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Procès Verbal - 04 AVRIL 2017 Chantraine
Procès Verbal - 16 JUIN 2022
Déliberation - Séance CM du 16.06.2022
Conseil Municipal - 35 du 11 avril 2024
Procès Verbal - 24 AVRIL 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 24 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Assurance, Consommateurs,
Choantraine
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
ARRONDISSEMENT
D’EPINAL
CANTON
D’EPINAL
1
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
24
avril
2025
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq
le
vingt-quatre
avril
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
(convocation
en
date
du
15/04/2025
affichée
le
15/04/2025),
s'est
réuni
en
séance
publique
à
la
Mairie
de
Chantraine
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire. Etaient_présents
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Mesdames
Brigitte
GILLE,
Sandrine
HINGRAY,
Audrey
HUSSON
et Messieurs
Michel
AUBERT,
Jean-Pascal
VALDENAIRE,
Adjoints,
Madame
Agnès
BOUDOT,
Anne
VIGUIER,
Conseillères
municipales
déléguées,
Mesdames
Marie-
Noëlle
DUMARTIN,
et Messieurs
Sébastien
BAUR,
Jacques
CHAPON,
Patrick
DORGET,
Gérard
HUMBLOT,
Max
RICHARD,
Mickaël
ROBERT,
Conseillers
municipaux.
Etaient_excusés
:
Mesdames
Anne-Marie
GIRARDIN
(pouvoir
à
M.
AUBERT),
Charlotte
GOTTMANN
(pouvoir
à
M.
VALDENAIRE),
Marie-Laure
MULOT
(pouvoir
à
Mme
HUSSON)
et
Messieurs
Jean-Daniel
BOXBERGER
(pouvoir
à Mme
GILLE),
Clément
CLAUDEL
(pouvoir
à M.
ROBERT). Étaient
absents
: Madame
Martine
OHNIMUS
et Monsieur
Slim
HARDIAL.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: ..,
22
Nombre
de
conseillers présents
: ..……
15
Nombre
de
conseillers
votants
: .…...…
20
Madame
Brigitte
GILLE
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Le procès-verbal
de
la dernière
séance
(13
mars
2025)
est lu
et adopté
à l'unanimité. Ordre
du
jour
de
la séance
:
1% Achat
de
terrain
à
la Z.A.C.
du
Parc
de
l’Arsenal
- Emprunt
: Autorisation
de
signature.
2°/ Taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales pour
l’année
2025
(rectification
de
la
délibération
n° 3 du
13/03/2025).
3°/ Classe
d'inclusion
scolaire
2025
: participation
communale.
4°/ Séjours
scolaires
2025
: participation
communale.
5°/ Frais
scolaires pour
l'année
2025.
6°/ Tarifs périscolaires pour
l'année
scolaire
2025/2026.
7°/ Modification
du
tableau
du personnel
communal.
8°/ Convention
prévoyance
santé
: autorisation
de signature.
9°/ Convention
santé
: autorisation
de signature.
10°/ Tirage
au
sort des jurés
d'assises pour
l’année
2026.
11°/ Informations
et questions
diverses.
Le
Conseil
Municipal
a acté
les décisions
suivantes
:
Délibération
N°
1
- Finances
-
Emprunts
-
Achat
d’un
terrain
à
la
ZAC
du
Parc
de
l’Arsenal
- Emprunt
: autorisation
de
signature.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
la majorité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour,
et 1 abstention,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à arrêter
les conditions
définitives
du
prêt
par
signature
du
contrat
récapitulant
les caractéristiques
générales
et les conditions :
Montant
: 320
000,00
€
Durée
: 240
mois
Taux :
3,30
%
fixe
sur
20
ans
Remboursement
: Trimestrialités
constantes
en
capital
et intérêts
Disponibilité
des
fonds
: au
30
juin
2025
Frais
de
dossier
: 0,10%
du
montant
autorisé
soit
320
€.
