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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Liste deliberations pour diffusion Conseil du 09 avril 2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Liste deliberations pour diffusion Conseil du 09 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Inégalités sociales, Investissement et développement économique,
N° OBJET DECISION
01 Election du Président Voir feuille de proclamation
02 Détermination du nombre de vice-présidents et du nombre des autres membres du bureau Approuvée
03 Election des Vice-présidents Voir feuille de proclamation
04 Election des autres membres du bureau Voir feuille de proclamation
05 Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le Président Approuvée
06 Condition de dépôts des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres
Approuvée
07 Condition de dépôts des lites pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public
Approuvée
Digne-les-Bains, le 10 avril 2026
PUBLIE le 10 avril 2026
RAPPORT
DU CONSEIL D’AGGLOMERATION
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’AGGLOMERATION
Séance du 09 avril 2026