
Approuvée
24 Convention d’organisateur secondaire des transports scolaires (AO2) en régie entre Provence Alpes Agglomération et le Syndicat Intercommunal pour le Transport d’Elèves (SITE)
Approuvée
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’AGGLOMERATION
Séance du 13 Décembre 2023 25 Signature des conventions de gestion en flux des droits de réservation de Provence Alpes Agglomération
Approuvée
26 Approbation du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023-2028 de Provence Alpes Agglomération
Approuvée
27 Vente du lot n°33 - parcelle AA 172 au groupe COGEPART (SCI en cours de constitution) Approuvée
28 Choix du mode de gestion de l’abattoir de Seyne - Lancement d’une procédure de publicité en vue de la passation d’un contrat de concession de service public
Approuvée
29 Approbation du programme d’actions du Projet Alimentaire Territorial 2023-2026 permettant candidature au label de niveau 2
Approuvée
30 Ingénierie et animation pour la fin du programme européen LEADER Dignois - Années 2024-2025
Approuvée
31 Ingénierie et animation pour la fin du programme européen LEADER Durance Provence Années 2024-2025
Approuvée
32 Ingénierie et animation pour le nouveau programme européen LEADER Provence Alpes Agglomération - Années 2023 et 2024
Approuvée
33 Approbation du programme Action cœur de ville 2023-2026 Signature de l’avenant à la convention cadre pluriannuelle
Approuvée
34 Convention d’objectifs pluriannuelle 2024 – 2026 avec l’Office de Tourisme Provence Alpes Digne-les-Bains
Approuvée
35 Renouvellement de la convention d’entente intercommunale avec la Communauté de Communes Sisteronais-Buëch pour la gestion, l’aménagement et la valorisation de l’UNESCO Géoparc de Haute-Provence
Approuvée
36 Signature du contrat de co-édition du livre du Géoparc de Haute-Provence – Regards sur le temps
Approuvée
37 Musée Promenade – Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Alpes- de-Haute-Provence relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2024 Approuvée
38 UNESCO Géoparc de Haute-Provence – Demande de subvention auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2024 Approuvée
39 Musée Promenade – Renouvellement des espaces d’exposition Approuvée
40 Manifestation « Festival de l’Outdoor et de la Rando» de Provence Alpes Agglomération - Edition 2024 - Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes-de- Haute-Provence
Approuvée
41 Désignation d’un délégué à la commission paritaire départementale du Syndicat Départemental de l’Energie (SDE)
Approuvée
42 Loi Accélération des Energies Renouvelables
Débat « Cohérence des Zones et Projets de Territoire »
Approuvée
43 Inventaire des Espaces d'Activité Economique (IEAE) sur le territoire de Provence Alpes Agglomération
Approuvée
44 Convention avec le SMAVD concernant une opération de lutte contre la Renouée du Japon à Volonne
Approuvée
Digne les Bains, le 18 décembre 2023
PUBLIE LE : 18 Décembre 2023