Le
Conseil
Municipal
s'engage,
pendant
toute
la
durée
du
prêt,
à
créer
et
à
mettre
en
recouvrement,
en
cas
de
besoin,
les
impositions
directes
nécessaires
pour
assurer
le
paiement
des
remboursements
découlant
du
présent
prêt.
Discussion
:
Monsieur
Mickaël
ROBERT
rapporte
les propos
de Monsieur
Clément
CLAUDEL
qui
regrette
que
la commune
engage
une
dépense
de 320
000
€ pour
l'achat d'un
terrain
au
détriment
du
bien-être
du
personnel.
Il aurait
été préférable,
selon
lui, de budgéter
l'achat d'un
véhicule
de remplacement.
Délibération
N° 2
- Finances
- Fiscalité
- Fiscalité
directe
locale
- Taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
l’année
2025
: rectificatif.
Rapporteur
: Madame
Audrey
HUSSON
adjointe
déléguée
aux
finances.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 20
voix
pour, RAPPORTE
la
délibération
n°
3 du
13
mars
2025,
FIXE
les
taux
des
taxes
locales
comme
suit
:
-
Foncier
bâti
: 41,22
%
-
Foncier
non
bâti
: 19,55
%
-
Taxe
d'habitation
: 9,76
%.
Délibération
N°3
- Finances
- Divers
- Classe
d’inclusion
scolaire
2025 :
participation
communale. Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés :
20
voix
pour,
ADOPTE
les propositions
formulées
par
la commission
des
affaires
scolaires
:
-
Participation
de
1,70 € par
repas
sur
présentation
de justificatif ;
-
Participation
de
12
€
par
jour
et
par
élève,
dans
la
limite
de
5
jours,
pour
les
séjours
en
période
et dans
le cadre
scolaire.
Délibération
N°
4
-
Finances
-
Divers
-
Séjours
scolaires
2025:
participation
communale. Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 20
voix
pour,
ADOPTE
les
propositions
formulées
la commission
des
affaires
scolaires,
APPROUVE
par
conséquent
le tableau
récapitulatif
ci-dessous
:
ECOLES
MATERNELLES
+
ECOLES
ELEMENTAIRES
TYPES
DE
SEJOURS
ORGANISATEURS
2025
ELEMENTAIRE
:
3 0S0
€, voyages
compris
CLASSES
TRANSPLANTEES
(à verser
à la coopérative
en
2 fois :
2 000
€ +
1 050
€)
OU
ECOLES
DE
Justificatifs
à l’appui
et participation
des
parents.
CLASSES
NATURE
CHANTRAINE
MATERNELLE :
OU
2 640
€
VOYAGES
EDUCATIFS
{2
200
€ (grands)
- voyage
colline
(transport
compris)
440
€ pour
les
trois
(Séjours
courts)
Autres
classes
(220
€ x 2 classes)}
CLASSES
TRANSPLANTEES
VILLE
D’EPINAL
PAS
OU
ET
DE
CLASSES
NATURE
AUTRES
COMMUNES
SUBVENTION COLLEGES
+
LYCEES
(jusqu’à
la Terminale)
TYPES
DE
ORGANISATEURS
2025
SEJOURS
ETABLISSEMENTS
12
€ par jour
VOYAGES
CULTURELS
et par
élève
EXTERIEURS
Limité
à 5 jours
Délibération
N°
5 - Finances
- Divers
- Frais
scolaires
pour
l’année
2025.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 20
voix
pour,
ADOPTE
les
propositions
formulées
par
la commission
scolaire
et énonce
que
les
charges
correspondantes
sont
à inscrire
au
budget
primitif
2025
:
1°/ Ecole
Elémentaire
Robert
Desnos :
-
Fournitures
scolaires
: 45
€
par
élève
(y
compris
l’enseignement
des
langues)
;
- Opération
départ
en
6ème
: reconduction
de
l'opération
calculatrice
;
- Noël
: un
crédit
de
5,30
€ par
élève
à verser
à la coopérative
scolaire
;
- Achat
de
livres
: un
crédit
de
42 € par
classe.
2°/ Ecole
Maternelle
Julia
Colin :
- Fournitures
scolaires
: 45
€ par
élève
;
- Sorties
de
proximité
: un
crédit
de
3,20
€ par
élève
à verser
à la coopérative
scolaire
;
- Noël :
un
crédit
de
5,30
€ par
élève
à verser
à la coopérative
scolaire.
Délibération
N°
6
-
Finances
-
Tarifs
des
services
publics
-
Tarifs
des
services
périscolaires
pour
l’année
scolaire
2025/2026.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 20
voix
pour,
ADOPTE
les
tarifs
des
services
périscolaires
pour
l’année
scolaire
2025/2026
et
décide
de
les appliquer
à compter
du
1°
septembre
2025
: Tarif
Tarif
Extérieurs
|
Chantrainois |
P Do
P LRU
extérieurs
|
chantrainois
QF<700
QF<700
Accueil
du
matin
7h30-8h30
2,00
€
1,50
€
1,50
€
1,00
€
Accueil
exceptionnel
du
matin
non
justifié
3,00
€
2,50
€
2,50
€
2,00
€
7h30-8h30 Accueil
du
midi
justifié
par
un
P.A.I.*
4,00
€
3,00
€
3,00
€
2,00
€
12h00-14h00 Accueil
exceptionnel
du
midi
13h30-14h00
1,00
€
0,75
€
0,75
€
0,50
€
Accueil
périscolaire
soir
16h30-17h30
2,00
€
1,50
€
1,50
€
1,00
€
Accueil
périscolaire
soir
17h30-18h30
2,00
€
1,50
€
1,50
€
1,00
€
Accueil
exceptionnel
du
soir
non
justifié
3,00
€
2,50
€
2,50
€
2,00
€
16h30-17h30 Accueil
exceptionnel
du
soir
non
justifié
3,00
€
2,50
€
2,50
€
2,00
€
17h30-18h30 Délibération
N°
7 - Fonction
publique
- Personnels
titulaire
et stagiaire
de
la F.P.T.
-
Modification
du
tableau
du
personnel
communal
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 20
voix
pour,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à modifier
le tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
en
procédant
aux
créations
et suppressions
de
postes
suivants :
-
Création
d’un
poste
de
technicien
principal
première
classe
-
Suppression
d’un
poste
de
technicien
deuxième
classe
-
Suppression
d'un
poste
d’attaché
-
Suppression
d’un
emploi
fonctionnel
DGS
-
Suppression
de
deux
postes
d’adjoint
technique.
Délibération
N°
8 - Fonction
publique
- Personnels
titulaire
et stagiaire
de
la F.P.T.
-
Convention
prévoyance
santé
: autorisation
de
signature
Rapporteur
: Madame
Audrey
HUSSON
adjointe
déléguée
aux
finances.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 20
voix
pour, ADHERE
à
compter
du
01/01/2026
à
la
convention
de
participation
pour
le
risque
prévoyance
«
Maintien
de
Salaire
»
organisée
par
le Centre
départemental
de
Gestion
des
Vosges
dont
la périodicité
cours
jusqu’au
31
décembre
2026
(demande
de
prorogation
avec
un
terme
le 31
décembre
2026).
FIXE
à
7 €
par
agent
et
par
mois,
quelle
que
soit
la
quotité
ou
la
modalité
d'exercice
du
travail
fourni
par
chaque
agent),
la
participation
financière
de
la
collectivité
au
risque
«
Prévoyance
» susmentionné.
Pour
rappel,
les
garanties
de
base
imposées
par
la loi
sont :
les
couvertures
INCAPACITE
et
INVALIDITE
à
hauteur
de
90%
du
traitement
net
et
le
Régime
Indemnitaire
à 40%.
Cependant,
le contrat-groupe
du
CDG88
présente
en
garanties
de
base
: les
couvertures
INCAPACITE
et
INVALIDITE
à
hauteur
de
95%
et
le
Régime
Indemnitaire
à 45%.
Le
reste
de
la couverture
étant
laissée
au
choix
de
chaque
agent.
Cette
participation
sera versée
directement
à chaque
agent
et viendra
en déduction
de la cotisation
versée
à l'opérateur.
AUTORISE
le Maire
à signer
l'adhésion
à la convention
d'adhésion
et
de
gestion
conclue
par
le
Centre
de
Gestion
des
Vosges
avec
les
opérateurs
sélectionnés
et tout
document
s'y
rapportant. AUTORISE
le Maire à
signer
l'adhésion
à la convention
de
gestion
conclue
par
le Centre
de
Gestion
des
Vosges
moyennant
une
participation
financière
fixée
par
la
grille
tarifaire
suivante
:
Collectivités
de
51
à 300
agents
: 200€/ AN
Collectivités
de
10
à 50
agents
: 150€/ AN
Collectivités
de
moins
de
3 à 9 agents
: 50€/ AN
Collectivités
de
1 ou
2 agents
: GRATUITE
Cette
contribution
permettant
d’expérimenter
la
gestion
des
sinistres
par
les
services
du
Centre
de
Gestion
des
Vosges
en
lieu
et
place
des
services
de
gestion
du
personnel
des
collectivités. AUTORISE
le Maire
à habiliter
le Centre
de
Gestion
à le mandater
pour
qu'il
relance
une
consultation
départementale
en
cas
de
résiliation
anticipée
(à
l'initiative
du
CDG88
ou
de
l'assureur
TERRITORIA
MUTUELLE).
Délibération
N°
9 - Fonction
publique
- Personnels
titulaire
et stagiaire
de
la F.P.T.
-
Modification
du
tableau
du
personnel
communal
Rapporteur
: Madame
Audrey
HUSSON
adjointe
déléguée
aux
finances.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 20
voix
pour,
ADHERE
à compter
du
01/01/2026
à la convention
de
participation
pour
le risque
« Santé
»
organisée
par
le
centre
de
Gestion
des
Vosges
pour
une
durée
de
6
ans
(01/01/2020
-
31/12/2025),
le Centre
de
Gestion
ayant
demandé
la prorogation
du
contrat,
avec
un
terme
au
31
décembre
2026.
FIXE
à 15 € par
agent
et par
mois
la participation
financière
de
la collectivité
au
risque
« Santé
»
susmentionné,
(quelle
que
soit la quotité
ou
la modalité
d'exercice
du
travail
fourni
par
chaque
agent).
Cette
participation
pourra
être
versée
directement
à
chaque
agent
et
viendra
en
déduction
de
la cotisation
versée
à l'opérateur.
6 AUTORISE
le Maire
à signer
l'adhésion
à la convention
de
participation
conclue
par
le Centre
de
Gestion
des
Vosges
avec
les opérateurs
sélectionnés
et tout
document
s’y rapportant.
AUTORISE
le Maire
à signer
l'adhésion
à la convention
d'adhésion
et de
gestion
conclue
par
le
Centre
de Gestion
des
Vosges
moyennant
une
participation
financière
fixée par la grille tarifaire
suivante
:
>
Collectivités
de 51
à 300
agents
: 200€/ AN
>
Collectivités
de
10 à 50 agents
: 150€/ AN
>
Collectivités
de moins
de
3 à 9 agents
: 50€/ AN
>
Collectivités
de 1 ou
2 agents
: GRATUITE
Cette
contribution
permettant
d’expérimenter
la gestion
des
sinistres
par
les services
du
Centre
de
Gestion
des
Vosges
en lieu
et place
des
services
de
gestion
du
personnel
des
collectivités. AUTORISE
le
Maire
à
habiliter
le
Centre
de
Gestion
à
le
mandater
pour
qu'il
relance
une
consultation
départementale
en
cas
de
résiliation
anticipée
(à
l'initiative
du
CDG88
ou
de
l'assureur
MNT).
Délibération
N°
10
- Divers
domaines
de
compétences
des
communes
- Etablissement
de
la liste
du
jury
criminel
pour
l’année
2026 :
tirage
au
sort
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés :
20
voix
pour,
A
PROCÉDÉ
au
tirage
au
sort
des
9 jurés
dans
le cadre
de
l'élaboration
de
la liste
du
jury
criminel
pour
l’année
2026.
Puis
sont
données
au
conseil
municipal
les informations
suivantes :
Monsieur
le Maire
s'adresse
au
conseil
municipal
afin
:
- De
présenter
le vote
du
budget
2025
de
la CAE
dont
la note
explicative
est
annexée
au
présent
PV.
S'en
est suivi
un
débat
entre
les membres
du
conseil.
- D'informer
qu'un
collectif
s’est
créé
contre
l'installation
d’une
antenne
FREE
rue
du
vieux
Moulin.
Monsieur
le Maire
a reçu
deux
personnes
souhaitant
s’entretenir
avec
lui
sur
ce
sujet,
qui
reprochent
en
particulier
un
manque
de
communication.
Monsieur
le
Maire
rappelle
tout de même
qu'une
réunion
publique
portant
sur le sujet a été organisée
le 16
avril 2024,
et que
des
informations
sur
l'implantation
des
antennes
ont
été données
dans
« L'Echo
de
Chantraine
»,
dans
le
«
Chantraine
Infos
»
et
sur
le
site
internet.
Enfin
le
Dossier
d'Information
Mairie
transmis
par
Free
Mobile
a
été
mis
à
disposition
du
public
par
la collectivité
du
5 novembre
2024
au 5 décembre
2024.
- D'indiquer
qu'une
consultation
a été lancée
pour
la réfection
des
voiries
rue
Varroy,
rue
du
Vieux
Moulin
et sur
la passée
communale.
- D'informer
qu’une
nouvelle
station
vélos Vilvolt
sera prochainement
installée
à l'entrée
de
la la ZAC
du
Parc
de
l’Arsenal,
côté
rue
Varroy.
- De
faire
part
de
la réception
du
rapport
d'expertise
final
concernant
les
inondations
au
Vallon
Saint
Antoine,
les
conclusions
de
celui-ci
dégageant
toute
responsabilité
de
la
commune. - D'informer
que
les
services
communaux
ont
travaillé
sur
le
Plan
Communal
de
Sauvegarde
et de
demander
aux
membres
du
conseil
municipal
intéressés
pour
relire
le
P.CS.
de
se
faire
connaitre.
Mesdames
BOUDOT
et
HUSSON
ainsi
que
Monsieur
ROBERT
souhaitent
intégrer
le groupe
de
relecture.
Monsieur
Jean-Daniel
VALDENAIRE
informe
que
des
subventions
ont
été
demandées
par
diverses
associations
et fait le point
sur le montant
qu’il souhaite
attribuer
à chacune
d'elles.
Ce
point
sera
débattu
lors
de
la prochaine
séance
du
conseil
municipal.
Il est juste prévu
une
baisse
de 500 € sur le montant
de
la subvention
qui
pourrait
être attribuée
au
festival
ENJOY
VELO.
Monsieur
RICHARD
souhaite
qu'un
bilan
financier
de
l'organisation
de
l’année
passée
soit
demandé
à Vélo
Vert.
Madame
Audrey
HUSSON
rappelle
que
la
chasse
aux
œufs
organisée
par
le
Conseil
des
Jeunes,
s'est
déroulée
le
samedi
19
avril
2025
à
11
heures
à
la
Maison
Grandemange.
Cette
manifestation
s’est très bien
déroulée
et l’ensemble
des
participants
était ravi
de
ce moment.
L'ordre
du jour
étant épuisé,
la séance
est levée
à 20h40.
La
Secrétaire
de
séance,
:
Brigitte
GILLE
Ho
Présent
Procès-verbal
affiché
le
-
6
JUIN
2075